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Ressources humaines Santé et sécurité au travail Construire et faire vivre son système de veille réglementaire

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Construire et faire vivre son système de veille réglementaire

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Aujourd’hui, les flux de l’information sont présents sous de nombreux vecteurs, y compris Internet. Nous constituons sans le savoir un semblant de veille dans de nombreux domaines : il suffit d’organiser et de rationaliser cette veille.

Mettre en place un système de veille permet à la collectivité d’anticiper les nouvelles réglementations afin d’y faire face et d’y répondre avec davantage de facilité et de réactivité.

Schéma
Construire et faire vivre son système de veille réglementaire

Un système de veille peut s’avérer un outil efficace, à condition de le faire vivre ! Comment se construit-il ? Quelles sont les informations réglementaires qui concernent la collectivité ? Quels sont les sources d’informations et les outils sur lesquels s’appuiera la collectivité afin d’évaluer son niveau de conformité et de prendre les mesures qui s’imposent ?

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Exploiter toutes les informations du document unique d’évaluation des risques en interne

L’évaluation des risques dans votre établissement a fait l’objet de la rédaction du document unique avec ses mises à jour. Cette démarche continue de la prévention est une source importante pour les axes de recherche en matière de textes réglementaires (cf. Formaliser le document unique).

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