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FICHE
9447

Coordonner plusieurs CHSCT dans votre collectivité

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Schéma
Coordonner plusieurs CHSCT dans votre collectivité

Ce schéma permet de vous donner les grandes lignes de fonctionnement lorsque les deux CHSCT (obligatoire et facultatif) existent au sein de la collectivité territoriale ou de l’établissement public.

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