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Ressources humaines Santé et sécurité au travail Le contenu de l’enquête d’accident grave ou répété

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Le contenu de l’enquête d’accident grave ou répété

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

L’enquête de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT), menée à la suite d’un accident ou d’une maladie en lien avec le service, ou en présence d’incidents révélant un risque grave, a un double objectif afin de proposer des actions susceptibles d’éliminer les risques :

  • recueillir l’ensemble des données qui sont à l’origine de l’événement ;
  • décrire le processus ayant conduit à sa survenance.

L’analyse des faits par la méthode de l’arbre des causes permet de remonter l’enchaînement des causes jusqu’à l’événement et de trouver des facteurs de risques jusqu’alors inconnus, pouvant générer d’autres dommages aux agents.

Schéma
Le contenu de l’enquête d’accident grave ou répété

Ce schéma rappelle les étapes essentielles de l’enquête d’accident grave/répété menée par la FSSCT.

> Voir le schéma
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Collecter les données

Les observations

Les enquêteurs doivent reconstituer le contexte dans lequel l’accident, la maladie ou l’incident grave se sont produits. Pour cela, il leur faut relever ce qui en caractérise chacun des éléments :

  • les agents présents sur le site, y compris la victime (âge, sexe, poids, taille, qualification, formation, ancienneté dans l’entreprise et au poste de travail, etc.) ;
  • les tâches qui étaient accomplies ;
  • l’environnement...
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