Ressources humaines

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Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Schéma
Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités

Ce schéma présente les différents critères et étapes de la reconnaissance d’une maladie professionnelle dans la fonction publique territoriale.

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