Ccag
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Ccag : Collectivités territoriales
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Comment mener les opérations de réception des travaux ? | ref : 2455
pendant la période de levée des réserves ? En l’absence de stipulation contractuelle contraire, le CCAG... du CCAG travaux (arrêté du 8 septembre 2009). ...
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Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication | ref : 2692
de votre marché, car le document de référence (le cahier des clauses administratives générales [CCAG] fournitures... intellectuelle, le document de référence (le CCAG-PI) propose deux options : Option A :... référence au CCAG-PI sans choisir expressément une option. L’option B suppose un coût plus important... pas systématiquement se référer aux clauses du CCAG, mais vérifier que les délais et formalités d’admission...
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Choisir les prix dans les marchés | ref : 0504
. Article 10.2 du CCAG Travaux « Les prix sont soit des prix forfaitaires soit des prix unitaires... et forfaitaire figurant sur l’acte d’engagement est opposable. Articles 10.3.1 et 10.3.2 du CCAG Travaux... de disposition). Lorsqu’il n’existe pas de formule contractuelle, le CCAG s’applique. Un prix actualisé...
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Ccag : Action Sociale
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Définition et réglementation des marchés publics | ref : sl2348455
ici : Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) qui fixent les dispositions applicables... et de la communication : CCAG applicables aux marchés publics de travaux, approuvé...-87 du 21 juin 1976) ; CCAG applicables aux marchés publics...) ; CCAG applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles, approuvé par l' arrêté... du 26 décembre 1978) ; CCAG applicables aux marchés industriels...
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Répondre à un appel d’offres, appel à projets | ref : 0275
(cahier des clauses administratives particulières) (CCAP) ou générales (CCAG) ; du cahier... que vous produisez : CCAP ou CCAG, CCTP ou CCTG... Ne joignez pas des CV d’intervenants qui soient trop datés...
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La particularité des établissements sociaux et médico-sociaux publics | ref : sl5626897
des marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) 2009. Le titulaire... généraux sont : les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), qui fixent...
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Ccag : Éducation
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Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges | ref : 0693
de faire figurer dans le Cahier des clauses particulières la dérogation au CCAG des fournitures.... Il est également souhaitable que le cahier des charges précise le respect des normes (référence aux CCAG...
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Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale | ref : 3758
administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé...
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Ccag : Marchés publics
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CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations | ref : 0078
CCAG... Comprendre le fonctionnement des CCAG Les CCAG sont des contrats types, ou conditions générales... d’achat, adapté(e)s à certains secteurs d’achat. Il existe cinq CCAG correspondant à cinq domaines :... le CCAG applicable aux fournitures courantes et services (dit « CCAG FCS ») ; le CCAG... applicable aux prestations intellectuelles (dit « CCAG PI ») ; le CCAG applicable...
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Tableau de présentation des pénalités prévues par les CCAG en vigueur | ref : dtou269
CCAG... prévues par les différents CCAG en vigueur : point de départ des pénalités, mise en demeure, formule...
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Modèle de clause d’un CCAP récapitulant l’ensemble des dérogations au CCAG applicable | ref : dtou1980
Cette clause (ici un modèle à compléter) liste les articles du CCAG auxquels il a été dérogé...
Ccag
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Ccag : News
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Faites référence aux CCAG 2009 ! | ref : article_59276
CCAG...Selon la Direction des affaires juridiques du ministère de l'Économie, les cinq CCAG sont les seuls... obsolètes et parfois inapplicables. L'utilisation des CCAG 2009 garantit des engagements contractuels clairs...
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Alerte de la DAJ sur le CCAG | ref : article_12786
CCAG...
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Comment déterminer si les prestations du marché relèvent du CCAG-FCS ou du CCAG-PI ? | ref : article_9558
CCAG...Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) sont des documents facultatifs... et il en existe maintenant cinq applicables : aux travaux (CCAG-Travaux), aux fournitures courantes et services... (CCAG-FCS), aux prestations intellectuelles (CCAG-PI), aux marchés industriels (CCAG...-MI) et aux techniques de l’information et de la communication (CCAG-TIC).Pour déterminer si le marché en cause...
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Ccag : Forum
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CCAP et CCAG | ref :
Un CCAP peut il déroger au CCAG ? merci...
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CCAP et CCAG | ref :
Un CCAP peut il déroger au CCAG ? merci...
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marché location matériel : quel CCAG apppliquer ? | ref :
le CCAG FCS ou le CCAG TIC ? merci pour votre aide....Le CCAG TIC....