Instruction à domicile
Instruction à domicile dans l'actualité
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L'instruction à domicile bientôt bannie pour freiner les séparatismes
Emmanuel Macron a mis l'éducation au cœur de la lutte contre les séparatismes en annonçant vendredi 2 octobre 2020 la fin prochaine de l'instruction scolaire à domicile, sauf justification… -
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Instruction à domicile : le gouvernement cherche à désamorcer les critiques de…
Le gouvernement cherche jeudi 11 février 2021 une issue face aux critiques qui pleuvent de tous bords, y compris dans la majorité, sur la réforme controversée de l'instruction à domicile, l'un des sujets les plus délicats… -
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Aide à domicile : la fédération Adessa / A Domicile accompagne ses…
La CNSA et la DGCS s'engagent auprès de la fédération Adessa / A Domicile pour renforcer la démarche de certification… -
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Aide à domicile : la suppression des exonérations de charges nuirait aux…
Les organisations du secteur de l'aide à domicile demandent le retrait d'un article du projet de loi de finances pour…
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16/05/2013 Urbanisme
Instruction des autorisations d'urbanisme : les collectivités peuvent compter sur…
Historiquement, les directions départementales de l'équipement (DDE) offraient aux collectivités qui le souhaitaient une expertise technique pour l'instruction des demandes de permis de construire et des déclarations préalables. En pratique,… - Article
Instruction à domicile dans les ressources documentaires
Connaître l’action de la commune en cas de scolarisation d’un…
18/05/2022
Courrier réponse municipal pour instruction à domicile
19/05/2022
Attestation sur l’honneur de domicile
05/05/2014
L’instruction budgétaire et comptable M14
13/02/2023
Les spécificités des instructions comptables M4 et M22
20/02/2023
Une offre pour chaque métier
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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
11/04/2024
Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...