Liste des outils et modèles

Référentiel de prévention des risques professionnels en Ehpad

Référence : dtou10202

Ce référentiel (à usage interne) permettra de déterminer les situations présentant un danger pour les salariés de l’établissement à travers différents domaines :
- risques liés à la manutention ;
- risques de chutes et de glissades ;
- risques psychosociaux ;
- risques infectieux ;
- risques chimiques ;
- risques liés aux entreprises extérieures.
Une synthèse générale vous permettra de disposer d’un état des lieux général.
Règlement intérieur du tiers-lieu

Référence : dtou10974

À l’issue de la phase d’élaboration du tiers lieu, utilisé par plusieurs associations locales, il reste encore à mettre en place son fonctionnement. Pour ce faire, il est nécessaire de disposer d’un règlement intérieur. Cet outil vous propose un modèle type de règlement intérieur, destiné à préciser les tarifs, les procédures de réservation, la sécurité, les assurances…
Règlement de fonctionnement d’un Ehpad

Référence : dtou10978

Le règlement de fonctionnement fait partie des outils issus de la loi n° 2002-2 rénovant l’action sociale et médico-sociale. Ce document, codifié dans le CASF, décline, au sein de l’établissement, les droits des usagers codifiés à l’article L. 311-3 du CASF. Ce modèle de règlement de fonctionnement servira de guide à la rédaction du règlement d’un Ehpad.
Référentiel des catalogues et sites Internet pour les achats

Référence : dtou3083

Cet outil pourra vous servir en cas de recherche de matériel particulier, utilisé auprès des seniors.
Répartition des établissements et des places public/privé

Référence : dtou3249

Ce document présente sous la forme d’un tableau et de schémas la répartition des lits et des places dans les établissements privés à but non lucratif, privés à but commercial et publics (source : CNSA, 2019).
Règlement de concours

Référence : dtou3849

Ce modèle de règlement de concours recense toutes les informations que le maître d’ouvrage devra transmettre aux candidats : l’objet du marché de maîtrise d’œuvre, la forme du marché, l’organisation du concours, la date et l’heure limites de transmission de la candidature, les contraintes en cas de transmission dématérialisée…
Représentation graphique synthétique de l’enquête de satisfaction

Référence : dtou4075

Cet outil vous permet de visualiser un type de présentation possible des résultats de l’enquête de satisfaction, par des critères objectifs et des éléments chiffrés et visuels (source : Le Spégagne D. et Rineau M., Organisation de la fonction restauration à l’hôpital. Retours d’expériences et bonnes pratiques organisationnelles, Meah/Berger-Levrault, 2006).
Revue de presse

Référence : dtou4793

Les exercices suivants permettent de stimuler la mémoire épisodique, la mémoire temporelle, la mémoire verbale (orale) et la mémoire associative.
Règlement de fonctionnement d’un accueil de jour

Référence : dtou7976

Le règlement de fonctionnement a pour objet de préciser l’organisation de vie au sein du service d’accueil de jour. Il définit les droits et les devoirs de la personne accueillie ainsi que les modalités de fonctionnement du service.
Il est soumis à délibération du conseil d’administration, après consultation des instances représentatives du personnel.
Rapport d’intervention de la personne qualifiée

Référence : dtou8285

Suite à son intervention, la personne qualifiée transmet à l’agence régionale de santé et au conseil départemental un rapport/grille d’analyse, dont nous présentons un exemple à compléter, précisant les conclusions générales de la médiation.
Registre de santé et de sécurité au travail

Référence : dtou8560

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu’elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé ainsi que de toute défectuosité qu’il constate dans les systèmes de protection, cet outil est le registre à remplir dans cette situation.
Registre de signalement d’un danger grave et imminent

Référence : dtou8561

Le représentant du personnel doit consigner le DGI par écrit sur le registre de consignation des dangers graves et imminents. Il doit y préciser la nature du danger, sa cause et le nom du ou des salariés exposés.
Règlement intérieur d’un comité de retour d’expérience (Crex)

Référence : dtou8920

Le comité de retour d’expérience est un outil essentiel pour faire progresser votre structure dans le domaine des événements indésirables et en particulier les événements indésirables associés aux soins (EIAS).
Le Crex s’inscrit dans une démarche collective, organisée, rétrospective et systémique de recueil et d’analyse des défaillances produites lors de la prise en charge d’un patient ou d’un résident. Pour vous aider à organiser le Crex de votre établissement, nous vous proposons un modèle de règlement intérieur de cet outil.
Afin de vous aider à organiser le Crex de votre établissement, nous vous proposons un règlement intérieur de cet outil.
Registre des activités de traitement

Référence : dtou8936

Pour faciliter la tenue du registre, la Cnil propose un modèle de registre de base destiné à répondre aux besoins les plus courants en matière de traitements de données, en particulier des petites structures.
Ce document vise à recenser les traitements de données personnelles mis en œuvre dans votre établissement en tant que responsable de traitement. Centralisé et régulièrement mis à jour, il vous permet de répondre à l’obligation de tenir un registre prévue par le RGPD.
Règlement intérieur du CSE

Référence : dtou8977

Le règlement intérieur du comité social et économique recense les modalités d’organisation et de fonctionnement du CSE pour l’ensemble de votre structure et de vos salariés. C’est donc l’ADN du CSE.
Il est indépendant du renouvellement des membres du CSE, on l’applique jusqu’à sa modification. Le règlement fixe lui-même la durée de son application et ce projet est voté en réunion plénière du CSE.
L’absence de règlement intérieur au CSE ne fait l’objet d’aucune sanction particulière pour le moment. Elle peut toutefois susciter des problèmes d’organisation et de communication. Mais le non-respect des dispositions du règlement intérieur par l’employeur est un délit d’entrave aux fonctions du CSE.
Recueil du consentement du résident en Ehpad relatif à l’acte de télémédecine

Référence : dtou9081

Le préalable à la réalisation de tout acte de télémédecine est le recueil du consentement du résident. Il est recommandé de recueillir ce consentement lors de l’entrée du résident en Ehpad, par le biais d’une note d’information et de consentement jointe au règlement intérieur de l’établissement.
Cet outil est la version Word du document que vous pouvez utiliser et remplir à l’occasion de l’accueil du résident afin d’anticiper tout acte éventuel de télémédecine. Il est révisable et la possibilité est donnée au résident d’y revenir à tout moment.
Règlement intérieur du conseil de la vie sociale de l’Ehpad

Référence : dtou9661

Obligatoire depuis 2002, le conseil de vie sociale donne la parole aux résidents des établissements médico-sociaux, dont les Ehpad. C’est l’occasion d’échanger entre les différents acteurs de l’Etablissement (usagers, familles, salariés, direction) autour de questions du quotidien.
Strictement règlementé, le fonctionnement du CVS rencontre des difficultés et devait s’adapter au nouveau contexte des Ehpad (entrées plus tardives, plus dépendantes, démarche d’évaluation de qualité de prise en charge, etc.
Nous proposons ici un modèle de règlement intérieur (à adapter), document obligatoire à présenter lors de la première séance du CVS.
Réponse à un appel à candidatures à la mise en place d’un centre de ressources territorial

Référence : dtou9834

Répondre à un appel à candidatures de l’ARS pour mettre en place un centre de ressources territorial nécessite du temps et un travail de concertation avec les différents partenaires qui ont pour objectif d’être acteur du dispositif sur le territoire. Il sera nécessaire de présenter un diagnostic territorial robuste, élément central de la réponse à l’appel à candidatures, le modèle d’organisation choisi, les partenariats prioritairement mis en œuvre, le territoire d‘intervention qui doit être en cohérence avec les territoires de parcours des personnes âgées tels que prévus dans les projets régionaux de santé et les schémas d’orientation et d’organisation départementaux, le budget prévisionnel et les moyens humains mis à disposition.
Nous proposons ici une trame de réponse qui, sous forme de table des matières, vous permettra d’apporter toutes les réponses à l’appel de candidature en fonction des caractéristiques de votre territoire.