Liste des outils et modèles

Arrêté portant nomination du président de la commission permanente

Référence : dtou10352

Cet outil est un modèle d’arrêté portant nomination du président de la commission permanente, que vous pourrez compléter pour votre CCAS/CIAS.
Avec cet outil, vous disposez d’une trame prête à l’emploi, à adapter avec les données de votre CCAS/CIAS.
Arrêté de délégation de signature au directeur du CCAS/CIAS

Référence : dtou10474

Avec ce modèle de délibération, vous disposez d’une trame prête à l’emploi, à adapter selon les données de votre CCAS/CIAS, pour rédiger un arrêté de délégation de fonctions et/ou de signature.
Arrêté municipal en vue d’une admission provisoire en soins psychiatriques sans consentement

Référence : dtou10711

Cet outil est un modèle d’arrêté municipal à utiliser dans le cas d’une procédure de soins psychiatriques sans consentement sur décision provisoire du maire.
Avec cet outil, vous disposez d’un modèle d’arrêté, prêt à l’emploi, reprenant toutes les mentions obligatoires, à adapter suivant la situation rencontrée.
Adaptation des interventions des professionnels en fonction du niveau du plan de gestion des vagues de chaleur

Référence : dtou11398

L’outil proposé est un modèle de fiche synthétique, indiquant aux professionnels d’un établissement non médicalisé, type résidence autonomie, comment leurs interventions doivent être adaptées en fonction du niveau activé dans le cadre du plan de gestion des vagues de chaleur. En effet, le plan bleu est l’outil de référence pour toutes les crises dont les canicules. Toutefois, ce type de fiche, synthétique, aura le mérite de pouvoir être affiché en salle du personnel et de permettre aux agents d’accéder à des consignes claires rapidement.
Il s’agit d’un modèle à adapter à la réalité de votre établissement et aux consignes que vous souhaitez donner.
Analyse des besoins sociaux : qui fait quoi ?

Référence : dtou5180
Ce tableau, donné à titre indicatif, doit s’adapter à votre organisation : il est ajustable en fonction de la réalité de l’organisation du CCAS et du choix de passer par un prestataire ou non. Il donne néanmoins des indications sur les missions stratégiques, qui doivent être assurées par la direction, et les missions davantage techniques.
Les compétences décrites s’organisent autour de différentes fonctions qui peuvent être assurées par les acteurs suivants :
- la fonction politique (élus, président du CCAS ou administrateurs désignés, conseil d’administration) ;
- le directeur ;
- le chef de projet (chef de service, cadre missionné ou chargé de mission) ;
- la fonction opérationnelle (directeur, chefs de service, équipes) ;
- la fonction logistique interne (service informatique, formation, SIG…) ;
- les partenaires externes, fournisseurs de données, partageant l’analyse ou partageant le projet ;
- et enfin, le prestataire.
Acteurs et ressources de l’action sociale

Référence : dtou5189

Ce tableau répertorie les principaux sites disponibles avec des données et des études accessibles au grand public.
Le traitement et l’interprétation des données peuvent s’avérer complexes pour des non-initiés. Il est recommandé de lire attentivement les documentations accompagnant les données fournies.
Analyse stratégique des partenariats

Référence : dtou5191

Le tableau permet de formaliser les ressources et faiblesses du territoire en termes de partenariat, de réfléchir aux personnes/institutions essentielles (celles qui vont être moteurs) et aux freins à lever pour exploiter au mieux les richesses de la dynamique partenariale. Il peut aussi être un outil à partager avec les collègues/prestataires extérieurs qui vous aideront à animer les groupes de travail en vue d’un schéma local de développement social.
Articulation des indicateurs quantitatifs et études qualitatives

Référence : dtou5301

Cette représentation propose une articulation entre une approche globale et une approche problématisée, entre des travaux plus quantitatifs d’une part – avec traitement statistique – et, d’autre part, des travaux davantage qualitatifs.
L’ABS doit traduite l’ensemble des travaux réalisés par la collectivité. Les indicateurs présentés doivent être cohérents et être identiques d’un document à l’autre.
Avantages et inconvénients des différents types de rencontres avec les journalistes

Référence : dtou5332

Ce tableau dresse la liste de plusieurs types de rencontres collectives avec des journalistes. Toutes se déroulent dans un lieu et un cadre temporel précis et dans un but clair, mais chaque outil a ses avantages – et ses inconvénients. À vous de choisir le mode de communication le plus pertinent.
Loin d’être exhaustif, ce tableau dresse néanmoins quelques grands types de rencontres qui peuvent aider à créer un lien. N’oubliez jamais que les journalistes sont saturés de demandes. Qu’il s’agisse de déjeuners de presse ou de conférences, le meilleur outil du monde n’est jamais qu’un point de départ. Une relation avec un média se travaille et se personnalise sur le long terme.
Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus

Référence : dtou5381

Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en œuvre.
Malgré tous ses défauts, le plus communément utilisé est le quotient familial CAF, connu par les ménages allocataires et déjà calculé. Il faut le calculer pour les ménages non allocataires.
Vous pouvez imaginer des dérogations ou aménagements pour des situations spécifiques : enfants de plus de 21 ans à charge, surendettement…
Articulation du pilotage de la démarche de performance sociale

Référence : dtou5384

Les étapes du pilotage de la démarche de performance sociale ne relèvent pas toutes du même acteur. Il est important d’identifier les responsabilités de chacun. Au sein de ce pilotage, il est également essentiel de repérer les risques potentiels.
Le pilotage de la performance nécessite différents outils qui peuvent mobiliser différentes formes de représentation : si la carte mentale peut être intéressante pour communiquer et rendre lisible l’action publique, les tableaux facilitent le suivi opérationnel et chiffré.
Autorisation de droit à l’image

Référence : dtou5497

Cette autorisation d’utilisation d’image pour le tournage d’un film est à faire signer à toute personne figurant dans un film tourné par le CCAS/CIAS. Il faut conserver les autorisations en cas de réclamation.
Aide à la rédaction du document unique d’évaluation des risques

Référence : dtou6596

Ce document a été créé afin de vous aider à rédiger votre document unique d’évaluation des risques. Vous trouverez six onglets à compléter avec vos spécificités. Le premier onglet est la page de garde. Les onglets suivants vous permettront de classer les risques par catégorie ; les moyens qui sont souvent communs à plusieurs risques pour une même catégorie pourront ainsi être regroupés.
Pour les cases « niveau de risque », une liste vous permettra de choisir entre faible, moyen et important.
Adopter un discours positif sur l’action sociale et sur les administrés

Référence : dtou7358

Ce tableau vise à fournir quelques exemples de formulations souhaitables pour un discours social positif.
Arborescence du CCAS d’Amiens

Référence : dtou7524

L’arborescence proposée dans ce document est celle qui a été présentée par le CCAS d’Amiens lors du vote du budget primitif 2017. Cette arborescence se réfère au projet social de territoire appelé « Pacte pour le bien vivre à Amiens », dont les actions vont bien au-delà du CCAS. C’est pourquoi certaines rubriques semblent moins complètes ; elles sont composées d’actions relevant d’autres budgets (ville, métropole…).
Animer une analyse partagée productive

Référence : dtou9087

Ces dernières années, se sont développées des pratiques et techniques d’animation créatives. Ces techniques, facilitation, design thinking, associent davantage le visuel, le jeu, rendant plus actifs et créatifs les participants. Cela permet de sortir des schémas classiques de réunion, de décaler son regard, de faciliter les échanges. Ces techniques facilitent aussi la prise de notes visant à retranscrire les échanges. Quelques techniques éprouvées lors de réunions d’analyse partagée sont présentées dans cet outil.
Accusé de réception d’une demande d’inscription au registre communal des personnes vulnérables

Référence : dtou9830

Ce modèle de courrier permet d’accuser réception d’une demande d’inscription au registre communal des personnes vulnérables.
Avec cet outil, vous disposerez donc d’un courrier type comprenant toutes les informations nécessaires à y faire figurer. Vous pourrez le modifier en intégrant le logo, le nom et les spécificités de votre commune, le cas échéant.
Arrêté du président du CCAS/CIAS portant nomination des membres du CA en cas de démission en cours de mandat

Référence : dtou9977

Cet outil est un modèle d’arrêté quant à la composition du conseil d’administration du CCAS/CIAS, en cas de démission d’un de ses membres nommés en cours de mandat.
Avec cet outil, vous disposerez d’un arrêté prêt à l’emploi, à modifier avec les données de votre CCAS/CIAS.