Liste des outils et modèles

Tableur recensant les professionnels de santé libéraux du territoire selon la classification du Code de la santé publique

Référence : dtou10576

Ce tableur vous permet de recenser les professionnels de santé du territoire, en les classant selon les catégories du CSP : professions médicales, professions de pharmacie et de physique médicale, et professions d’auxiliaires médicaux.
Il facilitera votre état des lieux des professionnels de santé installés sur votre commune ou communauté de communes, et vous pourrez vous en servir pour communiquer auprès des habitants en recherche de professionnels de santé.
Trame de projet d’établissement ou de service pour les ESSMS gérés par le CCAS/CIAS

Référence : dtou10937

L’outil proposé est une trame de projet d’établissement ou de service pour les ESSMS gérés par votre CCAS/CIAS. Cette trame reprend le contenu minimal obligatoire, défini par le décret n° 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d'établissement ou de service des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Vous pouvez la compléter avec les points qui vous paraissent essentiels et nécessaires.
Trame de contrat de séjour pour les ESSMS gérés par le CCAS/CIAS

Référence : dtou11180

L’outil proposé est une trame de contrat de séjour pour les ESSMS gérés par votre CCAS/CIAS. Cette trame reprend le contenu minimal obligatoire, défini par l’article D. 311 du Code de l’action sociale et des familles. Vous pouvez compléter le document avec les points qui vous paraissent essentiels et nécessaires.
Tableau récapitulatif des rôles des intervenants et étapes à suivre dans le cadre d’un groupement de commandes

Référence : dtou169

Ce tableau vous guide dans la mise en place d’un groupement de commandes : lancement de la procédure, délibération, rôle du coordonnateur, démarches de la collectivité, direction et exécution du marché…
Tableau de synthèse des associations à caractère social

Référence : dtou5295

Le tableau ci-joint permet de synthétiser les informations collectées pour établir une cartographie des associations à caractère social de la commune.
Ce tableau très complet doit être adapté au caractère de l’étude que vous entreprenez. Il peut être plus modeste dans un premier temps et s’enrichir au fur et à mesure. Vous n’obtiendrez de toute façon jamais la totalité des données ; un échantillon représentatif est déjà un premier pas.
Tableau des indicateurs selon objectifs et périodicité

Référence : dtou5300

Ce tableau, issu de la grille des problématiques définies dans le chapitre du cadrage, permet de raccorder les indicateurs aux objectifs, et de tester ainsi leur pertinence.
La périodicité est à adapter, notamment les indicateurs proposés par les partenaires, afin de ne pas les épuiser : quelquefois, une périodicité de deux ans est suffisante. Cette vision permet de filtrer les indicateurs qui seraient « en trop ».
Typologie explicative du non-recours à l’aide sociale

Référence : dtou5305
Cette typologie, élaborée par l’Odenore, propose une lecture des cas de non-recours à l’aide sociale selon trois typologies :
- la non-connaissance, lorsque l’offre sociale n’est pas connue ;
- la non-demande, lorsque l’offre sociale est connue mais pas demandée ;
- la non-réception, lorsque l’offre sociale est connue, demandée mais pas obtenue.
L’intérêt de cette grille est de présenter aussi bien un non-recours contraint, dû à la manière dont l’offre est proposée ou aux conditions sociales du recourant, qu’un non-recours volontaire, suite à un désintérêt ou un désaccord : cela permet d’interroger la dimension politique de l’aide proposée.
Trame d’entretien individuel et collectif avec les usagers

Référence : dtou5311

Cette trame d’entretien peut servir en individuel, mais aussi en collectif. En fonction de l’aisance des participants, on utilisera la méthode des post-it ou celle des notes avant que chacun fasse ses propositions. On peut aussi demander de raconter des situations de non-recours vécues par les usagers ou leurs proches.
L’idée n’est pas de juger la situation, mais d’interpréter ce qui a fait obstacle à la résolution de la situation ; on tentera d’objectiver avec des éléments extérieurs.
Thèmes de conférences annuelles sur les pratiques sociales innovantes

Référence : dtou5319

Le choix du thème de la conférence est important. Il est préférable de le faire coïncider avec l’actualité (nouvelle loi, publics émergents, etc.). Pour vous aider, voici des sujets qui ont été traités très récemment par des CCAS/CIAS.
Trame de fichiers des contacts associatifs, institutionnels et professionnels pour la promotion de l’action sociale menée par le CCAS

Référence : dtou5328

Ces fichiers des contacts associatifs, institutionnels et professionnels permettent de promouvoir l’action sociale portée par le CCAS et de faire des publipostages très facilement.
Il est très important qu’un CCAS n’ait qu’une seule base de données de contacts, mise à jour régulièrement. Il faut donc encourager chaque service à faire les mises à jour des fichiers sur ce fichier central, pour garantir la qualité des contacts lors des événements organisés.
(Attention : chaque fichier est présenté sur une page de classeur différente.)
Tableau de recensement des personnels

Référence : dtou5350

Ce tableau permet de recenser les personnels du CCAS et de la commune à questionner. En effet, tous les agents n’ont pas forcément vocation à être associés au questionnaire : si l’on veut, par exemple, mesurer les moyens humains déployés en matière de lutte contre l’isolement des seniors, on pourra ne sélectionner que les agents du maintien à domicile.
Ce tableau, prérempli par le service des ressources humaines, est à destination des chefs de service et/ou chefs d’unité, pour qu’ils sachent à qui administrer le questionnaire.
Tableau de recensement des accueils du public

Référence : dtou5390

Le modèle de tableau proposé permet de connaître les flux de publics par accueils et les motivations des visites des usagers.
Ce tableau doit être adapté à la situation de votre CCAS/CIAS. Vous devez y dresser la liste des motifs les plus fréquents de visite (par exemple, retrait de courrier de domiciliation, paiement de facture de service à domicile, demande de RSA, demande d’aide facultative, etc.). La connaissance des volumes de sollicitations par lieux peut vous amener à choisir d’organiser des accueils spécialisés plutôt que généralistes, ou vice-versa.
Tableau de gestion des archives

Référence : dtou5416

Ce tableau est un outil d’aide à l’archivage, réalisé par Florence Leclercq, archiviste, en collaboration avec le CCAS de Vienne et les Archives municipales de Vienne, sous la direction des Archives départementales de l’Isère (août 2006).
(Tableau reproduit avec l’aimable autorisation du maire de Vienne)
Tableau d’un centre de coûts

Référence : dtou5421

Ce tableau de centre de coûts, ici appliqué à un foyer de jeunes travailleurs, croise une recherche analytique et la présentation budgétaire M14.
Tableau de suivi du pilotage des objectifs opérationnels

Référence : dtou5444

Ce modèle de tableau de suivi du pilotage des objectifs opérationnels permet de ne pas se noyer dans les détails et de garder une vision synthétique pour se projeter dans le temps et anticiper les risques au niveau de la réalisation.
L’anticipation nécessite de pouvoir se projeter au-delà de l’annualité budgétaire. Un point d’étape sur trois ans permet déjà de vérifier les évolutions, d’analyser les écarts et d’opérer les réajustements nécessaires.
Trame d’entretien collectif avec les représentants d’usagers

Référence : dtou5463

Cette trame d’entretien a vocation à être utilisée en collectif, dans le cadre d’un groupe de réflexion mené par des représentants de comité d’usagers ou de conseil de vie sociale.
En fonction de l’aisance des participants, on utilisera la méthode Post-it ou encore de notes, avant que chacun fasse ses propositions. On peut aussi demander de raconter des situations vécues par les usagers ou leurs proches.
L’idée n’est pas de juger la situation, mais d’interpréter les attentes ou ce qui a fait obstacle à la résolution de la situation. On tentera d’objectiver avec des éléments extérieurs.
Tableau de financement d’une activité récurrente

Référence : dtou5657

Ce tableau, permettant de mesurer l’évolution des financements récurrents sur la durée du mandat, peut être rempli pour chacune des activités, grâce à la comptabilité analytique mise en place précédemment.
Il doit être rempli en monnaie constante, en faisant l’hypothèse que les charges et les produits évolueront à peu près au même rythme. En principe, dans ce tableau, les indices de référence de l’activité sont à peu près constants. Il est néanmoins possible d’envisager plusieurs tableaux avec des hypothèses d’activités un peu différentes.
On n’inscrit dans ce tableau que les produits encaissables et les charges décaissables. Les dotations aux amortissements et provisions et les reprises sur provisions ne sont pas inscrites dans les tableaux de financement puisqu’il s’agit de mouvements d’ordre.
Tableau de financement d’une activité en évolution sur la période

Référence : dtou5658

Ce tableau permet de présenter l’évolution des financements d’une activité sur la durée du mandat. Les données de base sont issues de la comptabilité analytique. En principe, les charges fixes sont constantes sur toute la période ; les charges variables évoluent,quant à elles,au même rythme que l’indice d’activité.
À noter toutefois qu’il ne doit pas y avoir un changement significatif d’échelle.
L’évolution de l’activité peut être en réduction.
Tableau de financement du fonctionnement

Référence : dtou5659

Ce tableau, présentant une hypothèse de projection pluriannuelle du budget de fonctionnement, reprend les totaux des tableaux précédents : financement des activités récurrentes, financement des activités en évolution et financement des activités nouvelles.
En ce qui concerne la rubrique « Frais généraux », on reprendra à l’appui de la comptabilité analytique les produits et les charges non affectables à une activité. On préparera plusieurs tableaux de ce type avec des hypothèses d’activités un peu différentes, selon le nombre de projets nouveaux retenus et leurs dates de mise en place.
Tableau de financement des investissements

Référence : dtou5660

Ce tableau permet de faire une projection pluriannuelle des investissements. En principe, le montant des investissements de renouvellement est identique sur toute la période.
Tableau du premier équilibre pluriannuel de fonctionnement et d’investissement

Référence : dtou5662

Ce tableau permet d’établir les équilibres de fonctionnement et d’investissement pour la durée du mandat.
La ligne 1, « Besoin de financement de fonctionnement », reprend la dernière ligne du tableau de financement du fonctionnement.
Les lignes 2 et 3 résultent de la gestion des emprunts antérieurs et des emprunts nouveaux.
L’écart de financement positif permet de générer un report sur l’exercice suivant. L’écart de financement négatif doit être corrigé pour le rendre positif en agissant sur les projets.
Tableau de suivi des associations

Référence : dtou6506

Le présent document permet de suivre une association à la fois du point de vue de ses statuts et de son modèle économique, mais aussi des moyens demandés (matériels et financiers) et des résultats obtenus. Adaptez ce tableau à la spécificité de votre CCAS/CIAS.
Tableau de prospective budgétaire 2020-2026

Référence : dtou6628

Ce tableau de prospective financière nécessite une mise à jour annuelle en fonction des résultats. Il permet une lecture analytique, mais aussi une lecture purement comptable.
Partagez ces données avec vos cadres, si vous en avez. Ils seront d’autant plus impliqués dans la mise en œuvre des réformes.
Tableau de suivi analytique du budget pour les élus

Référence : dtou7525

Ce tableau simplifié est destiné aux élus dans le cadre de la préparation budgétaire. Il intègre la présentation missions, programmes, actions, mais aussi les indicateurs de suivi en vue de l’évaluation ainsi que les dépenses budgétaires en vue de la présentation de la nouvelle nomenclature. Il est cependant allégé des éléments techniques pour en faciliter la lecture aux élus.
Tableau de suivi analytique du budget pour les services

Référence : dtou7526

Ce tableau est un outil de travail pour le service financier et les services dans le cadre de la préparation budgétaire. Il intègre la présentation missions, programmes, actions, mais aussi les indicateurs de suivi en vue de l’évaluation ainsi que les dépenses budgétaires en vue de la présentation de la nouvelle nomenclature.
Tableau des unités de travail du CCAS/CIAS

Référence : dtou8257

Ce tableau permet de structurer les informations collectées par unité et par poste de travail, et de préparer les éléments du plan d’actions. Il vous faudra définir vos propres outils adaptés à vos besoins.
Trame de rédaction du document unique

Référence : dtou8260

La trame vierge présentée dans ce document peut vous aider à rédiger votre document unique. Le format s’adapte à la spécificité des métiers et des bâtiments de votre institution. Adaptez-la à la réalité de votre CCAS/CIAS.
De plus, prenez le temps de vous approprier ce document. Faites-vous aider par un professionnel de la prévention pour le rédiger, car la formulation demande beaucoup de maîtrise.
Tableau opérationnel de mise en œuvre d’un nudge

Référence : dtou8603

Ce document présente un exemple concret de tableau opérationnel de suivi d’une mise en œuvre d’un nudge.
Trame de règlement intérieur des aides facultatives du CCAS/CIAS

Référence : dtou9840

Ce document présente une trame de règlement intérieur des aides facultatives du CCAS/CIAS. Cet outil vous servira de base pour réaliser ou mettre à jour le règlement intérieur des aides facultatives du CCAS/CIAS dont vous êtes directeur, gestionnaire.
Ainsi, ce document, une fois complété avec les éléments propres à votre CCAS/CIAS, pourra être proposé aux administrateurs de votre CCAS/CIAS.
Tous les éléments réglementaires y sont présents, à vous de le finaliser avec les administrateurs de votre CCAS/CIAS.