Interventions sociales et médico-sociales à domicile
Mise à jour le 2 févr. 2026
L’actualisation de cette fiche décrit les cinq étapes de la démarche QVCT en SAD et revient sur la démarche d’amélioration continue de la qualité.
Mise à jour le 25 nov. 2025
L’actualisation de cette fiche décrit les enjeux du suivi des prestations des services autonomie à domicile ayant des missions d’aide et d’accompagnement, tout en précisant leurs modalités de suivi.
Mise à jour le 25 nov. 2025
L’actualisation de cette fiche met à jour le rôle et le contenu de la fiche de poste des intervenants à domicile, et précise sa méthode de rédaction.
Mise à jour le 25 nov. 2025
Cette fiche est actualisée pour mettre à jour le cadre législatif et les missions des Samsah, ainsi que leurs modalités d’organisation et de fonctionnement.
Mise à jour le 25 nov. 2025
Les équipes spécialisées de soins infirmiers précarité (Essip) sont des dispositifs récents qui s’inscrivent dans le cadre de la mesure 27 du Ségur de la santé. Elles ont été créées pour améliorer l’accès aux soins des personnes en situation de grande précarité. Cette nouvelle fiche définit le cadre d’intervention des Essip, ainsi que leurs modalités d’organisation et de fonctionnement.
Mise à jour le 25 nov. 2025
Depuis plusieurs années, les lois, décrets et expérimentations se succèdent dans le secteur médico-social à domicile et notamment dans le secteur de l’aide et de l’accompagnement. Ces transformations, voulues pour simplifier les démarches de l’usager, ont des conséquences sur l’élaboration et les caractéristiques du budget des services d’accompagnement à domicile (SAD). L’actualisation de cette fiche revient sur ces évolutions.
Mise à jour le 24 sept. 2025
Depuis la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 (art. 44), les services autonomie à domicile (SAD) remplacent progressivement les Saad, SSIAD et Spasad. Un tarif horaire minimal (tarif plancher) s’impose à toutes les heures d’aide financées via l’APA ou la PCH.
Mise à jour le 12 sept. 2025
Cette nouvelle fiche explique comment intégrer la bientraitance au sein de la démarche qualité d’un ESSMS. Elle décrit les principes d’action et les obligations de prévention de la maltraitance qui permettent de garantir un accompagnement respectueux, sécurisé et adapté aux besoins des usagers.
Mise à jour le 12 sept. 2025
Cette fiche inédite expose les registres obligatoires que doivent instituer les services médico-sociaux assurant une prise en charge à domicile. Elle détaille les exigences relatives au registre unique du personnel, au Duerp, ainsi qu’aux registres dédiés à la sécurité, à la qualité et aux usagers.
Mise à jour le 12 sept. 2025
Cette fiche a été actualisée pour préciser le rôle des Ssiad dans le maintien à domicile et pour détailler l’importance du dossier de soins infirmiers (DSI) dans la continuité, la qualité et la coordination des soins.
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