Gouvernance intercommunale
Mise à jour le 1 déc. 2024
Cette fiche est créée pour vous offrir une présentation détaillée de la gouvernance de la gestion de l’eau en faisant la lumière sur l’ensemble de ses acteurs, ainsi que leurs missions respectives.
Mise à jour le 1 déc. 2024
Cette fiche est créée pour vous permettre de comprendre l’ensemble des dispositifs administratifs et techniques garantissant la sécurité sanitaire de l’eau.
Mise à jour le 1 déc. 2024
Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur la détermination des services pouvant être mis à disposition ainsi que sur l’évaluation de l’impact de cette mise à disposition de service pour la gestion du personnel concerné.
Mise à jour le 7 nov. 2024
Cette fiche est créée pour vous offrir une présentation claire de l’exercice de la compétence santé par les intercommunalités, de comment elle est régie à la manière dont vous pouvez la mettre en place.
Mise à jour le 7 nov. 2024
Cette fiche est créée pour vous éclairer sur la gouvernance du régime indemnitaire suite à la mise en place du Rifseep.
Mise à jour le 7 nov. 2024
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dernières dispositions en vigueur en matière de mutualisation de services.
Mise à jour le 28 août 2024
À l’heure où les aléas climatiques extrêmes se multiplient et s’intensifient, la gouvernance de la sobriété est entièrement justifiée. Toutefois, sa mise en pratique demeure compliquée, non seulement pour des raisons techniques, mais également en raison de la coexistence d’autres objectifs. Cette fiche est créée pour vous accompagner dans la construction de votre gouvernance de la sobriété et vous aider à faire face aux difficultés de sa mise en place.
Mise à jour le 28 août 2024
Dans le contexte actuel de crise économique et de transition écologique et énergétique, les territoires cherchent de plus en plus à fonder leur développement sur une utilisation optimale des ressources. L’écologie industrielle et territoriale (EIT) répond parfaitement à cet enjeu de transition écologique des territoires par son approche innovante, systémique et transversale d’optimisation des flux de matières (eau, énergie, déchets). Cette fiche est créée pour vous accompagner dans sa mise en place.
Mise à jour le 28 août 2024
Cette création de fiche a vocation à vous accompagner et à présenter les articulations majeures du déploiement de projets d’énergies renouvelables permettant d’orienter les porteurs de projet vers des zones jugées préférentielles et ainsi favoriser l’acceptabilité locale des projets.
Mise à jour le 28 août 2024
La question du développement de l’énergie solaire doit être abordée dans le cadre plus large de la massification du recours aux énergies renouvelables. Pour autant, ce développement du solaire au sol se heurte à une double problématique : celle du maintien de l’activité agricole, d’une part, et celle de la protection de la biodiversité et de l’environnement d’autre part. Trois textes viennent apporter des éclairages à cette double problématique proposant un nouveau cadre juridique à l’agrivoltaïsme. Cette création de fiche vous offre une présentation détaillée de l’agrivoltaïsme et de son cadre juridique.
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