Dernières mises à jour

La gouvernance de la sobriété
Mise à jour le 28 août 2024
- #urbanisme et développement territorial
- #développement durable
- #epci
À l’heure où les aléas climatiques extrêmes se multiplient et s’intensifient, la gouvernance de la sobriété est entièrement justifiée. Toutefois, sa mise en pratique demeure compliquée, non seulement pour des raisons techniques, mais également en raison de la coexistence d’autres objectifs. Cette fiche est créée pour vous accompagner dans la construction de votre gouvernance de la sobriété et vous aider à faire face aux difficultés de sa mise en place.
L’écologie industrielle territoriale
Mise à jour le 28 août 2024
- #économie durable
- #mutualisation des ressources
Dans le contexte actuel de crise économique et de transition écologique et énergétique, les territoires cherchent de plus en plus à fonder leur développement sur une utilisation optimale des ressources. L’écologie industrielle et territoriale (EIT) répond parfaitement à cet enjeu de transition écologique des territoires par son approche innovante, systémique et transversale d’optimisation des flux de matières (eau, énergie, déchets). Cette fiche est créée pour vous accompagner dans sa mise en place.
La planification de production locale énergétique
Mise à jour le 28 août 2024
- #énergie
- #collectivité territoriale
Cette création de fiche a vocation à vous accompagner et à présenter les articulations majeures du déploiement de projets d’énergies renouvelables permettant d’orienter les porteurs de projet vers des zones jugées préférentielles et ainsi favoriser l’acceptabilité locale des projets.
Les territoires à énergie positive (Tepos)
Mise à jour le 28 août 2024
- #énergie positive
- #transition énergétique
- #structure intercommunale
La reconnaissance des territoires à énergie positive (Tepos) constitue une étape importante pour la promotion de territoires propres et des initiatives locales engagées dans une démarche de transition énergétique. La dynamique d’expérimentation de Tepos, partagée entre l’État et les collectivités territoriales, ayant porté ses fruits, les Tepos font aujourd’hui l’objet de beaucoup d’attention. La création de cette fiche a pour vocation de vous offrir une présentation détaillée des Tepos.
Le cadre de développement de l’agrivoltaïsme
Mise à jour le 28 août 2024
- #énergie
- #collectivité territoriale
La question du développement de l’énergie solaire doit être abordée dans le cadre plus large de la massification du recours aux énergies renouvelables. Pour autant, ce développement du solaire au sol se heurte à une double problématique : celle du maintien de l’activité agricole, d’une part, et celle de la protection de la biodiversité et de l’environnement d’autre part. Trois textes viennent apporter des éclairages à cette double problématique proposant un nouveau cadre juridique à l’agrivoltaïsme. Cette création de fiche vous offre une présentation détaillée de l’agrivoltaïsme et de son cadre juridique.
Le rapport de la Cour des comptes sur les politiques locales d’adaptation au changement climatique
Mise à jour le 28 août 2024
- #climat
- #collectivité territoriale
Le rapport public annuel 2024 de la Cour des comptes se concentre sur l’action publique en faveur de l’adaptation au changement climatique. Elle indique que les collectivités territoriales sont en première ligne de la mise en œuvre des politiques publiques en ce domaine. Le but de cette nouvelle fiche est de présenter les grandes lignes de ce rapport en trois parties qui sont des guides pour la structuration des politiques publiques en matière d’adaptation au changement climatique, puis d’apporter des éclairages transversaux sur les lignes de force se dégageant du rapport.
La refacturation au sein de l’ensemble intercommunal
Mise à jour le 5 juil. 2024
- #intercommunalité
- #epci
- #opération comptable
La refacturation entre un établissement public de coopération intercommunale et ses communes membres obéit à des règles particulières, en termes d’écritures budgétaires comme de pièces justificatives. Cette fiche actualisée vous permettra de maîtriser les différentes étapes d’une refacturation au sein d’un ensemble intercommunal.
Les modalités de prise de compétence en matière sportive par les EPCI
Mise à jour le 27 mai 2024
- #sport
- #répartition et exercice des compétences
- #epci
En l’absence de disposition organisant le principe du partage des compétences dans le domaine du sport chacune est a priori libre d’intervenir dès lors qu’un intérêt public local pertinent le justifie. C’est ainsi que la compétence sportive est peu à peu devenue un enjeu pour les EPCI. Cette fiche s’attache à présenter les différents aspects de la compétence sportive des EPCI, des plus matériels à travers les équipements sportifs aux plus dynamiques que sont les attributions de subventions ou l’organisation de manifestations et d’animations sportives.
Identifier les compétences des métropoles de Lyon, du Grand Paris et d’Aix-Marseille-Provence
Mise à jour le 21 mai 2024
- #périmètre et compétences
- #pôle métropolitain
Depuis la loi Maptam du 27 janvier 2014, les compétences des métropoles n’ont cessé d’évoluer. Cette fiche fait l’objet d’une mise à jour globale pour tenir compte des récentes évolutions en la matière.
Le développement du sport-santé par les EPCI
Mise à jour le 21 mai 2024
- #sport
- #répartition et exercice des compétences
- #epci
Si les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) se sont peu à peu emparés de la compétence sportive, concevoir et mettre en œuvre une action publique conçue autour des enjeux du « sport-santé » semble poser de nombreuses questions tant l’échelon intercommunal n’apparait pas naturellement comme un acteur du système de santé. Cette nouvelle fiche s’attache à présenter les différents aspects du développement d’une politique sport-santé par les EPCI : aménagement, mobilité, accessibilité et outils à disposition.