Intégral Aménagement des territoires
Mise à jour le 19 janv. 2017
Les aides des collectivités locales aux entreprises peuvent revêtir différentes formes, et notamment concerner le fait de garantir leurs emprunts. Cette fiche vous permettra donc de comprendre les mécanismes de ce dispositif, l’intérêt qu’il représente pour les entreprises, mais également les risques qu’il peut faire courir aux collectivités.
Mise à jour le 22 déc. 2016
Cette fiche présente les impacts liés aux nuisances sonores dans les établissements scolaires, la méthode pour les caractériser et les champs d’action pour réduire les risques associés. Elle est accompagnée d’outils sur les échelles du bruit et sur les valeurs guides et d’exposition.
Mise à jour le 22 déc. 2016
Cette fiche présente les impacts liés aux nuisances sonores auxquels peuvent être soumis les agents dans leurs conditions de travail, la méthode pour les caractériser et les champs d’action pour réduire les risques associés. Elle est accompagnée d’outils sur les échelles du bruit et sur les valeurs guides et d’exposition.
Mise à jour le 11 déc. 2016
La loi Alur a consacré l’urbanisme de projet en faisant en sorte que les documents locaux d’urbanisme facilitent l’émergence de programmes négociés. Néanmoins, il convient de respecter une méthodologie particulière pour tirer profit de cette négociation et faire en sorte que chaque opération contribue à mettre en œuvre le projet politique.
Mise à jour le 16 nov. 2016
Cette fiche a été mise à jour suite à la recodification du Code de l’urbanisme en septembre 2015 et en janvier 2016.
Mise à jour le 24 oct. 2016
Cette fiche présente les PCRD, qui sont des programmes financés par l’Union européenne pour soutenir et encourager la recherche européenne. Elle est notamment complétée de précisions concernant les programmes Horizon 2020 (2014-2020) et Horizon Europe (2021-2027).
Mise à jour le 16 août 2016
Cette fiche a été mise à jour suite à l’entrée en vigueur de la loi n° 2015-992 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Mise à jour le 16 août 2016
Cette fiche présente la filière de recyclage des textiles, linge de maison et chaussures (TLC) et le rôle des collectivités pour favoriser l’économie de réemploi pour ces ressources et diminuer le coût de traitement des déchets.
Mise à jour le 4 juil. 2016
La modification concerne la disparition de cette participation à horizon du 1er janvier 2015. De la même manière, elle concerne la réactualisation des valeurs forfaitaires.
Mise à jour le 4 juil. 2016
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