Intégral Culture et communication
Mise à jour le 9 oct. 2014
Mise à jour le 9 oct. 2014
Les recettes de billetterie d’un spectacle ne sauraient entrer directement dans la poche de qui l’organise ! Elles font l’objet de différents prélèvements au profit de l’État ou de sociétés civiles. Tous les taux de ces prélèvements ont été actualisés.
Mise à jour le 6 oct. 2014
Mise à jour le 6 oct. 2014
Mise à jour le 6 oct. 2014
Mise à jour le 6 oct. 2014
Cette fiche prend en compte l’incidence des changements de taux de TVA en vigueur en matière de facturation des droits d’auteur par la SACD.
Mise à jour le 6 oct. 2014
Cette fiche présente les nouvelles modalités de calcul des droits d’auteur dus à la SACEM à compter du 1er janvier 2012.
Mise à jour le 6 oct. 2014
Vous produisez ou diffusez des spectacles ? Vous gérez une salle destinée à accueillir du public ? L’exercice de votre activité vous oblige à détenir une licence d’entrepreneur de spectacles vivants. Cette fiche présente les modalités d’obtention et les obligations qui s’en suivent…
Mise à jour le 6 oct. 2014
Pour qui souhaite organiser une tournée, la question de la protection sociale des salariés français va se poser avec acuité. Pour assurer la continuité de leurs droits sociaux en France, il convient de privilégier le détachement. Les modalités varient en fonction du pays considéré.
Mise à jour le 6 oct. 2014
Intégrer une coopérative d’emploi peut se révéler être une option pertinente pour tester un projet tout en bénéficiant d’un statut social. Ce mode d’organisation est méconnu dans le secteur culturel, sans doute à tort.
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