Liste des outils et modèles

Bulletins de salaire du corps des accompagnants éducatifs et sociaux

Référence : dtou10019

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des accompagnants éducatifs et sociaux :
- accompagnant éducatif et social, échelle C2
- accompagnant éducatif et social principal, échelle C3
Bulletins de salaire du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée

Référence : dtou10021

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée, à savoir les auxiliaires médicaux de classe normale et les auxiliaires médicaux de classe supérieure.
Bulletin de salaire d’un CCU-AH des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel

Référence : dtou10023

Il s’agit d’un chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux placé au 2e échelon fictif des émoluments. N’exerçant pas d’activité libérale, il perçoit l’indemnité d’engagement de service exclusif.
Il a également effectué 11 demi-gardes. Il est également rémunéré à la faculté (demi-plafond Ircantec, plafond entier à la Sécurité sociale).
Bulletin de salaire d’un docteur junior

Référence : dtou10025

Il s’agit d’un étudiant hospitalier de 3e cycle des études de médecine en phase de consolidation.
Bulletin de salaire d’un praticien associé

Référence : dtou10027

Il s’agit d’un praticien associé exerçant dans un seul établissement.
Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture de catégorie B

Référence : dtou10029

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture de catégorie B :
- aide-soignant et auxiliaire de puériculture de classe normale
- aide-soignant et auxiliaire de puériculture de classe supérieure
Bulletins de salaire du corps des ingénieurs hospitaliers en chef

Référence : dtou10780
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des ingénieurs hospitaliers en chef :
- ingénieur hospitalier en chef ;
- ingénieur hospitalier en chef hors classe ;
- ingénieur hospitalier en chef de classe exceptionnelle.
Barèmes de calcul de l’APA en vigueur au 1er janvier 2025

Référence : dtou3887

Sous forme d’un tableur, cet outil permet de calculer de façon rapide le montant de la participation d’un allocataire à domicile en tenant compte de ses revenus et du montant de l’aide qui lui a été octroyée et d’avoir un accès complet aux valeurs inhérentes à l’allocation personnalisée d’autonomie.
Il reprend les montants en vigueur au 1^er janvier 2025 pour les plafonds d’aides et le calcul de la participation du bénéficiaire de l’APA, définis aux articles R. 232-10 et R. 232-19 du CASF.
Bordereau de suivi des déchets

Référence : dtou5358

Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet à éliminer. La seconde concerne le transporteur qui prend en charge ce déchet pour l’amener au centre de traitement. Des rubriques intermédiaires sont aussi prévues si ce déchet n’est pas directement amené au centre agréé (étape dans un centre de regroupement, reconditionnement, intervention de plusieurs transporteurs). La troisième relève du centre de traitement qui formalise la réception du déchet, ses caractéristiques, la nature et la date de son traitement ainsi que la destination du résidu ultime. Un exemplaire du bordereau ainsi complété est retourné au producteur.
Bulletin de salaire d’un PU-PH

Référence : dtou5520

Cet exemple présente un bulletin de salaire d’un professeur des universités-praticien hospitalier placé au 5^e échelon fictif des émoluments.
Exerçant une activité libérale, il ne perçoit pas l’indemnité d’engagement de service exclusif.
Nommé avant le 1er janvier 1998, il bénéficie de l’indemnité exceptionnelle.
Bulletin de salaire d’un MCU-PH

Référence : dtou5523

Il s’agit d’un maître de conférences des universités- praticien hospitalier placé au 1^er échelon fictif des émoluments. N’exerçant pas d’activité libérale, il perçoit l’indemnité d’engagement de service exclusif. Nommé après le 1^erjanvier 1998, il ne bénéficie pas de l’indemnité exceptionnelle.
Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier universitaire

Référence : dtou5526

Il s’agit d’un praticien hospitalier universitaire placé au 5^e échelon fictif des émoluments.
N’exerçant pas d’activité libérale, il perçoit l’indemnité d’engagement de service exclusif.
Bulletin de salaire d’un CCU-AH

Référence : dtou5529

Il s’agit d’un chef de clinique des universités-assistant des hôpitaux placé au 2^e échelon fictif des émoluments. N’exerçant pas d’activité libérale, il perçoit l’indemnité d’engagement de service exclusif. Il a également effectué 11 demi-gardes.
Il est également rémunéré à la faculté (demi-plafond Ircantec, plafond entier à la Sécurité sociale).
Bulletins de salaire du corps des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des CSERD

Référence : dtou5536

Il s’agit d’un maître de conférences des universités-praticien hospitalier des CSERD exerçant à temps partiel placé au 7^e échelon fictif des émoluments. Exerçant une activité libérale, il ne perçoit pas l’indemnité d’engagement de service exclusif. Nommé avant le 1^er janvier 1998, il bénéficie de l’indemnité exceptionnelle.
Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier

Référence : dtou5543

Il s’agit d’un praticien hospitalier placé au 13^e échelon fictif des émoluments, percevant l’indemnité d’engagement exclusif.
Bulletin de salaire d’un assistant spécialiste des hôpitaux

Référence : dtou5549

Il s’agit d’un assistant spécialiste placé au 3^e échelon fictif des émoluments, ayant perçu des indemnités de sujétion.
Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein

Référence : dtou5552

Il s’agit d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein placé au 3^e échelon fictif de la grille des praticiens hospitaliers, sans pourcentage de majoration.
Bulletin de salaire d’un praticien adjoint contractuel

Référence : dtou5555

Il s’agit d’un praticien adjoint contractuel placé au 3^e échelon fictif des émoluments.
Bulletin de salaire d’un praticien attaché

Référence : dtou5558

Il s’agit d’un praticien attaché placé au 3^e échelon fictif des émoluments.
Bulletin de salaire d’un interne

Référence : dtou5561

Il s’agit d’un bulletin de salaire d’un interne en médecine de 3^e année.
Bulletin de salaire d’un étudiant hospitalier

Référence : dtou5564

Il s’agit d’un étudiant hospitalier de 4^e année du 2^e cycle des études médicales.
Bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière

Référence : dtou5688
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière :
- attaché d’administration hospitalière 1^er échelon
- attaché principal d’administration hospitalière 9^e échelon
- attaché d’administration hospitalière contractuel au 3^e échelon
Bulletins de salaire du corps des adjoints des cadres hospitaliers

Référence : dtou5694
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des adjoints des cadres hospitaliers :
- adjoint des cadres hospitaliers de 1^er grade, titulaire
- adjoint des cadres hospitaliers de 2^e grade, titulaire
- adjoint des cadres hospitaliers de 3^e grade, titulaire
- adjoint des cadres hospitaliers de 1^er grade, contractuel
Bulletins de salaire du corps des assistants médico-administratifs

Référence : dtou5700
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des assistants médico-administratifs :
- assistant médico-administratif de 1^er grade, titulaire
- assistant médico-administratif de 2^e grade, titulaire
- assistant médico-administratif de 3^e grade, titulaire
- assistant médico-administratif de 1^er grade, contractuel
Bulletins de salaire des agents du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés

Référence : dtou5704
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la FPH :
- agent titulaire à temps plein du grade d’infirmier en soins généraux de 1^er grade
- agent titulaire à temps plein du grade d’infirmier en soins généraux de 2^e grade
- agent titulaire à temps plein du grade d’infirmier en soins généraux de 3^e grade
Bulletins de salaire du corps des ingénieurs hospitaliers

Référence : dtou5711
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des ingénieurs hospitaliers :
- ingénieur hospitalier
- ingénieur hospitalier principal
- ingénieur hospitalier de classe normale
- ingénieur hospitalier de classe exceptionnelle
Bulletins de salaire du corps des techniciens hospitaliers et des techniciens supérieurs hospitaliers de la FPH

Référence : dtou5718
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des techniciens hospitaliers et des techniciens supérieurs hospitaliers de la FPH :
- technicien hospitalier
- technicien supérieur hospitalier de 2^e classe
- technicien supérieur hospitalier de 1^reclasse
Bulletins de salaire du corps des agents de maîtrise de la FPH

Référence : dtou5729
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des agents de maîtrise de la FPH :
- agent de maîtrise
- agent de maîtrise principal
Bulletins de salaire du corps du personnel ouvrier

Référence : dtou5757
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps du personnel ouvrier :
- agent d’entretien qualifié
- ouvrier professionnel qualifié de 2^e classe
- ouvrier professionnel qualifié de 1^re classe
Bulletins de salaire du corps des conducteurs ambulanciers

Référence : dtou5764
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des conducteurs ambulanciers :
- conducteur ambulancier principal
- conducteur ambulancier
Bulletin de salaire d’un agent de service mortuaire et de désinfection

Référence : dtou5766

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent de service mortuaire et de désinfection, titulaire, placé au 9^e échelon. Il bénéficie de la prime de 1^re catégorie et de la prime de chaussure. Il a 1 enfant à charge.
Bulletins de salaire du corps des cadres socio-éducatifs

Référence : dtou5769
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des cadres socio-éducatifs :
- cadre socio-éducatif
- cadre supérieur socio-éducatif
- cadre socio-éducatif de classe exceptionnelle
Bulletins de salaire du corps des cadres de santé paramédicaux

Référence : dtou5832
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des cadres de santé paramédicaux :
- cadre de santé paramédical titulaire à temps plein
- cadre supérieur de santé paramédical titulaire à temps plein
Bulletins de salaire du corps des moniteurs éducateurs

Référence : dtou5845
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des moniteurs-éducateurs :
- moniteur-éducateur titulaire
- moniteur-éducateur principal titulaire
Bulletins de salaire du corps des animateurs

Référence : dtou5849
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des animateurs :
- animateur
- animateur principal de 2^e classe titulaire
- animateur principal de 1^re classe titulaire
Bulletins de salaire du corps des ergothérapeutes

Référence : dtou5870
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des ergothérapeutes :
- ergothérapeute de classe normale de catégorie A
- ergothérapeute de classe supérieure de catégorie A
Bulletins de salaire du corps des diététiciens

Référence : dtou5884
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des diététiciens :
- diététicien de classe normale, titulaire
- diététicien de classe supérieure, titulaire
Bulletins de salaire du corps des adjoints administratifs hospitaliers

Référence : dtou5919
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des adjoints administratifs hospitaliers :
- adjoint administratif hospitalier, contractuel
- adjoint administratif hospitalier principal de 1^re classe, titulaire
- adjoint administratif hospitalier principal de 2^e classe, titulaire
- adjoint administratif hospitalier, titulaire
Bulletins de salaire du corps des préparateurs en pharmacie hospitalière

Référence : dtou5920
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des préparateurs en pharmacie hospitalière :
- préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale, titulaire
- préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure
Bulletins de salaire du corps des psychologues de la FPH

Référence : dtou5928
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des psychologues de la FPH :
- psychologue de classe normale, titulaire
- psychologue hors classe, titulaire
Bulletins de salaire du corps des directeurs des soins

Référence : dtou5931
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs des soins :
- directeur des soins de classe normale, titulaire
- directeur des soins hors classe, titulaire
Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés

Référence : dtou5937
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :
- aide-soignant, échelle C2
- aide-soignant principal, échelle C3
- agent des services hospitaliers qualifiés de classe normale, échelle C1
- agent des services hospitaliers qualifiés de classe supérieure, échelle C2
Bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Référence : dtou5979
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux :
- directeur d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
- directeur d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux hors classe
- directeur d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux sur emploi fonctionnel
Bulletin de salaire d’un médecin du travail contractuel

Référence : dtou5992

Il s’agit du bulletin de salaire d’un médecin du travail, contractuel à temps plein, placé hors échelle B3.
Bulletins de salaire du corps des sages-femmes de la FPH

Référence : dtou6001
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des sages-femmes de la FPH :
- sage-femme du 1^er grade
- sage-femme du 2^e grade
- coordonnateur en maïeutique
Bulletins de salaire du corps des techniciens de laboratoire médical

Référence : dtou6008
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des techniciens de laboratoire médical :
- technicien de laboratoire médical de classe normale, titulaire
- technicien de laboratoire médical de classe supérieure, titulaire
Bulletin de salaire d’un apprenti

Référence : dtou6011

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3^e année d’apprentissage, ayant 22 ans.
Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI

Référence : dtou6014

Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.
Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Référence : dtou6017

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1^er échelon de l'échelle C2.
Bulletin de salaire d’un stagiaire associé

Référence : dtou6022

Il s’agit ici du bulletin de salaire d’un stagiaire associé bénéficiant d’une indemnité de sujétion et d’une majoration logement. Il n’effectue pas de gardes médicales.
Bulletin de salaire d’un étudiant en soins infirmiers

Référence : dtou6196

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un étudiant en soins infirmiers en troisième année de formation.
Bulletins de salaire du corps des directeurs d'hôpital

Référence : dtou6660
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d’hôpital :
- directeur d’hôpital de classe normale
- directeur d’hôpital hors classe
- directeur d’hôpital de classe exceptionnelle
- directeur d’hôpital sur emploi fonctionnel de groupe I
- directeur d’hôpital sur emploi fonctionnel de groupe II
- directeur d’hôpital sur emploi fonctionnel de groupe III
- directeur général de CHU
Bordereau d’élimination des archives

Référence : dtou7693

Le bordereau d’élimination des archives médicales est un document essentiel de la procédure d’élimination, sans lequel il est interdit de procéder à ces éliminations. Il est la preuve que les archives départementales ont donné leur autorisation à l’établissement d’éliminer les archives arrivées aux termes de leur durée d’utilité administrative. Il est établi en deux ou trois exemplaires et doit être conservé indéfiniment par l’établissement.
Ici, sont présentés le modèle de bordereau d’élimination proposé par les archives départementales de l’Ain et sa notice officielle.
Bulletins de salaire du corps des infirmiers anesthésistes

Référence : dtou7731
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des infirmiers anesthésistes :
- infirmier anesthésiste de 1^ergrade ;
- infirmier anesthésiste de 2^e grade.
Bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale

Référence : dtou7767
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale :
- manipulateur d’électroradiologie médicale de classe normale
- manipulateur d’électroradiologie médicale de classe supérieure
Bulletins de salaire du corps des pédicures-podologues

Référence : dtou7768
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des pédicures-podologues :
- pédicure-podologue de classe normale de catégorie A ;
- pédicure-podologue de classe supérieure de catégorie A.
Bulletins de salaire du corps des masseurs-kinésithérapeutes

Référence : dtou7769
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des masseurs-kinésithérapeutes :
- masseur-kinésithérapeute de classe supérieure de catégorie A
- masseur-kinésithérapeute de classe normale de catégorie A
Bulletins de salaire du corps des psychomotriciens

Référence : dtou7770
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des psychomotriciens :
- psychomotricien de classe supérieure de catégorie A
- psychomotricien de classe normale de catégorie A
Bulletins de salaire du corps des orthophonistes

Référence : dtou7771
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des orthophonistes de catégorie A :
- orthophoniste de classe normale de catégorie A
- orthophoniste de classe supérieure de catégorie A
Bulletins de salaire du corps des orthoptistes

Référence : dtou7772
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des orthoptistes :
- orthoptiste de classe normale de catégorie A
- orthoptiste de classe supérieure de catégorie A
Bulletins de salaire du corps des assistants socio-éducatifs

Référence : dtou8271
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des assistants socio-éducatifs :
- assistant socio-éducatif de premier grade de classe normale
- assistant socio-éducatif de premier grade de classe supérieure
- assistant socio-éducatif de second grade
Bulletins de salaire du corps des conseillers en économie sociale et familiale

Référence : dtou8272
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des conseillers en économie sociale et familiale :
- conseiller en économie sociale et familiale de premier grade de classe normale
- conseiller en économie sociale et familiale de premier grade de classe supérieure
- conseiller en économie sociale et familiale de second grade
Bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés

Référence : dtou8273
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés :
- éducateur technique spécialisé de premier grade de classe normale
- éducateur technique spécialisé de premier grade de classe supérieure
- éducateur technique spécialisé de second grade
Bulletins de salaire du corps des éducateurs de jeunes enfants

Référence : dtou8274
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des éducateurs de jeunes enfants :
- éducateur de jeunes enfants de premier grade de classe normale
- éducateur de jeunes enfants de premier grade de classe supérieure
- éducateur de jeunes enfants de second grade
Bulletin de salaire d’un contrat Pacte

Référence : dtou8410

Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE
Bulletin de salaire d’un praticien contractuel

Référence : dtou9707

Cet outil est un modèle de bulletin de salaire pour un praticien contractuel.