Intégral Santé - Outils et modèles

Planification des sessions d’espaces des EDT en établissements sanitaires

Référence : dtou11380

Vous pouvez planifier efficacement vos sessions d’EDT à partir de cet outil, qui détaille chaque étape d’une session d’EDT (préparation, accueil, exploration, analyse, solutions, conclusion) et propose des méthodes adaptées au contexte sanitaire.

Piloter la gouvernance et cartographier les systèmes d’IA en établissement de santé

Référence : dtou11559

Cet outil propose 4 ressources opérationnelles à destination de la direction qualité et de la direction générale pour piloter la gouvernance des systèmes d’intelligence artificielle au sein des établissements de santé, cartographier les modèles, évaluer les risques et structurer la conformité réglementaire selon les critères HAS. Ces ressources forment un socle de pilotage stratégique indispensable à toute démarche IA en établissement de santé.

Procès-verbal d’installation adressé par le Centre national de gestion à l’établissement public de santé en vue de la prise de fonctions d’un PH

Référence : dtou3109

Modèle de PVI transmis par le CNG en vue de la prise de fonctions d’un praticien hospitalier.

Présentation des résultats de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement

Référence : dtou3356

Modèle rendant compte de la procédure suivie et des résultats du scrutin, à transmettre ensuite au directeur général de l’agence régionale de santé.

Présentation des résultats de l’élection du président de la commission médicale d’établissement

Référence : dtou3369

Modèle rendant compte de la procédure suivie et des résultats du scrutin organisé sous l’égide du vice-président assurant la suppléance.

Pièces attestant de l’exercice de l’autorité parentale

Référence : dtou3900

Initialement publié par la HAS, ce tableau récapitulatif des pièces justificatives et des règles d’exercice de l’autorité parentale et la tutelle est à consulter pour l’examen de toute demande d’accès au dossier médical d’un mineur. Il vous permettra notamment de vous assurer de la recevabilité de la demande.

Projet d’accueil et d’accompagnement

Référence : dtou3975

Émanation du projet d’établissement, le projet d’accueil et d’accompagnement est le point d’orgue de la participation active de la personne accueillie en établissement social et médico-social mais aussi la traduction de son libre choix et de l’individualisation des prestations qui lui seront servies au cours de son séjour.

Protocole d’accord

Référence : dtou6819

Ce document présente les clauses pouvant être insérées dans un contrat.

Procédure d’organisation d’activités partagées entre plusieurs établissements et attribution de la prime d’exercice territorial au personnel médical

Référence : dtou7793

Les différents modèles de courriers fournis dans cet outil vous permettront de solliciter les avis du chef de pôle et du président de la commission médicale d’établissement, avant d’informer le praticien de l’attribution de la prime d’exercice territorial.

Protocole de mise en œuvre du CPF

Référence : dtou7972

L’une des clés de la réussite de ce nouveau dispositif de formation professionnelle qu’est le compte personnel de formation relève d’une information claire et complète. Le présent protocole est un outil de communication interne qui permettra à la direction de l’établissement, et à la direction des ressources humaines en particulier, d’apporter des réponses, le cas échéant, aux questionnements des agents quant au CPF.

Protocole de mise en œuvre du CEC

Référence : dtou7973

L’une des clés de réussite du nouveau dispositif d’évolution professionnelle inclus dans le compte personnel d’activité relève d’une information claire et complète sur ses différents items et, en l’occurrence, sur le compte d’engagement citoyen. Le présent protocole est un outil de communication interne qui permettra à la direction de l’établissement, et à la direction des ressources humaines en particulier, d’apporter des réponses, le cas échéant, aux questionnements des agents quant au CEC.

Pack de formation de base proposé aux professionnels aides-soignants nouvellement recrutés

Référence : dtou8054

La bonne intégration des nouveaux professionnels soignants passe aussi par la formation. Malgré les qualifications et l’expérience, des « piqûres de rappel » sont souvent nécessaires quant aux fondamentaux et doivent aussi s’adapter aux spécificités du service cible. Cette fiche permet le suivi des formations qui s’adressent aux aides-soignants, obligatoires ou conseillées, par l’encadrement de proximité.

Pack de formation de base proposé aux professionnels agents de service hospitalier nouvellement recrutés

Référence : dtou8055

La bonne intégration des nouveaux professionnels soignants passe aussi par la formation. Malgré les qualifications et l’expérience, des « piqûres de rappel » sont souvent nécessaires quant aux fondamentaux et doivent aussi s’adapter aux spécificités du service cible. Cette fiche permet le suivi des formations qui s’adressent aux agents de service hospitaliers, obligatoires ou conseillées, par l’encadrement de proximité.

Pack de formation de base proposé aux professionnels infirmiers diplômés d’État nouvellement recrutés

Référence : dtou8056

La bonne intégration des nouveaux professionnels soignants passe aussi par la formation. Malgré les qualifications et l’expérience, des « piqûres de rappel » sont souvent nécessaires quant aux fondamentaux et doivent aussi s’adapter aux spécificités du service cible. Cette fiche permet le suivi des formations qui s’adressent aux infirmiers diplômés d’État, obligatoires ou conseillées, par l’encadrement de proximité.

Procédure de recueil des signalements au titre de lanceur d’alerte

Référence : dtou8128

Cet outil décline étape par étape la procédure à suivre pour effectuer un signalement au titre de lanceur d’alerte au sein de l'établissement médico-social ou de santé, lequel pourra l’adapter selon les usages internes.

Professionnels hospitaliers : modèle de fiche de poste

Référence : dtou8290

Ce modèle de fiche de poste inclut les principales rubriques inéluctables d’une fiche de poste d’un point de vue réglementaire et de recrutement. Le directeur des ressources humaines peut toutefois l’agrémenter en ajoutant certaines rubriques plus qu’en en éludant. Il peut aussi mettre en exergue d’autres rubriques, notamment pour faire valoir sa marque employeur.

Procédure à suivre en cas de violences faites aux agents publics

Référence : dtou8686

Cet outil a pour objectif de présenter une procédure possible à mettre en place dans les établissements de santé à l’appui notamment de deux des fiches réflexes produites par le ministère de la Santé (la fiche à destination de l’agent victime dans son exercice professionnel et la fiche à destination de l’encadrement lorsque le personnel est victime : membre de l’équipe de direction, cadre de proximité, cadre supérieur). Chaque employeur d’agents publics doit afficher dans les services ou intégrer dans le cadre des supports de documents accessibles l’organisation à mettre en place en cas de violences présumées ou actées faites aux personnels dans le cadre de leurs fonctions.

Présentation des lignes directrices de gestion

Référence : dtou9148

Cet outil permet de présenter en détail les lignes directrices de gestion. Elles sont une obligation règlementaire pour tout employeur de la FPH, un outil essentiel de la politique RH des établissements, et se distinguent en 2 sortes différentes.

Profil du référent égalité femmes-hommes

Référence : dtou9178

Cette trame de profil de poste décline le rôle et les principales missions du référent égalité femmes-hommes ainsi que les outils dont il dispose. Elle doit être adaptée aux spécificités de chaque centre hospitalier.

Liste des outils et modèles