WekaOrdiges
Référence : dtou1395
Ce schéma reprend les étapes à suivre une à une en matière de gestion des risques et de politique d’assurance : identification, évaluation, classement, élaboration d’une stratégie, surveillance, réévaluation régulière en raison de l’évolution et/ou de la modification du risque.
Référence : dtou263
Cette lettre-type, à adapter à votre marché, rappelle les dispositions réglementaires en matière de sous-traitance et rappelle au titulaire ses obligations légales.
Référence : dtou30
Globalement, l'évolution de Nadege se stabilise. On peut considérer que la mutation de l'ancienne nomenclature officielle, principalement conçue par et pour les services de l'État, en une nomenclature partagée, État et collectivités locales, est achevée. Depuis 2010, seules cinq familles de besoins homogènes ont été créées (beaucoup d'évolutions de détail sont limitées à des items). Nadege a donc évolué pour accompagner les missions des acheteurs publics.
Référence : dtou330
Ce document résume en 13 points les conditions d’utilisation de la carte d’achat par son porteur, les restrictions et les différentes étapes de son utilisation auprès des différents intervenants (porteur de cette carte mandaté par le pouvoir adjudicateur, fournisseur de la prestation acquise avec cette carte, comptable public).
Référence : dtou342
Cette lettre-type reprend les principales informations à faire figurer dans une mise en demeure (missions du marché, historique du litige, motifs de la mise en demeure, rappel des obligations contractuelles). En l’adaptant à votre marché, vous pourrez établir votre courrier à envoyer en recommandé avec accusé de réception.
Référence : dtou6659
Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.
Référence : dtou8935
Ce tableau, en annexe du décret n° 2021-254 du 9 mars 2021, fixe la liste des produits et catégories de produits pour lesquels sont fixées des proportions minimales de montant annuel d’achat de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.
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