Liste des outils et modèles

• A
• C
• D
• E
• F
• G
• L
• M
• N
• O
• P
• R
• S
• T

• 

  Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de retard

  Référence : dtou2058

  Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire de décompte des pénalités de retard et vous précise à quoi sert ce formulaire.

• 

  Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales

  Référence : dtou31

  L’AACT (Association des acheteurs des collectivités territoriales (AACT), devenue l'Association des acheteurs publics (AAP), a conçu une nomenclature fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales.

• 

  Nomenclature Nomades de l’Amue : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs

  Référence : dtou32

  La nomenclature Nomades de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (Amue) concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs.