Liste des outils et modèles

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  Tableau récapitulatif des rôles des intervenants et étapes à suivre dans le cadre d’un groupement de commandes

  Référence : dtou169

  Ce tableau vous guide dans la mise en place d’un groupement de commandes : lancement de la procédure, délibération, rôle du coordonnateur, démarches de la collectivité, direction et exécution du marché…

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  Tableau relatif aux dispositions encadrant la durée des marchés publics

  Référence : dtou212

  Ce tableau présente les dispositions relatives à la durée des marchés courants, reconductibles, complémentaires…

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  Tableau de synthèse explicatif de la carte d’achat

  Référence : dtou329

  Ce tableau donne un aperçu synthétique des conséquences de l’utilisation de la procédure de la carte d’achat pour l’organisme acheteur, le comptable, et le fournisseur de la prestation acquise grâce à cette carte.

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  Tableau de vérifications à utiliser dans le cadre du suivi de prestations intellectuelles

  Référence : dtou630

  Ce tableau de synthèse résume les opérations de vérification de la documentation, des comptes rendus de réunions et des tableaux de bord associés à votre marché de prestations intellectuelles.