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COTISATION APPRENTI

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « COTISATION APPRENTI » mises à disposition de la fonction publique.

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COTISATION APPRENTI dans les ressources documentaires

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique territoriale (CET),...

16 févr. 2019

#CFE #CET #taxe #auto-entrepreneur #taxe professionnelle

Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la...

20 nov. 2019

#Cotisations #heures supplémentaires #régime général #régime spécifique titulaire #régime apprenti

Élèves et apprentis

Un diplôme professionnel peut se préparer de plusieurs façons, et dans le cadre de la formation initiale ou dans celui de la formation...

15 mars 2014

#formation initiale #formation continue #contrat d’apprentissage #CFA #UFA

Tableau récapitulatif de l’évolution des taux de cotisation Ircantec

Les taux de cotisation Ircantec évoluent chaque année. Ce tableau permet de connaître l’évolution des taux.

11 févr. 2021

#Ircantec #retraite complémentaire #cotisation

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent contractuel à temps complet relevant du régime général.

11 févr. 2021

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #agent contractuel #bulletin de paie

Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à [...]

Au sein des effectifs que vous rémunérez, vous gérez différents statuts qui ne relèvent pas des mêmes régimes de Sécurité sociale et de retraite.

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20 janv. 2021

#cotisations #Urssaf #régime général #Sécurité sociale #maladie #maternité #allocations familiales #invalidité #accident du travail #maladie professionnelle #contribution solidarité autonomie #CSG #CRDS

Rémunérer un apprenti

Les collectivités ont la possibilité de recruter des jeunes sous contrat d’apprentissage. Il s’agit d’un contrat de droit privé qui...

19 janv. 2021

#apprenti #contrat d’apprentissage #contrat de droit privé

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait principalement...

22 mars 2018

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée #CVAE #exonération permanente et facultative

Coût d’un apprenti (pour une entreprise de 11 à moins de 250 salariés)

Voici l’estimation donnée à titre indicatif du coût d’un apprenti pour une entreprise ayant un effectif compris entre 11 et moins de 250 salariés.

21 févr. 2020

#estimation #coût indicatif #apprenti #entreprise moins de 250 salariés

Liste des taux des cotisations sociales 2018 – Artistes, intermittents du [...]

Vous devez rédiger le bulletin de paie d’un artiste du spectacle. Grâce à ce document, maîtrisez les taux des cotisations sociales en vigueur au 1er octobre...

23 juil. 2020

#taux cotisations artistes #cotisations sociales

Bulletin de salaire d’un apprenti

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

13 avr. 2021

#Apprenti #paie

Récapitulatif des cotisations salariales et patronales du personnel non [...]

La rémunération d’un agent hospitalier contractuel est assujettie à des cotisations salariales et à des cotisations patronales propres au régime général...

11 mai 2021

#Cotisation #contribution #Sécurité sociale #Ircantec #CSG #CRDS

Taux des cotisations sur salaires

Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution...

21 févr. 2020

#cotisation additionnelle pénibilité #cotisation solidarité autonomie #exonération temporaire contribution patronale chômage #contribution supplémentaire à l’apprentissage

Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées à [...]

En tant que gestionnaire de paie, vous êtes chargé du calcul des cotisations et des contributions sociales. Bien que celui-ci soit automatisé à l’aide...

29 janv. 2020

#cotisations #contributions #Urssaf #Sécurité sociale #régime spécial #fonctionnaires #affiliés CNRACL

Calculer les cotisations Urssaf, assurance chômage, retraite, CDG…

Le calcul des charges sociales dues au titre des rémunérations allouées aux agents est partout automatisé. Le problème des automatismes...

28 avr. 2021

#charges sociales #régime #Sécurité sociale #affiliation #CNRACL #spécial #général #cotisations #taux #assiette #paye.

Position des Apprentis d’Auteuil sur l’évaluation

Dans un environnement où la démarche qualité et l’évaluation deviennent des axes prioritaires de fonctionnement des établissements, il semblait important...

10 mars 2021

#Impact social #guide des incidents #certification Qualiopi

Cotiser à la RAFP

Le régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) est entré en vigueur le 1er janvier 2005. La création...

06 mars 2019

#RAFP #retraite additionnelle de la fonction publique #cotisation #retraite

Bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée [...]

Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée à la CNRACL permet d’identifier les cotisations patronales...

09 mars 2021

#aide à domicile #CNRACL #exonération #cotisations #bulletin de paie