Les enfants accueillis en ALSH peuvent traverser des épreuves difficiles. Quelles que soient les difficultés familiales rencontrées, l’enfant est impacté...
22 mars 2013
L’acte d’enfant sans vie est établi à la demande des parents ou de l’un d’eux sur présentation d’un certificat médical d’accouchement. Toutefois, même...
13 janv. 2022
03 janv. 2011
Un maire prononce un discours lors de l’inauguration d’un nouveau dispositif d’accueil des jeunes enfants « bambins malins », qui combine...
07 sept. 2016
La démocratie locale correspond à une tendance historique depuis de nombreuses années dans notre pays. La population demande à être...
20 sept. 2021
07 mai 2020
07 mai 2020
L’accouchement d’un enfant né sans vie donne lieu à l’établissement d’un certificat médical d’accouchement. Établi sur le modèle de l’annexe de l’arrêté...
28 juil. 2022
Un enfant peut naître sans vie au moment de l’accouchement ou décéder in utero pendant la grossesse dans une maternité située dans un hôpital...
14 juin 2017
Dans son rapport au Premier ministre, Enfants placés, enfants confiés : défendre et promouvoir leurs droits en 2011, le Défenseur des...
29 mars 2014
Pour avoir une valeur juridique, la reprise de la vie commune doit être constatée par un notaire ou par un officier d’état civil (cf. article...
09 mai 2014
L’entrée à l’école maternelle est un événement majeur et unique dans la vie de chaque enfant. Elle constitue une première étape pour garantir la réussite...
25 oct. 2017
01 nov. 2009
Le certificat de vie maritale ou de vie commune est délivré en mairie aux couples qui en font la demande.
22 avr. 2021
Pour les familles qui perdent prématurément un enfant qui vient de naître et voient leur projet familial brisé, il est important que cet enfant soit...
03 mai 2019
07 mai 2020
03 nov. 2007
Sur cet exemple, l’officier de l’état civil peut établir un acte d’enfant en y reportant toutes les mentions nécessaires.
24 mars 2022
11 juin 2012
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, [...]
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17 avr. 2013
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, avec [...]
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18 juil. 2012
Comment favoriser le développement cognitif des enfants au sein de l'accueil de loisirs ? Découvrez la réponse en téléchargeant gratuitement la fiche « Favoriser le développement intellectuel de l'enfant ».
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