RAPPORT CIRCONSTANCIÉ
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Ressources documentaires
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Formation
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RAPPORT CIRCONSTANCIÉ ?
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RAPPORT CIRCONSTANCIÉ : ressources documentaires
RAPPORT CIRCONSTANCIÉ : Administration locale
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22 sept. 2017 - ref : 1784
Le cumul d’infractions
vous devrez, une fois rentré au service, rédiger nécessairement et impérativement un rapport circonstancié... obligatoirement rédiger un rapport circonstancié et relever la dangerosité...
infraction, cas « A », dangerosité, rapport circonstancié, OMP, PVe -
19 janv. 2012 - ref : 3306
Sanctionner un animateur fautif
Dans le cas d’une faute bénigne, l’établissement d’un rapport circonstancié... pendant le temps de travail avec ou sans rapport avec les missions de l’animateur. Il peut s’agir d’infractions... d’établir un '>...
faute, sanction, gravité, manquement, statut, procédure disciplinaire -
7 août 2014 - ref : 6718
La préservation des traces et indices
Ce rapport circonstancié est transmis à sa hiérarchie et à l’officier de police judiciaire chargé... ou un sac en papier. Cette prise d’initiative doit être consignée dans le rapport d’intervention......
traces, indices, gel, lieux, préservation, empreinte -
22 sept. 2017 - ref : 1902
Le stationnement dans les cours des gares
immédiatement, vous devrez rédiger un rapport circonstancié en notifiant également le jet de papier sur la voie...
arrêt, stationnement, cours des gares, arrêté préfectoral, immobilisation, fourrière -
27 janv. 2015 - ref : 8249
Comment réagir en cas d’ivresse publique et manifeste ?
Appréhender le rapport d’évaluation de la procédure d’ivresse publique et manifeste (IPM)... des affaires sociales, des services judiciaires et de l’Inspection de la gendarmerie nationale. Ce rapport... cette dernière...
ivresse publique et manifeste, certificat d’admission, certificat de non-admission
RAPPORT CIRCONSTANCIÉ : Établissements de santé
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10 juil. 2015 - ref : 5965
Quelles sont les procédures disciplinaires à l’encontre des étudiants hospitaliers ?
R. 6153-89 du Code de la santé publique). Demandez un rapport circonstancié écrit au responsable... fonctionnement et la continuité du service. Il en informe immédiatement le directeur de l’UFR, par un rapport......
étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, sanctions, discipline, faute -
13 déc. 2012 - ref : 4807
Doit-on signaler les patients ou résidents atteints de troubles cognitifs graves ?
peut être accompagnée d’un rapport d’un(e) assistant(e) de service social ou du directeur de l’établissement... des éléments médicaux (certificat médical), mais aussi personnels et sociaux (ex. : rapport social)... soit...
troubles cognitifs, altération des facultés mentales, sauvegarde de justice, signalement, procureur de la république -
24 févr. 2012 - ref : 3474
La procédure disciplinaire et le principe du contradictoire
d’un responsable de service ; rapport d’un cadre ; plainte d’un patient ; etc. À titre... ou mises en cause ; ces auditions donnent lieu à procès-verbal. Le rapport de saisine du conseil......
statut, discipline, obligations, sanctions
RAPPORT CIRCONSTANCIÉ : Action sociale et solidaire
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21 déc. 2016 - ref : 10344
Méthodologie d’évaluation interne en IME
par rapport à son environnement ; axe 4 : évaluer la qualité de l’organisation de l’IME.... par cette démarche et à rédiger un rapport final circonstancié. Le choix de la méthodologie participative......
démarche en IME, évaluation interne, méthodologie, règles de fonctionnement partagées -
8 févr. 2013 - ref : 5589
Choisir les méthodes et les référentiels
d’un plan d’amélioration continu de la qualité (PAQ), le tout précisé dans un rapport circonstancié....
référentiel, démarche qualité, outils, autoévaluation, personnalisation du référentiel
RAPPORT CIRCONSTANCIÉ : Marchés publics
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16 nov. 2016 - ref : 9488
L’obligation de publicité
selon une procédure formalisée et leurs avenants doivent être accompagnés d’un rapport circonstancié établi... dont certaines sont obligatoires.Sont en principe obligatoires la rédaction d’un rapport...
rapport de présentation, avis d’attribution, confidentialité -
25 juin 2016 - ref : 0212
Traiter un mémoire en réclamation : instruction, conditions de réclamation, délais de réponse
le mémoire en réclamation et vous donner un avis détaillé, circonstancié et motivé, permettant une prise... par rapport aux structures et aux niveaux de prix contenus dans le marché ; le lien de causalité...
mémoire, réclamation, préjudice -
23 mai 2018 - ref : 3225
Faire face à une réclamation
celui-ci doit instruire le mémoire en réclamation et donner un avis détaillé circonstancié et motivé permettant au maître... et s’évalue par rapport aux structures et niveau de prix contenus dans le marché ; un...
mémoire, réclamation, préjudice
RAPPORT CIRCONSTANCIÉ : Ressources humaines
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10 juil. 2015 - ref : 5965
Quelles sont les procédures disciplinaires à l’encontre des étudiants hospitaliers ?
R. 6153-89 du Code de la santé publique). Demandez un rapport circonstancié écrit au responsable... fonctionnement et la continuité du service. Il en informe immédiatement le directeur de l’UFR, par un rapport......
étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, sanctions, discipline, faute -
24 févr. 2012 - ref : 3474
La procédure disciplinaire et le principe du contradictoire
d’un responsable de service ; rapport d’un cadre ; plainte d’un patient ; etc. À titre... ou mises en cause ; ces auditions donnent lieu à procès-verbal. Le rapport de saisine du conseil......
statut, discipline, obligations, sanctions
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