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Lettre de commande

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Lettre de commande dans l'actualité

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Lettre de commande dans les ressources documentaires

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Modèles de lettre de mission
Ces modèles de lettres de mission vous permettent de nommer explicitement le chef de projet d’une commande publique durable (lettre de mission type ouverte), voire de préciser plus en détails…

20/02/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
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Cahier des charges : modèle de lettre de commande pour…
Ce modèle vous aidera à élaborer votre propre lettre de commande, qui prendra en compte les spécificités de votre projet. Vous devez être attentif à détailler le plus précisément possible…

25/04/2018

#Rapport #Élu
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Lettre de mission
Les deux documents ci-joints proposent des exemples de lettres officialisant le projet « commande publique durable » et désignant le chef de projet.

23/09/2020

#Achat durable #Offres au marché public
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Les groupements de commandes
La mutualisation des achats publics est un procédé adapté aux préoccupations premières des acheteurs publics aujourd’hui confrontés à l’impérieuse nécessité de réduire les dépenses et notamment les coûts liés à…

09/11/2020

#Groupement de commandes
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La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire
Au cœur de l’action territoriale, la commande publique constitue une contrainte mais également un levier de l’exécution budgétaire. En utilisant la commande publique de manière active dans la préparation budgétaire,…

26/01/2020

#Stratégie financière #Marché récurrent
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Lettre de mission du chef de projet
La lettre de mission intervient au moment où est prise la décision de lancer le projet et suppose qu’une étude d’opportunité ait été faite au préalable. Idéalement, un cahier des…

02/05/2016

#Management #Organisation des services
picto action-sociale

Lettre type de licenciement
La lettre de licenciement doit être envoyée au salarié par LRAR ou remise contre récépissé, après un délai minimum de 2 jours ouvrables suivant la date prévue de l’entretien préalable au…

16/02/2024

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
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Mettre en place un support en complément du magazine municipal…
À côté du magazine municipal, votre stratégie de communication peut vous amener à créer un autre support complémentaire régulier. Bien souvent, le maire choisit par exemple d’éditer une lettre à…

18/12/2011

#Magazine #Maire
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Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à…
Le profil type de commande est un bon de commande fictif qui regroupe tous les articles les plus demandés avec indications de la quantité moyenne susceptible d’être commandée pour comparer…

07/07/2019

#Gestion des locaux scolaires #Définition des besoins
picto sante

Lettre de liaison
Lors de toute prise en charge dans un établissement de santé, au moment de la sortie du patient, celui-ci doit se voir remettre une lettre de liaison qui synthétise son…

04/01/2022

picto action-sociale

Passer une commande publique en faveur de l’insertion
L’insertion par l’activité économique est mise en exergue par les commandes publiques, notamment à travers les projets de rénovation urbaine menés par les collectivités. Les recours les plus classiques sont…

16/06/2019

#Clause d'insertion sociale #Procédure de marché public
picto action-sociale

Les règles de la commande publique et les procédures d’achat…
Les contrats destinés à satisfaire les besoins d’un Ehpad public sont quantitativement les plus nombreux et les plus complexes à élaborer. Ils sont qualifiés de « marchés publics ». Les marchés publics…

11/06/2019

#Loi et réglementation #Procédure de marché public
picto marches-publics

Indemniser le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande avec montant…
Vous n’avez pas commandé le montant minimal sur lequel vous vous étiez engagé dans un accord-cadre à bons de commande. Vous avez donc commis une faute contractuelle. Si le titulaire…

21/10/2023

#Indemnisation #Marché à bons de commande
picto marches-publics

Liste des textes relatifs à la commande publique intégrés au…
Ce document a pour objet de lister l’ensemble des textes codifiés au sein du Code de la commande publique.

07/12/2022

#Code de la commande publique #Loi et réglementation #Maître d'ouvrage
picto marches-publics

Utiliser un ordre de service ou un bon de commande
L’exécution de vos marchés impose le recours au bon de commande et à l’ordre de service. Mais quelles sont les conditions formelles et contractuelles d’utilisation de l’ordre de service et…

03/03/2024

#Marché à bons de commande

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