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Marchés publics Gérer vos opérations de travaux Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Réalisation

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Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Réalisation

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

Dans le cas d’un marché de maîtrise d’œuvre, les missions sont très normées du fait du Code de la commande publique (Livre IV, 2e partie), qui définit une mission de base, c’est-à-dire un ensemble d’éléments de mission qui ne peut être, en principe, confié à des prestataires différents. Le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre doit donc reprendre ces différents éléments tout en les adaptant au marché. De plus, pour la phase réalisation, il doit reprendre les éléments issus du CCAG-Travaux.

Seuls les éléments de la mission de base sont abordés ici.

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Appréhender les missions du maître d’œuvre en phase Réalisation

Les éléments de la mission de base en phase Réalisation

La mission de base du maître d’œuvre, pendant la phase Réalisation, comprend trois éléments de mission, qui sont :

  • la réalisation des études d’exécution, ou leur visa, si la réalisation de ces études est confiée à l’entrepreneur (EXE) ;
  • la direction de l’exécution des travaux (DET) ;
  • l’assistance lors des opérations de réception et...
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