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Guide juridique des contrats publics

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Ils ont contribué à cet ouvrage :

Stéphane Guérard

Il est maître de conférences HDR en droit public à l’université de Lille, chef du projet européen du réseau OLA (Observatory on Local Autonomy : www.ola-europe.eu ) et coordinateur technique du Guide juridique des contrats publics.

Auteur de plusieurs ouvrages et articles en droit administratif général et spécial (biens, fonction publique) ainsi qu’en droit (français et européen) de l’autonomie locale, aux Éditions Bruylant, Dalloz, L’Harmattan, Lexis Nexis, Lextenso ou Ellipses, ou encore, Wolters Kluwer, il collabore à plusieurs services documentaires des Éditions Weka, dont Piloter le développement territorial.

A également contribué à :

Développement économique local

Karine Bala

Magistrate administrative au tribunal administratif de Nîmes, elle était auparavant premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel au tribunal administratif de Nîmes. Elle a exercé les fonctions de rapporteur et de rapporteur public au tribunal administratif de Melun dans une chambre spécialisée en contentieux des marchés publics. Elle a ensuite rejoint la direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie et des Finances pour exercer les fonctions de chef du bureau du conseil aux acteurs au sein de la sous-direction de la commande publique. Elle exerce actuellement en qualité de rapporteur public au tribunal administratif de Nîmes dans la chambre spécialisée en matière de commande publique.

Stéphane Dewailly

Vice-Président du tribunal administratif de Melun, président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel, il est docteur en droit et actuellement président de la 8e chambre du tribunal administratif de Melun qui traite des marchés publics. Il accomplit aussi des missions d’expertise, auprès de l’ENA et d’Expertise France, pour des appels à projet de l’Union européenne de réforme des institutions de certains États membres ou candidats à l’entrée dans l’UE.

Il est en outre président du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges ou différends relatifs aux marchés publics de Paris [compétence territoriale : Ville de Paris, Val-de-Marne, Seine-et-Marne, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)].

Yves Gabriel Djeya Kamdom

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) et doctorant en droit public à l’université de Lille, il s’intéresse particulièrement aux questions liées aux finances publiques et au new public management (nouvelle gestion publique), domaines dans lesquels il a produit de nombreux articles publiés dans des revues spécialisées. Il a été vérificateur à l’Institution supérieure de contrôle des finances publiques du Cameroun, où il a participé à de nombreuses missions d’audit et de contrôle de gestion des entités publiques et parapubliques. Il est responsable du pôle « recherche de financement » pour le réseau européen de chercheurs OLA « Observatory on Local Autonomy »  (www.ola-europe.eu).

Clémence Druilhe

Forte de son expertise dans le domaine des marchés publics en collectivités locales depuis plus de 5 ans, elle est actuellement responsable du service Achats, Logistique et Marchés publics pour une association soumise au Code de la commande publique. La diversité des besoins des services prescripteurs lui permet de couvrir tous types de marchés publics. La sécurisation des procédures est sa priorité.

Aurélie Hautier

Elle est juriste d’entreprise au sein de SNCF Réseau en appui direct à la ligne projet. Elle a également réalisé une thèse CIFRE pendant 3 ans au sein de la direction juridique de SNCF Mobilités et de l’université de Lille dont le sujet porte sur « la mise en concurrence des contrats publics : le cas du secteur ferroviaire ». Spécialisée en droit public des affaires, marchés et contrats publics, elle a été conseillère juridique au sein de plusieurs structures (mairie, métropole, CCI, établissement public de l’État, SNCF Mobilités). Elle est également chargée d’enseignement à l’université de Lille pour la matière « achats et marchés publics » en master 2 et membre du pôle « stratégie développement » pour le réseau européen de chercheurs « Observatory on Local Autonomy » (www.ola-europe.eu ).

Rita Konou

Juriste spécialiste en contrats publics, elle travaille depuis bientôt 2 ans au sein du pôle F et S de la direction de la commande publique de l’UDL. Confrontée quotidiennement aux problématiques pratiques liées aux marchés publics, elle s’intéresse particulièrement au rôle des marchés publics dans l’optimisation de la performance publique, à l’audit des contrats publics ou encore aux contrats publics dans l’environnement juridique africain.

Pierre Larroumec

Magistrat depuis 1989, Pierre Larroumec est président de chambre à la cour administrative d’appel de Bordeaux. Il est également formateur pour le CNFPT dans le domaine du contentieux, du droit administratif et de la préparation du concours de catégorie A, enseignant référent en droit public pour le centre de formation des avocats de Bordeaux, formateur à l’IRA de Bastia, chargé de cours à l’université de Bordeaux, et membre du jury de concours d’administrateur territorial et d’attaché. Il est l’auteur de nombreux articles dans différentes revues juridiques.

A également contribué à :

Gouvernance Intercommunale

Vanessa Pardo

Attachée principale, docteure en droit public et diplômée d’études en droit public fondamental, Vanessa Pardo a commencé sa carrière comme responsable de la commande publique dans une petite commune. La mise en place des nouveaux codes des marchés publics (2001, 2004 puis 2006) l’a amenée par la suite à occuper le poste de directrice des marchés à procédure adaptée.

Chargée de mission depuis septembre 2009 auprès du directeur des contrats publics d’un EPCI, elle apporte toute son expertise sur des dossiers de marchés complexes, notamment sur des marchés de maîtrise d’œuvre et des marchés de travaux. Elle participe également à l’élaboration d’outils destinés à faciliter l’accès à la commande publique.

Praticienne confirmée, autrice régulière d’articles sur les marchés publics dans diverses revues juridiques, elle assure également des formations sur la pratique des marchés publics. Elle intervient notamment au sein du master 2 « Droit et contentieux publics approfondis » de la faculté de droit de Nice.

A également contribué à :

Typologie d'achat

Piloter vos marchés publics

Gérer vos opérations de travaux

Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

De la préparation à l’exécution

Schémas de procédures administratives

Code de la commande publique commenté

Jeoffrey Rambinintsoa

Spécialiste en droit des marchés publics et en achat public, praticien confirmé, il travaille depuis plusieurs années en tant que professionnel de l’achat public pour l’administration et est aujourd'hui directeur associé chez PYXIS SUPPORT.

Auteur de plusieurs ouvrages et d’articles sur cette thématique pour des revues spécialisées, il intervient par ailleurs au sein du master de Droit du numérique à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et du master spécialisé Ingénierie et Management Achat à l’Institut Léonard de Vinci.

A également contribué à :

Typologie d'achat

Piloter vos marchés publics

Gérer vos opérations de travaux

De la préparation à l’exécution

Code de la commande publique commenté

Gérard Terrien

Conseiller maître à la Cour des comptes, diplômé de l’ENA et titulaire d’une maîtrise de droit public, Gérard Terrien, après avoir été président de la chambre régionale des comptes de Lorraine (2000-2006), directeur général adjoint du Syndicat des Eaux d’Île-de-France (2006-2008), secrétaire général adjoint et secrétaire général de la Cour des comptes (2008-2013) puis président de la Cour régionale des comptes d’Île-de-France (2013-2018) préside, depuis 2018, la 5e chambre de la Cour des comptes (ville, logement, outre-mer, cohésion des territoires, immigration et intégration, cohésion sociale et solidarité, générosité publique, travail, emploi, formation professionnelle). De son expérience professionnelle de contrôles de nombreuses collectivités territoriales et d’organismes publics, mais aussi de « personne responsable des marchés », il a développé une véritable expertise dans le domaine des contrats et des marchés publics.