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L’essentiel du droit de la santé

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Ils ont contribué à cet ouvrage :

Noémie Blanchard

Consultante juridique en droit du numérique et de la protection des données personnelles pour la Direction des affaires juridiques des ministères sociaux (DAJMS), Noémie Blanchard est titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat depuis 2012. Elle est également formatrice pour l’association Holisme communication depuis 2014. Noémie a par ailleurs été juriste au sein du Conseil national de l’Ordre national des sages-femmes après avoir été conseillère technique au Syndicat national des établissements et résidences privées pour personnes âgées (SYNERPA) et occupé un poste de juriste au Centre national de l'expertise hospitalière (CNEH).

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Droits des patients et des résidents

Responsabilités des professionnels

Céline Berthier

Diplômée d’un master 2 sur les transformations du droit public, Céline Berthier a été attachée d’administration hospitalière dans un centre hospitalier où elle a exercé des fonctions de juriste.

Elle a intégré le CNEH en qualité de juriste, consultante et formatrice sur le statut du fonctionnaire hospitalier au CNEH. Elle anime des sessions de formation et mène des missions de conseil et d’accompagnement auprès d’établissements publics de santé et médico-sociaux dans la mise en œuvre de la réglementation relative au statut de la fonction publique hospitalière.

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Statut et carrières du personnel hospitalier

Isabelle Génot Pok

Juriste, diplômée en droit de la santé, consultante et formatrice au centre de droit JuriSanté du CNEH (Centre national de l’expertise hospitalière), elle est également titulaire d’un DU d’éthique et de pratiques hospitalières. Durant ses fonctions au CNEH, elle a été rédactrice en chef de la revue « Actualités JuriSanté » de 2009 à 2014. Elle a aussi participé, en association avec le Psycom, à la création et réalisation du jeu pédagogique « Histoires de droits » relatif aux droits des patients pris en charge en psychiatrie, destiné à des équipes de soins et à des patients. Par ailleurs, elle est l’auteur d’un guide d’accès au dossier médical du patient, pour les professionnels des établissements de santé, lequel a reçu le label ministériel des projets 2011 année des droits du patient, et coordinatrice du guide La garde de direction de A à Z édité par le CNEH et paru en juillet 2018.

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Droits des patients et des résidents

Responsabilités des professionnels

René Ghibaudo

Diplômé de l’École des hautes études en santé publique, René Ghibaudo est directeur d’hôpital hors classe honoraire. Il a notamment exercé en qualité de directeur des ressources humaines dans un centre hospitalier du sud de la France, et comme directeur des affaires médicales au centre hospitalier et universitaire de Nice. Spécialiste de la gestion des ressources humaines médicales, il anime des sessions de formation continue dans ce domaine.

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Rémunération du personnel médical et hospitalier

Statut et carrières du personnel hospitalier

Michel Goury

Chef de projet informatique, Michel Goury a été à ce titre responsable d’équipes chargées de concevoir et de mettre en œuvre l’automatisation de la gestion des ressources humaines et des rémunérations des personnels hospitaliers. Il a notamment créé les progiciels Gesper puis Pythéas pour le centre régional d’informatique hospitalière (CRIH) des régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et de Corse. Dans ce cadre, le suivi de la réglementation, notamment à travers des centaines de milliers de dossiers d’agents de ces régions ainsi que dans plusieurs grands établissements de France, lui confère une expertise reconnue et appréciée dans plusieurs groupes de travail constitués par le ministère de la Santé. Il a terminé sa carrière au CHU de Nice où sa participation à la mise en place d’un logiciel de gestion des risques professionnels en milieu hospitalier l’a conduit à s’intéresser à la médecine du travail.

A également contribué à :

Rémunération du personnel médical et hospitalier

Mélissa Masurel

Diplômée d’un master 2 en droit et politiques de santé, Mélissa Masurel est juriste en droit de la santé chez Hospimedia Réponse Expert. Elle informe et répond aux questions juridiques des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. En parallèle, elle anime des sessions de formation sur des sujets liés aux ressources humaines et plus particulièrement sur le statut du fonctionnaire hospitalier.

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Gérer le personnel hospitalier

Statut et carrières du personnel hospitalier

Régine Roche

Docteure qualifiée en Management Public et diplômée de l’EHESP (promotion DESSMS 2007-2008), Régine Roche a débuté sa carrière en tant que chargée de mission dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme de la tarification des Ehpad, puis occupé pendant plus de 3 ans le poste de directrice d’hôpital local, avant d’assurer la direction commune de deux Ehpad publics de 200 lits et places, dans le Haut-Var.

Après avoir été chargée sur fond de gestion de crise sanitaire de l’accompagnement des établissements et services médico-sociaux en difficulté économique, par l’Agence Régionale de Santé Occitanie, elle intervient actuellement, pour le compte du CNEH, en tant que consultante-formatrice en audit et contrôle de gestion, auprès d’établissements de santé.

Depuis septembre 2023, elle occupe le poste de directrice-adjointe des centres hospitaliers de Valence. Auteure de plusieurs articles publiés dans la revue Gestions hospitalières, elle apporte également sa contribution en tant qu’experte à la plateforme ManagerSante.com.

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Interventions sociales et médico-sociales à domicile

Maîtrise des risques et de la qualité

Lucila Modebelu

Elle est directrice d'hôpital et présidente de l'association fonction publique du 21e siècle (FP21) qui est une association pour les jeunes agents publics de moins de 35 ans tous versants et statuts de la fonction publique confondus. Elle est également coach professionnelle certifiée, spécialisée en conduite du changement.

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Gérer le personnel hospitalier

Dominique Thomas

Ingénieur informatique, Dominique Thomas est en charge de la responsabilité des applications autour de la fonction RH d’un centre hospitalier universitaire et de plusieurs autres ensembles hospitaliers où il gère des aspects tels que le recrutement, la paie, la formation, la médecine du travail ou encore les risques professionnels. Il a participé à de nombreuses études au niveau national (rédaction de cahiers des charges, choix de logiciels de paie et de RH, définition de standards d’échanges entre la RH et la paie, etc.), ainsi que sur le plan de la gestion des temps et activités (GTA et GTT). Par ailleurs, il a été formateur au Cnam pendant plus de cinq ans sur des aspects informatiques (bases de données, intelligence artificielle), et est membre de plusieurs jurys d’examens pour des écoles d’ingénieurs, IUT et VAE.

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Rémunération du personnel médical et hospitalier