Harmonisation
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Harmonisation : Collectivités territoriales
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Durée d’harmonisation légale en fiscalité professionnelle unique | ref : dtou1454
harmonisation des taux...schéma d’harmonisation... Cet outil vous permettra de calculer la durée d’harmonisation légale des taux d’imposition...
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Décoder et harmoniser la communication verbale et non verbale | ref : dtou4022
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Calcul du taux de CFE de première année et schéma d'harmonisation des taux en FPU | ref : dtou1455
harmonisation des taux...schéma d’harmonisation... année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation et les taux applicables par communes....
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Harmonisation : Action Sociale
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Exemple de procédure de distribution des petits-déjeuners en chambre | ref : dtou4103
harmonisation des pratiques professionnelles...
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Le partenariat avec les autres partenaires institutionnels | ref : sl7398164
de la population des handicapés à accompagner en nombre et en pathologies. L'harmonisation des procédures...-sociaux, l'harmonisation des procédures, des dossiers ne faisait que continuer. En revanche, les besoins en place...
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L'ANAP et les établissements médico-sociaux | ref : sl6300115
de référentiels communs, afin de contribuer à la description des activités et à l'harmonisation des données. ...
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Harmonisation : Éducation
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Décider des horaires scolaires | ref : 0654
harmonisation... scolaires, de restauration et d’harmonisation des horaires entre écoles proches. En particulier... à l’harmonisation des projets d’aménagement du temps scolaire entre les écoles maternelles et élémentaires relevant... scolaires et organisation des transports scolaires L’harmonisation géographique des temps scolaires...
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Les parents : premiers éducateurs de leurs enfants | ref : 4688
Avec la volonté d’une meilleure harmonisation des actions sur un territoire, les acteurs de terrain...
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Organiser et animer une réunion | ref : 3083
et le niveau de la classe. S’agit-il pour cette réunion de mettre l’accent sur l’harmonisation de l’évaluation...
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Harmonisation : Marchés publics
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Mettre en place le droit de préemption urbain | ref : 2026
ou à autoriser les actions ou les opérations énumérées ci-dessus ; assurer l’harmonisation de ces actions...
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La maîtrise du projet d’aménagement | ref : 2556
, à assurer l’harmonisation de ces actions ou opérations. Concession d’aménagement La concession...
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Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes de groupements, notion de mandataire, éléments à encadrer) | ref : 0092
d’harmonisation avec l’ensemble des autres documents concernés est primordiale pour éviter toute confusion...
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Harmonisation : RH publiques
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L’identification des produits dangereux | ref : 5738
système général harmonisé... internationales du système général harmonisé (SGH). Le SGH modifie en l’occurrence la représentation... des pictogrammes de danger en visant l’harmonisation de l’identification des produits dangereux...
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Transférer des personnels dans le cadre de transferts de compétences | ref : 2591
de plusieurs communes au sein d’un EPCI vont nécessiter un travail d’harmonisation à plus ou moins brève échéance... d’harmonisation génère une forme de maquis indemnitaire et peut induire des revendications à 6, 12 ou 24 mois...
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La mise à disposition des fonctionnaires territoriaux | ref : sl6204356
alors qu'auparavant n'existait que la solution du détachement. Cela permet d'opérer une harmonisation...
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Harmonisation : Santé
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Élaborer le livret d’accueil | ref : 4762
, tant publics que privés. Cette extension constitue un phénomène plus général d’harmonisation entrepris...
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Le droit à l’éducation thérapeutique | ref : 4740
et d’harmonisation des offres, mais également de délimitation des différentes notions ayant trait à l’éducation...
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Le droit de la personne au traitement de sa douleur | ref : 4897
le 14 septembre 2009. Ces recommandations visent à l’harmonisation des pratiques de prise en charge de la douleur...
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Harmonisation : News
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Vers une harmonisation des montants des pensions alimentaires ? | ref : article_8108
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Vers l'harmonisation règlementaire des structures de prévention des risques professionnels | ref : article_63750
la prévention de la santé et de la sécurité au travail dans la fonction publique, et d'harmoniser les différents...
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Tri des emballages ménagers : une harmonisation des règles va s'imposer à tous | ref : article_8690
. Texte de référence : décret n° 2012-291 du 29 février 2012 relatif à l'harmonisation des consignes...
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Harmonisation : Forum
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stationnement gens du voyage | ref :
de l'aire d'accueil. Au mieux, une harmonisation de ces règlements aura été réalisée par le Conseil général...
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sous-traitants de premier et second rangs | ref :
de l’interdiction de la Sous-traitance totale, harmonisant ainsi la loi de 1975 et la circulaire du 7 octobre...