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Nombre d'heures d'insertion dans les ressources documentaires

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Modèle de tableau de relevé d’heures

Les tableaux de relevé d’heures permettent d’assurer le reporting dans le cadre du suivi des clauses d’insertion : le tableau de relevé d’heures est présenté selon les informations suivantes : entreprise, offre,…

14/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
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Développer l’insertion en milieu rural

L’insertion favorise le développement local et, inversement, le développement local facilite l’insertion. En milieu rural, développer l’insertion suppose une méthodologie adaptée en raison des spécificités du territoire. Il convient de…

19/12/2018

#Projet social de territoire #Revitalisation territoriale
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Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la limite de 5 000 € annuels. Ce montant est porté à 7 500 € annuels…

23/01/2024

#Heures supplémentaires #Cotisations
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Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme…

Le montant de la prestation de service ordinaire (PSO) délivrée par la caisse d’allocations familiales (CAF) dépend du nombre d’heures d’accueil. Dans le cas d’un accueil de jeunes, le principe…

07/12/2020

#ALSH #Organisation des services
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Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

Comme le démontrent les chiffres du recensement économique de la commande publique produits par l’Observatoire économique de la commande Publique (OECP), le nombre de marchés comprenant des clauses sociales est…

24/09/2022

#Clause d'insertion sociale
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Cursus scolaire et insertion professionnelle

Comme le précise un document de l’Insee de 2018, en 2015-2016, 46 % des jeunes âgés de 14 à 29 ans sont scolarisés, qu’ils soient élèves, étudiants ou apprentis. Ce taux a…

17/09/2018

#Élève #Orientation #Projet éducatif
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Panorama des principales têtes de réseau de l'insertion

Cet outil constitue une vue synthétique des principales têtes de réseaux de l'insertion et présente pour chacune : l'année de création ; ses actions spécifiques ; ses missions ; son organisation territoriale ; le…

11/02/2015

#Politique d'insertion #Structure sociale et médico-sociale
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Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail…

Vous souhaitez orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI) ? L’ETTI propose des missions d'intérim et un suivi socioprofessionnel dans une limite de 24 mois…

30/01/2022

#Parcours d'insertion #Accueil
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Dispositifs d’insertion impliquant les bénéficiaires aux instances de l’insertion

Cet outil récapitule les dispositifs d’insertion légaux et extralégaux nécessitant la participation des bénéficiaires : équipe pluridisciplinaire (RSA), conseil de la vie sociale, réunions territoriales visant à construire un programme départemental…

11/10/2022

#Insertion #Bénéficiaire des ESMS
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Liste non exhaustive de jardins d’insertion en France pour découvrir…

La vie est difficile pour beaucoup de vos bénéficiaires. Les jardins d’insertion peuvent être un moyen pour eux de rebondir et de reprendre leur vie en main. Voici une liste…

18/09/2016

#Action d'insertion #Espaces verts
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Mobiliser une action de formation dans un parcours d’insertion

Une action de formation constitue un moyen au service d’un objectif. Il s’agit généralement d’une étape permettant de valider un certain nombre de compétences et d’atteindre une finalité particulière dans…

12/07/2021

#Parcours d'insertion #Formation
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État d’heures supplémentaires

Cet état récapitulatif sous forme de tableau vous permet de connaître le nombre d’heures supplémentaires à rémunérer.

21/12/2020

#Heures supplémentaires #Management
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Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales

Les clauses dites « sociales », qui sont insérées par l’acheteur public afin de favoriser l’emploi des publics en difficulté par le titulaire pour exécuter les travaux, doivent, pour être efficaces, être…

01/01/2024

#Clause d'insertion sociale #Contrôle du marché public
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Élaborer le parcours d’insertion

L’élaboration du parcours d’insertion conditionne les actions à mener, détermine les financements et les acteurs professionnels impliqués. Clarifier le besoin de la personne, collecter les ressources du territoire et évaluer…

14/12/2010

#Parcours d'insertion #Bénéficiaire des ESMS
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Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)

L’entreprise d’insertion (EI) est une structure d’insertion par l’activité économique (SIAE) conventionnée par l’État. Elle fonctionne comme une entreprise classique avec une ou plusieurs activités et des objectifs économiques clairement…

17/10/2021

#Entreprise #Partenariat local