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prothese dans les ressources documentaires

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Les métaux issus de la crémation

S’il est un sujet tabou dans le domaine de la crémation, c’est bien celui du devenir des prothèses portées par les défunts et qui, non sublimables, résistent à l’opération de…

06/11/2023

#Crémation #Recyclage des déchets
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L’action de groupe santé et la responsabilité des acteurs de…

L’action de groupe, plus connue sous le nom anglo-saxon de « class action », désigne une action en justice exercée par une personne morale – le plus souvent une association – pour…

13/02/2017

#Droits du patient #Responsabilité
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Les déchets du cimetière

Une bonne gestion du cimetière municipal passe par un turn-over organisé des emplacements concédés dès lors qu’ils sont parvenus à échéance ou repris en raison de leur état d’abandon. Ces…

22/08/2017

#Monument historique #Gestion et traitement des déchets
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Télésoin et responsabilité professionnelle

Le télésoin est une activité de soin à distance utilisant les solutions numériques de la communication et de l’information. Il est défini dans la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative…

08/05/2023

#NTIC #Droits du patient #Responsabilité des fonctionnaires #Professionnel de santé