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Gérer la fusion des listes au second tour
Pour les élections régionales et municipales, les listes présentes au premier tour peuvent, sous certaines conditions, fusionner pour le second. La fusion des listes au second tour engendre plusieurs conséquences…

14/11/2017

#Liste électorale
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La seconde générale et technologique
La réforme du nouveau baccalauréat 2021 part des constats suivants : l’examen ne prépare pas assez efficacement aux études supérieures auxquelles il donne pourtant accès ; l’organisation actuelle de l’examen repose sur…

28/01/2019

#Orientation
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La classe de seconde générale et technologique
La réforme du baccalauréat, en 2021, a imprimé dès la rentrée 2019 des modifications substantielles dans l’organisation des lycées. La disparition des filières (ES, L, S) et leur transformation en…

24/01/2024

#Formation #École
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Établir un second livret de famille
Le livret de famille a un double atout : permettre de justifier de son état civil mais également de sa situation au regard du couple, que l’on soit marié ou non.…

02/11/2020

#Livret de famille
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Accueil du Tour de France dans la commune
Le maire doit prononcer un discours pour le départ d’une étape du Tour de France depuis sa commune. L’accueil de cette course mythique est une chance extraordinaire. En effet, la…

13/05/2011

#Sport #Discours
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Les principales voies d’orientation dans le second degré
Cet outil présente les principales voies d’orientation dans le second degré

24/03/2015

#Orientation
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Le numérique dans les établissements du second degré
Le développement du numérique dans les établissements suppose, même s’il ne s’y réduit pas, une infrastructure matérielle. Les établissements publics du second degré de France métropolitaine et des DOM sont…

11/03/2014

#Projet éducatif #Refondation de l'école
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Le second degré : les effectifs et les flux
Le second degré est devenu en quelques décennies un enseignement de masse accueillant tous les élèves, garçons et filles d’une même classe d’âge. À la rentrée 2019, 7 200 collèges et…

19/07/2020

#Élève
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Demande d’accord pour un sous-traitant de second rang français
Cet acte a pour objet de formaliser l’agrément des sous-traitants de second rang ou de rang inférieur et d’assurer le contrôle de leurs pièces administratives.

19/05/2020

picto education

L’efficacité des établissements du second degré à l'étranger
L’outil suivant présente les variables associées à l’efficacité des établissements du second degré au Royaume-Uni ou aux USA. Il existe assez peu d’études françaises dans le domaine. Par ailleurs, les…

10/03/2014

#Personnel de l'Éducation Nationale #Formation
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Atelier d’accompagnement personnalisé : « Réussir son entrée en seconde…
Ce document présente un exemple de trame d’atelier d’accompagnement personnalisé mis en place en collaboration avec un professeur principal au lycée afin de préparer l’entrée en seconde de l’élève.

19/10/2023

#Orientation #Projet éducatif
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Utilisation des grues à tour – Recommandation R 406
Cette recommandation, qui remplace la recommandation R 373, s’applique à l’utilisation des grues à tour, conduites soit à partir de la cabine, soit à partir du sol.

20/09/2021

#Exécution technique du marché #Marché de travaux

Utilisation des grues à tour – Fiche de sécurité ED…
Ce document, qui fait le point sur les problèmes liés à l’utilisation des grues à tour, recense également tous les textes qui leur sont applicables.

01/10/2020

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
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Procès-verbal de constatation de végétation privée empiétant sur la voie…
Ce modèle de procès-verbal permet de constater la présence de végétation empiétant sur la voie publique et provenant d’une habitation privée (second passage).

21/06/2023

#Gestion et traitement des déchets #Police de la voie publique
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Mandat individuel de présentation de candidature
Ce document confie au responsable de liste le pouvoir d’effectuer ou de faire effectuer toutes les déclarations et démarches utiles à l’enregistrement de la liste pour le premier et le…

20/02/2020

#Candidature électorale

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Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

30/04/2024

Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires

Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

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