Diriger un établissement scolaire

Document d’aide à la constitution des emplois du temps

Référence : dtou11404

Cet outil vous offre un document d’aide à la constitution des emplois du temps à fournir aux professeurs afin d’avoir tous les éléments nécessaires pour préparer les emplois du temps.

Décrypter les diagnostics : des « troubles dys » aux TND (troubles du neurodéveloppement)

Référence : dtou12071

La terminologie médicale évolue. Les diagnostics qui parviennent sur le bureau du chef d’établissement ou de la MDPH s’inscrivent désormais dans la grande famille des troubles du neuro-développement (TND), abandonnant progressivement la nomenclature classique des « troubles dys ».

Pour le personnel de direction, l’enjeu n’est pas de poser un diagnostic, mais de comprendre ces termes cliniques pour accompagner les équipes pédagogiques dans leur traduction en besoins éducatifs particuliers (BEP) au sein du livret de parcours inclusif (LPI).

Déroulement du conseil de discipline

Référence : dtou2694

Ce tableau indique la procédure de déroulement du conseil de discipline.

Demande d’autorisation de sortie scolaire

Référence : dtou2863

Cet outil présente les documents nécessaires à une demande d’autorisation de sortie scolaire : note du chef d’établissement à l’adresse des organisateurs, projet de sortie à remplir, et en annexes un modèle d’autorisation parentale et de note d’information aux familles relative aux modifications éventuelles d’emploi du temps.

Désignation des personnalités qualifiées

Référence : dtou5041

Cet outil indique le mode de désignation, assez complexe, des personnalités qualifiées.

Délibération de la Cnil relative à la mise en place des ENT

Référence : dtou5229

RU-003 - délibération n° 2006-104 du 27 avril 2006 portant avis sur le projet d’arrêté présenté par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et créant un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail « ENT ».

Détermination des ayants droit et modalités de calcul du montant de la bourse

Référence : dtou5251

Le montant annuel de la bourse de lycée est déterminé en fonction des revenus de l’antépénultième année et du nombre d’enfants à charge. Il en va de même pour la bourse au mérite. En revanche, pour ceux qui y sont éligibles, la prime d’internat et la prime d’équipement sont forfaitaires.

Détermination du nombre d’agents logés par NAS

Référence : dtou5343

Le nombre d’agents logés par NAS dépend du nombre de points attribués à l’établissement en fonction d’un certain nombre de critères.

Dispositif dérogatoire au collège Jean-Charcot de Joinville-le-Pont : les points forts

Référence : dtou5453

Il s’agit d’un exemple de dispositif dérogatoire particulièrement intéressant au collège Jean-Charcot de Joinville-le-Pont.

Définition de deux instances : le comité de pilotage et le conseil école-collège

Référence : dtou6242

Les pilotes du réseau clarifient la spécificité des deux instances, veillent à leur complémentarité et apprécient le nombre et la fonction des membres des écoles et du collège qui y participent respectivement.

Deux exemples de fiches-outils pour promouvoir l’égalité filles/garçons

Référence : dtou6841

Sur le site dédié à la promotion de l’égalité filles-garçons(http://www.reseau-canope.fr/outils-egalite-filles-garcons.html.] le réseau Canopé propose des ressources pour y contribuer. Parmi elles, une « mallette pédagogique » qui propose un certain nombre de fiches-outils relatives aux enseignements disciplinaires et au fonctionnement des classes. Voici deux exemples qui appartiennent à cette dernière catégorie.

Décret du 31 mars 2015 relatif au S3C (extraits)

Référence : dtou7299

Le décret prévoit un nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture en 5 domaines, destiné à remplacer le socle commun de connaissances et de compétences actuellement en vigueur qui en comporte 7, à compter de la rentrée scolaire de septembre 2016.

Dispositions du règlement intérieur relatives à l’interdiction du téléphone portable (Circ. n° 2018-114, 26 sept. 2018, extraits)

Référence : dtou8129

À compter de la rentrée 2018, l’utilisation du téléphone portable par les élèves est interdite dans les écoles et collèges (éventuellement en lycée). Cette interdiction suppose une modification du règlement intérieur selon certains principes.

Distinction « actes usuels et non-usuels » : l’éclairage de la jurisprudence

Référence : dtou8216

Le Code civil ne définissant pas la notion d’« acte usuel », la jurisprudence a progressivement déterminé les actes pouvant être qualifiés d’usuels et ceux qui n’entraient pas dans cette catégorie.

Droit de grève et droit de retrait : études de cas et jurisprudences

Référence : dtou8633

Si les textes qui réglementent le droit de grève et le droit de retrait sont sans ambiguïté, les situations particulières dans lesquelles ils s’exercent peuvent parfois – surtout pour ce dernier – donner lieu à interprétation. Et, en première instance, c’est le chef d’établissement qui y est confronté.

Du campus des métiers au campus d’excellence

Référence : dtou8808

Le label « excellence » constitue le grade supérieur du campus des métiers et des qualifications, en intégrant notamment la dimension internationale. Un tableau (décret n° 2019-962) fait la comparaison entre les deux labels.

Déroulement du conseil d’administration : défaut de quorum et vote de la dotation globale horaire

Référence : dtou9303

Cet outil présente le déroulement du conseil d’administration dans deux situations : en cas de défaut de quorum et concernant les différentes procédures possibles du vote de la DGH (validation ou rejet).

Diagnostic pédagogique de l’EPLE : questionnaire pour les personnels

Référence : dtou9501

Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux personnels.

Diagnostic pédagogique de l’EPLE : questionnaire pour les parents d’élèves

Référence : dtou9503

Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux parents d’élèves.

Diagnostic pédagogique de l’EPLE : questionnaire pour les élèves

Référence : dtou9505

Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux élèves.

Liste des outils et modèles