Évaluation et qualité
Mise à jour le 6 mai 2026
La préparation d’une évaluation qualité en ESMS nécessite un minimum de méthode pour recueillir les informations nécessaires à remettre aux évaluateurs mais aussi pour organiser l’ensemble du dispositif et en particulier les entretiens auprès des accompagnés traceurs.
Mise à jour le 16 mars 2026
Les IME sont confrontés à d’importantes tensions : des enfants et des jeunes très difficiles à accueillir avec des moyens humains insuffisants, des coordinations peu développées avec les partenaires sur les territoires, ainsi que de nouvelles orientations stratégiques autour de l’inclusion totale. En s’appuyant sur les travaux de l’Igas, cette fiche revient sur les pistes de progrès à envisager.
Mise à jour le 16 mars 2026
Les ESMS, comme toutes les organisations du secteur de l’action sociale, sont amenés à engager des démarches prospectives pour se préparer à répondre aux nouveaux besoins des populations et faire face aux changements. Cette fiche relève les informations à recueillir ainsi que les interrogations à prendre en compte en équipe dans une démarche prospective.
Mise à jour le 16 mars 2026
La rédaction de l’observation sur un rapport d’évaluation est une étape importante qui ne doit pas être négligée par les responsables d’établissement. En effet, elle consiste à venir apporter des précisions objectives sur l’évaluation réalisée et concentre des informations importantes pour améliorer la compréhension de la situation de l’ESMS auprès de la HAS et des organismes financeurs. Cette fiche précise la procédure et les délais à respecter.
Mise à jour le 6 janv. 2026
Cette fiche a été actualisée afin de préciser les missions, les responsabilités et la place du référent bientraitance au sein des établissements médico-sociaux.
Mise à jour le 6 janv. 2026
À la suite de l’évaluation qualité d’un ESMS, la révision du plan d’amélioration de la qualité s’avère nécessaire. Établi à partir des observations formulées par les auditeurs, ce plan est un levier essentiel pour l’identification précise des axes de progrès, la planification des actions requises et l’assurance d’un suivi rigoureux. L’outil inédit que nous vous proposons pour cette fiche vous permettra de structurer l’élaboration de ce nouveau plan.
Mise à jour le 6 janv. 2026
L’ASE connaît d’importantes difficultés liées à l’augmentation du nombre d’enfants placés et à la contraction de ses moyens humains et financiers. L’amélioration des relations entre l’ASE et ses différents partenaires peut en réduire l’impact. D’une meilleure connaissance des missions de chacun, à la mise en œuvre de procédures d’échanges d’informations, il s’agit de reconstruire des relations plus fluides et qui mettent en avant l’intérêt supérieur de l’enfant placé.
Mise à jour le 12 nov. 2025
Cette fiche présente et décrit la démarche de diagnostic d’efficience en ESSMS autour d’une série d’étapes essentielles : la réalisation d’autodiagnostics (RH, activité, fonctions support, achats-logistique, coûts), l’intégration de la mutualisation et du benchmark, la mobilisation de la gouvernance et des appuis HAS/Anap, ainsi que l’élaboration d’une analyse Swot débouchant sur un plan d’actions priorisé.
Mise à jour le 12 nov. 2025
Face au recours significatif à l’intérim au sein des structures de protection de l’enfance, il est impératif d’établir ses modalités concrètes et d’évaluer les risques inhérents à la qualité de l’accompagnement des enfants. L’intérêt supérieur de l’enfant doit impérativement demeurer le principe directeur de cette identification des risques.
Mise à jour le 12 nov. 2025
Un outil de présentation de l’échelle qualité Qualiscope a été créé pour cette fiche. Cette échelle, développée par la Haute Autorité de santé, est utilisée pour représenter les résultats de l’évaluation de la qualité d’un ESSMS. Elle permet de situer l’établissement sur une échelle de progression allant de la non-mise en œuvre à la pleine maîtrise des pratiques, selon les exigences du Référentiel national d’évaluation de la qualité.
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