Intégral Aménagement des territoires
Mise à jour le 11 oct. 2015
Cette fiche a été mise à jour suite à l’entrée en vigueur de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Mise à jour le 19 août 2015
Cette fiche présente les enjeux de la formation au développement durable des agents de la collectivité. Elle liste les freins qui peuvent être rencontrés et propose une méthodologie de mise en œuvre. Elle est accompagnée de trois outils permettant de suivre la mise en œuvre du plan de formation et de développer son efficacité.
Mise à jour le 17 août 2015
Cette fiche présente la méthodologie à suivre pour mettre en place un service hippomobile dans une collectivité. Elle aborde chacun des aspects de ce projet : choix des chevaux, du matériel roulant, des écuries, du personnel. Elle est complémentaire de la fiche présentant la façon dont ces services sont parfaitement cohérents avec la politique de développement durable d’un territoire.
Mise à jour le 17 août 2015
Cette fiche présente les services hippomobiles et leurs différents apports dans la politique de développement durable d’un territoire. Elle est complémentaire de la fiche qui décrit étape par étape la méthodologie à suivre pour mettre en place un tel service.
Mise à jour le 21 juin 2015
Cette fiche présente la démarche pour qu’associations et collectivités locales œuvrent de façon cohérente pour le développement durable du territoire. Cette fiche est accompagnée de 3 outils pour réaliser un diagnostic, identifier les indicateurs pertinents et un tableau de suivi des actions.
Mise à jour le 22 avr. 2015
Cette fiche présente les obligations relatives à la mise en accessibilité des transports publics, principalement dans le cadre de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Mise à jour le 13 févr. 2015
Mise à jour le 13 févr. 2015
Cette fiche présente la démarche à suivre pour mettre en place avec succès un système d’entretien d’espace public par la pâture. Elle présente également les autres bénéfices associés à la remise au goût du jour de cette pratique ancestrale. Retrouvez également, en outil, un glossaire pour expliciter les termes spécifiques à cette activité.
Mise à jour le 12 févr. 2015
La mise à jour de cette fiche concerne les évolutions apportées par le ministère du Développement Durable au dispositif de reconnaissance des Agendas 21 à la fin de l’année 2014.
Mise à jour le 22 déc. 2014
La conduite d’opération d’aménagement requiert parfois le recours à la procédure de DUP. Longue et complexe cette procédure peut, dans certains cas, être allégée via la procédure dite « simplifiée ».
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