Intégral Services à la population
Mise à jour le 16 sept. 2014
Les BCD ont connu des évolutions diverses, mais, à l’instar de Jean Foucambert, chercheur et fondateur de l’Association française pour la lecture, elles représentent un enjeu dans la vie, non seulement de l’école, mais aussi de la cité.
Mise à jour le 16 sept. 2014
Les effets de groupe sont inhérents à la cohabitation des êtres humains entre eux. Nécessaires à la construction identitaire et à la socialisation des enfants et des jeunes, ces effets ne doivent pas être considérés comme anormaux. Si aucun groupe enfantin ou juvénile n’est identique, tous comportent néanmoins des invariants dont les animateurs doivent tenir compte afin d’intervenir de manière pertinente sur la vie du groupe.
Mise à jour le 12 sept. 2014
Alors que le budget du service enseignement fait apparaître des dépenses obligatoires et non obligatoires en lien avec le domaine de compétences incombant aux communes, le budget du service dit « animations éducatives » est en lien avec le choix politique qui est ou non d’orienter largement son programme vers une politique éducative élargie. L’exemple qui suit est celui d’un certain nombre de services et d’actions favorisant des pratiques éducatives diversifiées telles que l’éducation à la citoyenneté, à l’environnement et au développement durable, l’éducation aux pratiques scientifiques et artistiques.
Mise à jour le 12 sept. 2014
Les collectivités locales sont confrontées à une réalité sociale due notamment à l'évolution des pratiques et à l'émergence des nouvelles pratiques sportives. À cela s'ajoutent également les exigences des fédérations et les demandes des citoyens d'avoir des installations sportives pour des pratiques « non encadrées ». Afin d'identifier ces besoins, le projet sportif local est un outil de concertation et de prospection mis à la disposition des élus. Il peut être considéré comme un élément du Projet éducatif local ou global.
Mise à jour le 12 sept. 2014
Le dispositif mis en place depuis plus de vingt ans, est plutôt original dans le paysage éducatif français. Il s’agit de proposer aux enfants des activités autour du lire/écrire dans un cadre ludique afin de favoriser cet apprentissage au sein des écoles primaires de la ville de Lyon et de quelques communes du Grand Lyon.
Mise à jour le 9 sept. 2014
La circulaire n° 2014-059 du 27 mai 2014 présente les étapes de cette procédure, depuis la prévention et le dialogue préalable à l’exclusion définitive, avec obligation de réaffectation. Elle vise à faire prévaloir l’aspect éducatif de la sanction, rappelle les règles de droit à respecter, et précise les procédures, le rôle du règlement intérieur et les différents recours.
Mise à jour le 12 août 2014
Cette fiche aborde les gestes professionnels essentiels de sécurité qui doivent être appliquées par les agents sur le terrain et apporte un éclairage sur les écueils juridiques à éviter dans l'application des techniques d'intervention.
Mise à jour le 6 août 2014
Les policiers municipaux, agents de proximité, sont exposés aux événements les plus divers dans leur périmètre d'intervention. Tout incident affectant un territoire communal peut très vite produire un retentissement anxiogène auprès de la population, et générer un flot incessant de réactions médiatiques. Face à une situation inédite, les acteurs locaux, élus en tête, sont aujourd'hui dans l'obligation d'informer régulièrement les citoyens pour garantir le bon ordre local, et éviter tout débordement nuisible à un processus de normalisation d'une situation exceptionnelle.
Mise à jour le 6 août 2014
Le législateur donne des compétences au policier municipal, APJ adjoint, dans le domaine de la protection de l’environnement. Cette compétence diffuse (faune, flore, publicité, forêts, etc.) est éclatée dans plusieurs codes donnant des pouvoirs plus ou moins importants à l’agent de police judiciaire adjoint. Cette fiche se propose d’en faire la synthèse.
Mise à jour le 6 août 2014
Le terme couvre-feu fait référence à une interdiction de sortir à certaines heures ou à certaines catégories de la population. Il s'agit d'une restriction à la liberté d'aller et venir. Ce terme est également employé pour qualifier un certain type d'arrêté municipal interdisant aux enfants mineurs de circuler dans les rues en période nocturne sans être accompagné d'une personne majeure. Dans cette fiche seront présentées les raisons de l'existence de ces arrêtés, les conditions nécessaires à leur légalité et, enfin, l'exemple de la ville d'Orléans.
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