Modèle d'extrait plurilingue d'acte de décès
Modèle d'extrait plurilingue d'acte de décès dans l'actualité
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Article
La Caisse des Dépôts propose un modèle dynamique de simulation des retraites
Le modèle Canopée simule le parcours de vie d'un fonctionnaire territorial ou hospitalier : carrière dans la fonction publique (toutes situations d'emploi et de rémunérations… -
Article
Vers un nouveau projet de dématérialisation des actes
Le projet « Dém' Act » est détaillé dans le dernier numéro d', la revue financière de l'Éducation publiée par la Direction… -
Article
Contrôle des actes des collectivités territoriales
La DGCL a publié en avril 2014 son dernier rapport sur le contrôle des actes des collectivités territoriales portant sur les années 2010 à 2012. -
Article
Actes de violences scolaires dans le second degré
Une note d'information de la Depp rend compte des actes de violence recensés dans les établissements publics du second degré…
Modèle d'extrait plurilingue d'acte de décès dans les ressources documentaires
Établir un extrait plurilingue d’acte de décès destiné à l’étranger
08/05/2014
Formule C Extrait plurilingue d’acte de décès
08/05/2014
Établir un extrait plurilingue d’acte de mariage destiné à l’étranger
20/11/2013
Établir un extrait plurilingue d’acte de naissance destiné à l’étranger
14/11/2022
Formule A Extrait plurilingue d’acte de naissance
15/11/2022
Formule B Extrait plurilingue d’acte de mariage
20/11/2013
Spécimen d’extrait d’acte de naissance plurilingue délivré par les autorités…
21/03/2022
Extrait d’acte de naissance plurilingue délivré par les autorités allemandes…
15/01/2024
Extrait plurilingue d’acte de naissance délivré par les autorités portugaises…
12/04/2023
Extrait plurilingue d’acte de naissance délivré par les autorités belges…
20/04/2022
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Acte de décès d’une personne non identifiée (moment du décès…
19/07/2022
Établir l’acte de décès d’une personne identifiée
13/03/2023
Extrait d’acte de naissance plurilingue délivré par les autorités roumaines…
08/11/2023
Acte de naissance plurilingue délivré par les autorités polonaises (spécimen)
15/11/2022
Une offre pour chaque métier
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