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Ccag tic dans les ressources documentaires

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Faire référence à un CCAG dans les marchés de fournitures
Les marchés de fournitures peuvent relever du champ d’application de trois des six cahiers des clauses administratives générales (CCAG) existants : le CCAG-FCS (fournitures courantes et services), le CCAG-TIC (technologies de…

22/04/2021

#CCAG #Marché de fournitures
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Distinguer le CCAG-MOE des autres CCAG
Les nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021. Avant cette date, la maîtrise d’œuvre ne faisait pas l’objet d’un…

06/03/2023

#CCAG #Maître d'œuvre
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Se repérer dans le CCAG-MOE
Les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) ont été publiés le 30 mars 2021 et sont entrés en vigueur le 1er avril 2021. Jusqu’à présent, la maîtrise d’œuvre ne faisait pas…

01/11/2022

#CCAG #Maître d'œuvre
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Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…
La mise en œuvre de la clause de propriété intellectuelle est commune à tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG), hors CCAG Maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE). Les nouveaux CCAG offrent…

07/11/2021

#CCAG #Maître d'ouvrage #Achat de prestations intellectuelles
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Réaliser un herbier avec les TIC
Cet outil présente une animation adaptée à l’utilisation des TIC, en reprenant le thème classique de l’herbier, activité alliant balade et activités manuelles. La création de l’herbier peut requérir l’utilisation…

08/02/2012

#Projet éducatif #NTIC
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Villes, éducation et TICE
La problématique des TICE se trouve au cœur de la question des compétences croisées entre l’État et les collectivités locales. Il ne s’agit pas d’une collaboration où l’un des partenaires…

31/08/2016

#Gestion des locaux scolaires #NTIC
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Réceptionner des produits dans le cadre du CCAG-FCS
La réception des fournitures courantes livrées au titre d’un marché public faisant référence au CCAG Fournitures courantes et services (CCAG-FCS) fait partie des opérations d’approvisionnement. C’est une étape importante de…

22/04/2021

#CCAG #Marché de fournitures
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CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
Vous souhaitez disposer d’une protection juridique dans la rédaction de vos marchés mais vous n’êtes pas en mesure de définir les conditions contractuelles pour certains achats. Dans ce cas, vous…

21/03/2022

#CCAG
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Sommaire du CCAG-MOE
Ce sommaire détaille tous les chapitres et les articles du CCAG Maîtrise d’œuvre, entré en vigueur le 1er avril 2021, et vous permet de mieux appréhender ce dernier et de faciliter…

02/11/2022

#CCAG #Maître d'œuvre
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Règlement de la consultation d’un marché de techniques de l'information…
Ce modèle vous permettra de rédiger un règlement de la consultation pour un marché de TIC.

26/11/2023

#Règlement de consultation
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Tableau de présentation des pénalités prévues par les CCAG en…
Ce tableau présente les modalités applicables aux pénalités pour retard et pour indisponibilité prévues par les différents CCAG en vigueur : point de départ des pénalités, mise en demeure, formule, exonérations.

07/10/2022

#Indemnisation #CCAP
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Modèle de clause d’un CCAP récapitulant l’ensemble des dérogations au…
Cette clause (ici un modèle à compléter) liste les articles du CCAG auxquels il a été dérogé. Elle devra être insérée dans le CCAP.

10/10/2022

#CCAG #Marché de travaux

Convention concernant une prestation d’expertise pour le projet TICE des…
Cet exemple de convention d’une commune avec un centre régional de documentation pédagogique (CRDP) porte sur l’accompagnement dans l’usage des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation (TICE)…

07/12/2020

#Convention #Prestataire
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L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique
Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences, la maintenance constitue une garantie de…

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services
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Déroger aux documents généraux
La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type. Il fait office de conditions générales d’achat, déclinées pour chaque…

09/10/2022

#CCAG #Marché de travaux

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