# HQE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « HQE » mises à disposition de la fonction publique.

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HQE dans les ressources documentaires

HQE : Marchés publics

Conduire un chantier à faibles nuisances

Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles [...]

19 mai 2020  -  Pratique de l'achat durable

#Chantier propre #chantier vert

Comment utiliser l’étiquetage environnemental dans les appels d’offres ?

Très tôt, l’étiquetage environnemental a été classé en une typologie reconnue au niveau international, qui a donné lieu à plusieurs textes [...]

18 mai 2020  -  Pratique de l'achat durable

#écolabel #label écologique

Intégrer dans un marché public de revêtements de sol en bois des enjeux de [...]

Dans le cadre d’une construction HQE, la prise en compte d’un revêtement en bois de qualité écologique permet d’atteindre les objectifs des [...]

18 mai 2020  -  Pratique de l'achat durable

#parquet #construction HQE

Organiser la maîtrise d’ouvrage pour mettre en œuvre le pilotage de la [...]

Lorsque la phase de lancement du projet est actée par les maîtres d’ouvrages publics, l’initialisation du projet peut être développée. C’est [...]

19 déc. 2019  -  Piloter vos marchés publics

#programmiste #organisation de la maîtrise d’ouvrage

Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable

La prise en compte des objectifs de développement durable dans la détermination de la nature et de l’étendue des besoins à satisfaire est [...]

10 déc. 2019  -  Optimiser vos achats publics

#développement durable #PME

Choisir l’organisation de sa maîtrise d’ouvrage

L’organisation et les métiers de la maîtrise d’ouvrage des constructions publiques connaissent une évolution au profit d’une maîtrise [...]

29 nov. 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#loi MOP #maître d’ouvrage

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HQE : Aménagement des Territoires

Initier une démarche de développement durable en restauration collective

Les communes disposent, avec la restauration collective, d’un excellent territoire d’expérimentation pour initier une démarche interne [...]

18 juin 2019  -  Développement durable

#restauration collective #développement durable

Le commissionnement dans une opération de construction/réhabilitation

Aujourd’hui, les bâtiments neufs ou restructurés sont complexes et leurs systèmes de contrôle, hautement interactifs et très perfectionnés. [...]

21 févr. 2019  -  Développement durable

#construction #HQE

Les évolutions en matière de consultation du public et des associations

L’article 7 de la Charte de l’environnement de 2004 dispose que : « Toute personne a le droit, dans les conditions et les [...]

22 mai 2017  -  Développement durable

#consultation #concertation

Les principes de la Smart City – Ville Intelligente

La « Smart City » ou « ville intelligente » entraîne des modifications profondes au sein des villes actuelles sur des [...]

19 août 2016  -  Développement durable

#ville durable #ville intelligente

Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les crèches

De plus en plus d’initiatives écologiques apparaissent dans des structures médico-sociales telles que les crèches. Car parents et [...]

25 avr. 2016  -  Développement durable

#crèche #écologique

Comment appliquer une démarche HQE ?

Appliquer une démarche de haute qualité environnementale (HQE) est un moyen de gérer un projet en limitant les impacts environnementaux tout [...]

08 févr. 2014  -  Gouvernance communale

#bâtiment HQE #14 cibles

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HQE : Services à la population

Élaborer un programme de construction, support de réflexion entre les [...]

L’évolution démographique, le changement des pratiques pédagogiques et le vieillissement du patrimoine bâti amènent à envisager de construire [...]

18 juin 2019  -  L'action éducative en pratique

#effectifs #travaux

La procédure de fermeture d’une école

La fermeture d’une école n’est pas un acte anodin car il est mal vécu par les habitants et les parents. Il est synonyme d’échec pour les [...]

03 mai 2017  -  L'action éducative en pratique

#fermeture #école

La ville éducatrice : une démarche qui sollicite l’ensemble du territoire [...]

La multiplication des projets éducatifs territoriaux et l’investissement croissant des collectivités dans le domaine de l’éducation marquent [...]

03 mai 2017  -  L'action éducative en pratique

#éducation formelle et informelle #réseau

Adopter une démarche de développement durable dans la construction d’une école

Les préoccupations environnementales et climatiques ont été exprimées entre autres dans la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant [...]

07 oct. 2015  -  L'action éducative en pratique

#environnement #développement durable

Appliquer la réglementation thermique 2012 (RT2012) issue du Grenelle de [...]

Bien que les décisions, en matière de programme constructif ne soient pas prises au niveau de la direction scolaire, il importe que le [...]

30 sept. 2014  -  L'action éducative en pratique

#RT2012 #construction

Agir pour le développement durable en ALSH

Selon la définition de la Commission mondiale sur l’environnement et le développement, le développement durable est un développement qui [...]

18 janv. 2012  -  Diriger un accueil de loisirs

#développement durable #éducation à l’environnement

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HQE : Action sociale

Planifier les étapes de la conception et de la réalisation en structure [...]

La présente fiche vous permettra de planifier les étapes de la conception et de la réalisation d’une structure d’accueil neuve ou à [...]

18 juin 2019  -  Accueil de la petite enfance

#conception #réalisation

Piloter un projet de rénovation, de construction (HQE, BBC)

À partir du 1 er octobre 2015, les sanctions prévues par la loi de 2005 pour la non mise en accessibilité des Établissements pour Personnes [...]

18 juin 2019  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#Ehpad #BBC

Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

La présente fiche vous aidera à mettre en place une démarche de programmation dans une structure d’accueil petite enfance. Elle présente les [...]

17 juin 2019  -  Accueil de la petite enfance

#programme #faisabilité

Les caisses de retraite réservataires

Pour financer des projets de rénovation, d’extension ou de pure création, les gestionnaires d’Ehpad ouvrent parfois leur capital à des [...]

30 avr. 2012  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#caisses de retraite #réservation de lits

Engager vos équipes dans le développement durable en Ehpad

Lancé en 2007, le Grenelle de l’environnement est entré dans sa phase active avec la promulgation des lois Grenelle 1 puis Grenelle 2. Depuis [...]

06 avr. 2012  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#développement durable #écologie

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HQE : Gouvernance Locale

Comment appliquer une démarche HQE ?

Appliquer une démarche de haute qualité environnementale (HQE) est un moyen de gérer un projet en limitant les impacts environnementaux tout [...]

08 févr. 2014  -  Gouvernance communale

#bâtiment HQE #14 cibles

Comment adopter un Agenda 21 ?

Le chapitre 28 de la déclaration adoptée à Rio en 1992 incite les collectivités à élaborer des « Agendas 21 locaux » [...]

16 janv. 2014  -  Gouvernance communale

#ADEME #Agenda 21

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