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SACD

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SACD » mises à disposition de la fonction publique.

SACD dans les ressources documentaires

Évaluer les droits d'auteur d’une représentation

Les droits d’auteur peuvent représenter une part non négligeable du coût d’une représentation. Ils ne sont pas toutefois faciles à...

22 mars 2011

#droits d’auteur #recette de billetterie #budget représentation #décompte droits d'auteur #SACD #SACEM #perception droits d’auteur #déclaration droits d’auteur

Identifier les taxes et charges sur la billetterie de spectacle pour en [...]

Les recettes de billetterie d’un spectacle ne sauraient entrer directement dans la poche de qui l’organise ! Elles font l’objet de différents prélèvements...

10 oct. 2014

#taxes #charges #billetterie #recette spectacle #budget #évaluation recettes #TVA #droit d’auteur #SACD #SACEM #taxe fiscale #parafiscale #taxe sur les spectacles de variétés #ASTP #CNV #SPRD

Gérer vos relations avec la Société des auteurs et compositeurs [...]

Vous êtes producteur ou diffuseur ? Vous avez régulièrement affaire à la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD). Cette société...

07 oct. 2014

#CPI #droit d’auteur #SACD #demande d’autorisation #déclaration #perception #œuvre principale #œuvre associée #perception complémentaire