SACD
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Ressources documentaires
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Formation
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SACD : ressources documentaires
SACD : Administration locale
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ref : dtou2973
Demande d’autorisation SACEM
SACD...
SACEM, SACD, musiciens, théâtre -
15 mai 2015 - ref : 2814
Conclure des partenariats avec les télévisions locales
et la reproduction de leurs œuvres : parmi elles, on citera notamment la SACD (société des auteurs...
achat d’espace, publicité, audiovisuel, partenariat, relations publiques, canal local -
13 mars 2014 - ref : 6653
Élaborer et mettre en forme le budget
distincte (SACD) ou un service spécial, constituent des exceptions au principe d’unité budgétaire...
budget, annualité, unité, universalité, spécialité, équilibre
SACD : Marchés publics
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12 janv. 2016 - ref : 9342
Conditions à réunir pour prétendre à la protection de son œuvre
SACD : Société des auteurs et compositeurs dramatiques ; la SCAM : Société civile des auteurs...
œuvre, protection, auteur, création d’une œuvre, enveloppe Soleau
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
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