TEMPS PARTIEL

TEMPS PARTIEL : ressources documentaires

TEMPS PARTIEL : Finances et comptabilité

• 28 mars 2017 - ref : 0464

  Les documents annexes à la déclaration CA3

  est entièrement rejetée. Le remboursement partiel d’un crédit de TVA impose à la collectivité de régulariser... les principaux : Cas de factures non conformes aux obligations fiscales : le temps que...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, ouverture d’un secteur assujetti, remboursement de crédit de TVA, LASM, transfert de droit à déduction

• 7 avr. 2017 - ref : 0335

  La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)

  elles pourront, par délibérations concordantes avec ce dernier, établir un reversement partiel du produit... pour 2014 donne plus de temps et permet davantage de souplesse pour arrêter les règles de perception... sont...

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  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  au premier jour de chaque mois, les salariés employés à temps partiel étant pris en compte au prorata de la durée... au premier jour de chaque mois ; quant aux salariés employés à temps partiel,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 22 juin 2016 - ref : 9253

  Maîtriser le régime de la mise à disposition de services

  de dessaisissement ». Exemples : Il y a transfert partiel de compétences dans le cas où le législateur... pour constituer un dispositif transitoire le temps d’une estimation cohérente d’un transfert,...

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  compétences, mise à disposition, mutualisation, EPCI à fiscalité propre, principe de subsidiarité, intérêt communautaire

• 30 mars 2016 - ref : 0436

  Savoir monter un projet européen

  peuvent la plupart du temps être rétroactives en prenant en compte des dépenses déjà engagées pour le projet proposé,... Attention : en cas d’irrégularités ou de non-respect de vos engagements, le remboursement partiel...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  subvention européenne, montage de projet

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  à temps partiel sont pris en compte en divisant la somme totale des horaires inscrits au contrat... en compte de la manière suivante : les salariés en CDI à temps plein et les travailleurs......

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  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

• 16 mars 2015 - ref : 0421

  Connaître les subventions du conseil départemental

  il convient de la situer dans le temps en définissant les dates de réalisation et sa durée. La définition... a été utilisée différemment de son objet initial ; en cas de non-respect, partiel ou total, des conditions...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  conseil départemental, département, subventions, aides financières, collectivités territoriales

• 19 juin 2017 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  de la cotisation minimum de CFE existent au profit des professionnels exerçant leur activité à temps partiel...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

• 9 nov. 2017 - ref : 0518

  Objectifs et apports d’une étude de coûts

  d’optimisation. Ainsi, l’analyse dans le temps et la comparaison gestion publique/gestion privée offrent... des évolutions du coût d’un équipement dans le temps Une étude de coûts peut permettre de faire apparaître......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité

TEMPS PARTIEL : Action sociale et solidaire

• ref : dtou1099

  Interruptions quotidiennes d’activité et salariés à temps partiel

  des salariés à temps partiel ne peuvent comporter au cours d’une même journée plus d’une interruption... Le Code du travail réglemente les coupures de travail dans la journée des salariés à temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps partiel modulé, pauses, interruptions, durée du travail, temps partiel, temps partiel modulé

• ref : dtou709

  Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés à temps plein et temps partiel

  de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail... pour une modification des contrats à temps plein et à temps partiel....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  avenant contrat de travail, modification du contrat de travail, modulation du temps plein, modulation du temps partiel

• 13 avr. 2011 - ref : 1160

  Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile

  Un salarié à temps partiel peut effectuer au maximum sur une semaine 48 heures de travail effectif,... de branche du 30 mars 2006 , le salarié à temps partiel ne doit jamais atteindre...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 18 avr. 2011 - ref : 1168

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps partiel et temps plein en soldes négatifs

  Faire face au solde négatif du compteur individuel de modulation du salarié à temps partiel... du travail au salarié qui aurait effectué un temps de travail effectif inférieur au temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps partiel modulé, temps plein modulé, solde négatif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur négatif

• 28 févr. 2011 - ref : 1156

  Définir une plage de non-disponibilité avec le salarié à temps partiel modulé dans le secteur associatif de l’aide à domicile

  de travail du salarié embauché à temps partiel modulé, il faut au préalable évaluer... qui obtient la garantie, via son contrat de travail, du respect d’un temps personnel préétabli .... ce qui représente...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, disponibilité du salarié, disponibilité pour l’association, indisponibilité du salarié, indisponibilité et vie personnelle, durée du travail

• 3 juin 2014 - ref : 1158

  Connaître les limites haute et basse du temps partiel modulé dans la branche associative de l’aide à domicile

  Calculer et respecter la limite basse de la modulation à temps partiel La limite basse... du 30 mars 2006 : « La durée du travail effectif mensuel des salariés à temps partiel...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps partiel modulé, limite haute temps partiel, limite basse temps partiel, heures non récupérables par l’association, heures perdues

• 30 nov. 2017 - ref : 1142

  Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

  Qualifier le temps de trajet entre 2 clients/bénéficiaires Des règles précises pour qualifier... l'inter-vacation comme un temps de travail effectif Le temps de trajet effectué par le salarié pour...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps de trajet, temps de travail effectif, durée de travail, trajet domicile-lieu de travail

• ref : dtou1097

  Fiche memo pour l’aide à la construction du planning (temps partiel modulé)

  temps partiel... temps partiel modulé... Temps partiel...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Durée du travail, temps partiel, temps partiel modulé, limites, repos, durées maximales du travail

• 12 avr. 2011 - ref : 1153

  Mettre en place la modulation du temps de travail dans son association

  du personnel si elles existent. » L’article 18, alinéa 3, qui concerne le temps partiel modulé :... « La mise en place du temps partiel modulé nécessite, de la part de...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  modulation, mise en place de la modulation, procédure de mise en place, consultation, information, accord de branche modulation

TEMPS PARTIEL : Marchés publics

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  n° 2004-777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en œuvre du temps partiel dans la fonction publique... Temps partiel de droit – L’autorisation d’accomplir un service à temps...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 7 janv. 2011 - ref : 0177

  Réceptionner des travaux après exécution d’un marché public de travaux

  la prise en charge d’une partie de l’ouvrage. Vous avez la faculté de prononcer un rejet partiel... partiel définitif. Savoir quelles sont les personnes habilitées à effectuer la réception des travaux...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  réception, admission, imperfections, réserves, malfaçons

• 30 nov. 2016 - ref : 10024

  Article 117 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  ou un paiement partiel définitif, l’acheteur procède à un règlement provisoire sur la base des dernières...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  clause de variation de prix, valeur finale des références, indice, index, publication des indices ou des index, liquidation de l’acompte

• 5 avr. 2017 - ref : 0072

  Les enchères électroniques dans le cadre d’une procédure formalisée

  sur la base des critères ne faisant pas l’objet de l’enchère. Cette évaluation n’est qu’un classement partiel... des phases prévues ; soit à la fin d’une période de temps sans nouvelle offre. Attribution...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  enchères

• 19 déc. 2017 - ref : 10451

  Droit des agents publics contractuels

  du moins, qu’ils occupent un emploi permanent. Pour les agents à temps partiel et les agents nommés... modifiant le décret du 6 février 1991 , précisent en outre que les périodes exercées à temps...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie

• 18 nov. 2016 - ref : 9929

  Modalités d’indemnisation de l’Administration et des tiers

  partiel d’exécution des phases de travaux, elle doit le préciser dans un document contractuel et fixer... BJDCP 7/2004, n° 33, p. 269, concl. G. Le Chatelier ; pour un cas de pénalités pour retard partiel... partiel...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Dommages-intérêts, préjudices aux tiers, troubles occasionnés par le titulaire

• 13 nov. 2017 - ref : 9350

  Établir le décompte général définitif du marché public de maîtrise d’œuvre

  si vous n’avez pas fait connaître précisément et dans les temps le montant de vos demandes. Maître d’ouvrage Ne confondez... la demande de paiement peut également donner lieu à un règlement partiel définitif des...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  forfait de rémunération, acompte, solde, décompte général, décompte général et définitif

• 11 sept. 2018 - ref : 7679

  Réceptionner des produits dans le cadre du CCAG FCS

  et ne demandent que peu de temps  ». Cela implique, par exemple, pour le réceptionnaire (magasinier,... ou les fournitures ne peuvent être admises en l’état, il peut prononcer un rejet partiel ou total...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  CCAG FCS, réception, bon de livraison, réserves, admission, ajournement

• 17 avr. 2018 - ref : 0062

  Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités techniques, impacts, suivi

  dans le temps et ainsi à paralléliser une partie de leur exécution. Exemple : vous envisagez... Le paiement dans le cadre d’un règlement partiel définitif donne-t-il lieu systématiquement à la remise...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  découpage des prestations ou travaux, phasage technique, marché fractionné, marché à tranches conditionnelles

TEMPS PARTIEL : Établissements de santé

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  d’application Le temps partiel autorisé Les agents hospitaliers peuvent être autorisés, sur leur demande,... à effectuer un service à temps partiel sur autorisation, fixé comme suit,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 23 mars 2016 - ref : 9563

  Contractuels : le temps partiel

  Les différentes situations donnant lieu à un temps partiel Le temps partiel à la demande... doit être en activité et employé depuis plus de 1 an sur un emploi à temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  agent contractuel, CDD, CDI, temps partiel

• 14 juil. 2017 - ref : 6579

  Praticiens des hôpitaux à temps partiel

  Les praticiens des hôpitaux à temps partiel assurent les actes médicaux de diagnostic,... Structure du corps des praticiens des hôpitaux à temps partiel Il s’agit d’un corps unique.......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien

• 19 févr. 2016 - ref : 9162

  Indemnité de licenciement des praticiens des hôpitaux à temps partiel

  Les praticiens des hôpitaux à temps partiel assurent les actes médicaux de diagnostic,... des hôpitaux à temps partiel peuvent faire l’objet d’un licenciement. Sous certaines conditions......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnités, praticiens des hôpitaux, temps partiel, licenciement, fin de fonctions

• ref : dtou5540

  Bulletin de salaire d’un AHU des CSERD exerçant à temps partiel

  Il s’agit d’un assistant hospitalier universitaire des CSERD exerçant à temps partiel, placé au 1...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  AHU, rémunération, salaire, paie, CSERD

• ref : dtou5546

  Bulletin de salaire d’un praticien des hôpitaux à temps partiel

  Il s’agit d’un praticien, des hôpitaux à temps partiel placé au 8 e  échelon fictif...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  PHTP, rémunération, salaire, paie

• ref : dtou5998

  Bulletins de salaire des agents hospitaliers à temps partiel

  à temps partiel ; d’un agent contractuel travaillant à temps non complet. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps non complet, rémunération, salaire, paie

• 18 juil. 2014 - ref : 3570

  Comment mettre en œuvre la procédure de détachement pour les praticiens hospitaliers à plein-temps et à temps partiel ?

  hospitalier à temps partiel peut-il devenir praticien hospitalier et universitaire (PHU) ? Non,... (nomination à titre permanent). Pour les praticiens hospitaliers à temps partiel, il faut...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut des praticiens hospitaliers à plein-temps et à temps partiel, contrat de clinicien hospitalier, détachement d’office, détachement de droit, renouvellement, avis du président de CME

• 18 janv. 2012 - ref : 3528

  Comment procéder à la nomination d’un PH à temps partiel transformé en PH à plein-temps ?

  à temps partiel peuvent voir leur poste transformé en poste à plein-temps si l’activité du service... à temps partiel Le praticien à temps partiel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  nomination, transformation, praticien hospitalier à plein-temps, praticien hospitalier à temps partiel, centre national de gestion, établissement public de santé

TEMPS PARTIEL : Ressources humaines

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  d’application Le temps partiel autorisé Les agents hospitaliers peuvent être autorisés, sur leur demande,... à effectuer un service à temps partiel sur autorisation, fixé comme suit,...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 23 mars 2016 - ref : 9563

  Contractuels : le temps partiel

  Les différentes situations donnant lieu à un temps partiel Le temps partiel à la demande... doit être en activité et employé depuis plus de 1 an sur un emploi à temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  agent contractuel, CDD, CDI, temps partiel

• 18 juil. 2018 - ref : 6348

  Rémunérer un agent à temps partiel

  Identifier les cas de temps partiel Les dispositions relatives au temps partiel... territoriaux peuvent bénéficier d’un temps partiel de droit ou...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  temps partiel, rémunération, quotité, 80 %, 90 %, mi-temps

• 2 avr. 2014 - ref : 2609

  Encadrer le temps partiel dans la collectivité

  Maîtriser le cadre réglementaire du temps partiel Le temps partiel correspond à une modalité... Ce dernier est exprimé en pourcentage d’un temps plein. Le régime...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit, temps de travail, aménagement du temps de travail, temps non complet

• 14 juil. 2017 - ref : 6579

  Praticiens des hôpitaux à temps partiel

  Les praticiens des hôpitaux à temps partiel assurent les actes médicaux de diagnostic,... Structure du corps des praticiens des hôpitaux à temps partiel Il s’agit d’un corps unique.......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien

• ref : dtou5160

  Délibération sur le temps partiel

  Ce projet de délibération de mise en place du temps partiel pour les agents titulaires,... à temps partiel. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit

• 3 mars 2018 - ref : 4935

  Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou de temps non complet

  Définition de la surcotisation Les périodes à temps partiel et à temps non complet... partiel ou à temps non complet, comme des périodes de travail à temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  surcotisation, temps partiel, temps non complet, CNRACL, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, cotisations

• 21 févr. 2017 - ref : 2249

  Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

  Connaître les principes et les règles de calcul des primes des agents à temps partiel ou à temps... partiel ainsi que ceux occupant un emploi à temps non complet perçoivent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  régime indemnitaire, temps partiel, temps non complet, heures supplémentaires, prorata

• ref : dtou7613

  Modèle de demande de temps partiel thérapeutique

  à temps partiel thérapeutique. L’agent doit faire sa demande par courrier,accompagné d’un certificat...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  demande de temps partiel thérapeutique, maladie professionnelle

TEMPS PARTIEL : Administration locale

• 2 avr. 2014 - ref : 2609

  Encadrer le temps partiel dans la collectivité

  Maîtriser le cadre réglementaire du temps partiel Le temps partiel correspond à une modalité... Ce dernier est exprimé en pourcentage d’un temps plein. Le régime...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit, temps de travail, aménagement du temps de travail, temps non complet

• ref : dtou5160

  Délibération sur le temps partiel

  Ce projet de délibération de mise en place du temps partiel pour les agents titulaires,... à temps partiel. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit

• ref : dtou5324

  Le service à temps partiel des enseignants titulaires

  à temps partiel qui ne peut être inférieur à 50 % de leur service statutaire. Dans certains cas,... le service à temps partiel peut être de droit, dans d’autres, il est soumis à...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  service statutaire, temps partiel, organisation du service, carrière, rémunération

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  le travail à temps partiel ? L’annualisation du service à temps partiel se traduit... partiel dans un cadre annuel perçoivent une rémunération calculée dans les conditions...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 22 sept. 2015 - ref : 0653

  Organiser le rythme scolaire et aménager le temps de l’enfant en fonction de la chronobiologie

  résultent davantage de l’influence de l’emploi du temps et des rythmes scolaires. A noter... La diminution du temps de sommeil en semaine et la coupure du week-end (couchers et réveils tardifs) génèrent......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  rythme biologique, chronobiologie, chronopsychologie, temps, sommeil, fatigue

• 30 nov. 2018 - ref : 2325

  Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

  Fonctionnaires à temps complet, non complet ou partiel dont l’indice brut terminal du grade est  >  au... Cas particulier des agents à temps partiel et à temps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B

• 11 juil. 2011 - ref : 1726

  Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

  à temps partiel garantit bien évidemment le respect des modalités définies dans cette fiche... Connaître la durée légale du temps de travail applicable aux policiers municipaux La durée... du temps...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  police municipale, travail, horaires, repos, amplitude horaire

• 24 mars 2017 - ref : 5897

  Cumul d’activités

  et aux agents contractuels, à temps partiel ou à temps plein, occupant un emploi à temps complet ou à temps... janvier 2017 ). Une nouvelle autorisation d’accomplir...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  cumul d’emplois, activité privée, commission de déontologie, création d’entreprise, autorisation de cumul

• 13 juin 2016 - ref : 9825

  Harmoniser les conditions de travail et les rémunérations en cas de création d’une commune nouvelle

  d’exercice du travail à temps partiel mises en place dans les communes déléguées. Mais la commune nouvelle... les modalités d’attribution et d’organisation du temps partiel. Le maire doit distinguer...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, gestion des carrières, harmonisation, temps de travail, rémunération, indemnité de mobilité