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Distributeurs

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Distributeurs dans l'actualité

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Distributeurs dans les ressources documentaires

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DM EU, mandataires, importateurs, distributeurs
L’utilisation des dispositifs médicaux (DM) est en constante augmentation et le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (DM) établit des…

13/11/2017

#Normes et labels #Dispositif médical
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Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro EU : mandataires, importateurs,…
La réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux vient d’être profondément révisée et sera mise en place progressivement d’ici trois ans pour les dispositifs médicaux et cinq ans pour les dispositifs…

18/03/2018

#Loi et réglementation #Mandataire #Normes et labels #Dispositif médical
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Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour…
Le secteur de production des jeux et jouets est caractérisé par une forte délocalisation de la production en Asie du Sud-Est et plus particulièrement en Chine. Autre particularisme, ce secteur…

06/09/2019

#Structure d'accueil de la petite enfance #Clause d'insertion sociale
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Lutter contre le gaspillage alimentaire : expériences des villes d’Avignon,…
Le Parlement a définitivement adopté, le 3 février 2016, une série de mesures de lutte contre le gaspillage alimentaire. Ainsi, la loi n° 2016-138, promulguée le 11 février 2016, rend obligatoire le recours…

08/06/2020

#Restauration #Responsabilité sociale et environnementale
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Tableau de suivi et de contrôle de distribution
Répartition par quartier, voire par rue… Ce tableau permet de faire un relevé de bonne et mauvaise distribution. Il doit laisser de la place à l’argumentation. Il doit être centralisé…

19/03/2014

#Magazine #Agent
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Fiche de signalement de réactovigilance
La fiche de signalement de réactovigilance à adresser à l’ANSM permet d’identifier le dispositif concerné ainsi que les conséquences de l’incident. Elle comporte les rubriques suivantes : le déclarant, le dispositif…

14/03/2013

#Dispositif médical
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Les dispositifs garantissant la sécurité sanitaire de l’eau
La préservation de la qualité de l’eau potable est assurée par l’adoption de règles techniques de protection et de prévention ainsi que de procédures administratives, mises en œuvre par les…

30/11/2024

#Eau #Collectivité territoriale #Risque sanitaire
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Lutter contre l’illettrisme et l'illectronisme
L’illettrisme concerne 7% de la population française âgée de 7 à 65 ans. Scolarisées en France et ayant un emploi pour la plupart, ces personnes rencontrent des difficultés d’autonomie dans…

10/10/2022

#Lutte contre l'exclusion
picto marches-publics

Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux…
L’acquisition de produits d’entretien peut s’avérer complexe au regard des enjeux environnementaux et de santé publique.Aussi, l’acheteur public doit connaître la réglementation applicable à de tels produits afin d’exiger les…

17/11/2024

#Hygiène #Achat durable
picto marches-publics

Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour…
L’achat de jeux et jouets présente des enjeux importants sur le plan sanitaire en raison des substances chimiques présentes dans certains composants : le bisphénol A, contenu dans les jouets en…

04/09/2019

#Structure d'accueil de la petite enfance #Achat durable
picto culture-et-communication

Comment organiser l'inauguration d'un multi-commerce ou d'un multiservice en milieu…
Les communes rurales doivent faire face au problème grandissant de la disparition des commerces et des services publics. En effet, lorsque les gérants des commerces de bouche ou de détail…

24/05/2012

#Inauguration #Revitalisation territoriale
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Élaborer un projet alimentaire territorial
La loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt a introduit un article liminaire L. 1 au Code rural et de la pêche maritime afin de déterminer…

21/05/2024

#PADD #Diagnostic de territoire #Circuits courts #Sols #Subvention #Normes et labels
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Comment acheter du gaz naturel dans le cadre des marchés…
L’accord auquel sont parvenues les autorités françaises et la Commission européenne pour mettre fin à la persistance des tarifs réglementés de vente (TRV) en France a donné lieu à un…

11/07/2023

#Énergie #Programmation des achats

Une offre pour chaque métier

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

13/05/2025

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