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Surcotisation

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Surcotisation dans les ressources documentaires

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Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…

Les agents affiliés à la CNRACL à temps partiel et à temps non complet ont la possibilité de surcotiser auprès de ce régime. L’intérêt de cette surcotisation est de permettre…

31/01/2024

#Cotisations #Retraite
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Arrêté portant surcotisation à la CNRACL d’un agent à temps…

Ce modèle d’arrêté vous permettra notamment de préciser les dates de début et de fin de versement de la surcotisation ainsi que le taux.

01/02/2024

#Cotisations #Retraite
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Bulletin de paie d’un agent à temps partiel surcotisant à…

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent à temps partiel qui a fait le choix de surcotiser auprès de la CNRACL.

01/02/2024

#Cotisations #Retraite