ZAPA
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Ressources documentaires
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ZAPA : actualités
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26 juil. 2012 - ref : 4598
Zones d'action prioritaires pour l'air : dispositif confirmé
pour l'air (ZAPA) ont été créées dans la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010. En instaurer...
Développement durable, Climat, Environnement, Qualité de l'air -
18 juil. 2014 - ref : 2772
Préserver les terres agricoles
d'Aix-les-Bains et d'Annecy, a créé une zone agricole protégée (Zap1), afin de geler les terres agricoles pour les... périmètre de la Zap et seront ainsi préservés de l'urbanisation. En effet, dans cette commune péri......
Urbanisme, Collectivités territoriales, Droit de préemption, PLU, SCOT -
29 nov. 2016 - ref : 44807
Lycées en éducation prioritaire : nouvelle grève et manifestation
et de représentation réservés ». "Zap pas la ZEP", "Champagne, couscous, ZEP pour tous !" : plusieurs centaines...
Enfance et famille, Éducation prioritaire, Réussite éducative
ZAPA : ressources documentaires
ZAPA : Administration locale
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6 juil. 2016 - ref : 5186
Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains et ses effets
ZAP est une servitude d’utilité publique annexée au PLU qui protège réglementairement...
DTADD, SCOT, PLU, carte communale, espaces naturels sensibles, zone d’aménagement différé -
10 janv. 2017 - ref : 10580
Retour d’expérience : devenir une ville ou un département ami des enfants avec l’Unicef
dans leurs locaux. En 2014 , l’association junior Zap’Ados, la seule que compte la ville, forte...
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