ORDRE DE SERVICE

Les travaux supplémentaires doivent faire l'objet d'un avenant ou d'un ordre de service

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Modèle d’ordre de service EXE1

Ce modèle d’ordre de service peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité...

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Formation : Les marchés de fournitures et de services courants

L’intégration des ordres de services et leurs régimes d’application Gérer... Rédigez et passez des marchés de fournitures et de services courants MODULE 1... : PRÉPARATION ET PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS   Le cadre... général des marchés de fournitures courantes et de services Définition des fournitures... et services courants Rappel des obligations réglementaires du Code des marchés publics...

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ORDRE DE SERVICE : actualités

ORDRE DE SERVICE : ressources documentaires

ORDRE DE SERVICE : Santé

ORDRE DE SERVICE : Marchés publics

ORDRE DE SERVICE : Ressources humaines

ORDRE DE SERVICE : Éducation

ORDRE DE SERVICE : Action sociale et solidaire

ORDRE DE SERVICE : Aménagement et urbanisme

ORDRE DE SERVICE : Services à la population

ORDRE DE SERVICE : Santé et sécurité au travail

ORDRE DE SERVICE : Culture et communication

ORDRE DE SERVICE : Gestion administrative et financière

ORDRE DE SERVICE : formations

ORDRE DE SERVICE : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Contestation ordre de service

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Un ordre de service peut-il être contesté ?... Oui, l'entreprise titulaire peut tout à fait contester la teneur d'un ordre de service....

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Objet ordre de service et avenant

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    L'ordre de service et l'avenant ont-ils un objet similaire ?... Non. L'ordre de service est un document donnant à l'opérateur économique des instructions portant...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Signature ordre de service

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Dans le cadre d'un marché de travaux, un ordre de service peut-il être signé par n'importe qui ?...

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