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Climat scolaire et bien-être des élèves
À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a longtemps prêté peu d’intérêt à…

29/01/2022

#Élève
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Comprendre la déclinaison territoriale des différents plans de lutte contre…
Les enjeux énergétiques et climatiques sont déclinés et adaptés à plusieurs échelles : internationale, européenne, nationale, régionale et territoriale.Comment faire interagir son plan climat-air-énergie territorial avec les différents plans supra-territoriaux ?Cette fiche…

08/09/2022

#Projet territorial de développement durable #Climat
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Le bilan d’émission de gaz à effet de serre (Beges)
Depuis 2010, certaines entreprises et collectivités publiques sont tenues de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (Beges), appelé plus communément « bilan carbone ». Cela concerne notamment,…

15/06/2023

#PCET #Bilan carbone
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Décret BACS : mettre en œuvre un système d’automatisation et…
Selon la Commission de régulation de l’énergie (CRE), « les pertes énergétiques liées à l’exploitation des bâtiments représentent environ 30 % de leur consommation » (cf. Rapport de la CRE sur le pilotage des…

13/11/2023

#Efficacité énergétique

Démarche globale de développement durable dans les écoles et les…
Pour les établissements scolaires, la démarche de développement durable entre dans une nouvelle phase pour la période 2015-2018, notamment à l'occasion de l'organisation par la France de la conférence Paris-Climat…

15/10/2020

#Projet éducatif #Sensibilisation au développement durable
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Réglementation environnementale 2020 pour les bâtiments neufs résidentiels, dite «…
La réglementation environnementale 2020 (RE2020) vise à diminuer non seulement l’impact énergétique mais aussi l’impact environnemental des bâtiments neufs. Elle s’articule autour des trois principaux objectifs gouvernementaux :donner la priorité à…

24/01/2022

#Construction immobilière #Efficacité énergétique #Impacts environnementaux
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La ville éducatrice : une démarche qui sollicite l’ensemble du…
La multiplication des projets éducatifs territoriaux et l’investissement croissant des collectivités dans le domaine de l’éducation marquent une évolution de l’approche des questions concernant l’éducation, qui devient partagée, globale, transversale,…

06/03/2024

#Acteur de l'éducation #Association
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Comprendre les évolutions de la prise en compte du développement…
La prise en compte du développement durable dans l’achat public a évolué au fur et à mesure, d’une part, des modifications de la réglementation relative aux marchés publics et, d’autre…

19/11/2023

#Loi et réglementation #Achat durable
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Améliorer le climat dans l’établissement
Depuis les années 1990, avec l’augmentation de la violence scolaire, l’intérêt pour le climat des établissements s’est développé en France, à cause d’un changement dans les représentations de la violence : la…

29/10/2023

#EPLE
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Les procédés de réutilisation des eaux usées traitées (REUT)
En moyenne, entre 1990 et 2019, ce sont 208 milliards de mètres cubes d’eau qui ont été comptabilisés comme disponibles à l’état naturel en France. En 2019, ce nombre a été…

13/11/2023

#Assainissement #Eau
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Comment organiser la signature d’un plan climat-énergie intercommunal ?
La loi Grenelle 2 de 2010 incitait les collectivités à se doter d’un plan climat-énergie territorial (PCET) avant la fin 2012. Cette obligation légale n’est pas atteinte aujourd’hui et toutes…

17/06/2013

#PCET
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Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
L’évolution des plans climat puis des plans climat-énergie territorial (PCET) vers les plans climat-air-énergie territorial (PCAET) a renforcé des champs d’ores et déjà couverts et en a ajouté de nouveaux.…

24/09/2017

#PCET #Impacts environnementaux
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Qu’est-ce que le Sraddet ?
Introduit par la loi NOTRe n° 2015-990 du 6 août 2015, le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet) est un document de planification régional issu de la…

01/01/2024

#SRADDET #Projet territorial de développement durable
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Signature d’un plan climat-air-énergie territorial au niveau intercommunal
Dans le cadre d’une intercommunalité de moins de 20 000 habitants, un maire doit prononcer un discours lors de la signature d’un plan climat-air-énergie territorial volontaire (PCAET). Par cet acte, la…

18/05/2020

#Climat #Discours
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La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) au sein des structures…
Canicules, tempêtes, réchauffement climatique… le dérèglement climatique frappe aussi à la porte de nos établissements qui ont leurs propres responsabilités à assumer dans la préservation de l’environnement. Pourtant, voilà plus…

17/10/2022

#Personne âgée #Structure sociale et médico-sociale #Développement durable

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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