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L'accueil chez une assistante maternelle

Lorsque l’assistante maternelle exerce en crèche familiale, elle fait partie de l’équipe de la crèche et la responsabilité de la crèche est engagée.

L’assistante maternelle doit-elle prendre une assurance professionnelle quand elle exerce à son domicile ?

Pour les assistantes maternelles exerçant chez elles, comment prévenir les risques potentiels en matière d’accidents domestiques, d’accidents de la circulation, d’infections, de maltraitance, de problèmes affectifs ou éducatifs ?

Remarque

Nous ne reprendrons pas l'ensemble des risques, mais traiterons de la particularité de l'accueil chez une assistante maternelle. Dans ce cadre d'accueil, les risques pour l'enfant ressemblent davantage à ceux qui existent dans la famille.

I - Deux modes d'exercice différents

Crèche familiale

L'assistante maternelle est salariée de la crèche. Le directeur est responsable de l'organisation du travail, du suivi et de l'accompagnement de l'assistante maternelle, qui fait partie d'une équipe même si l'essentiel de son travail a lieu à son domicile, de sa participation à la formation continue, du recours aux services d'urgence et de l'élaboration de protocoles, de l'organisation d'activités collectives éducatives. L'assistante maternelle bénéficie d'un suivi régulier et soutenu à son domicile. La responsabilité de la crèche est engagée de la même façon qu'en accueil collectif en cas d'accident.

Assistante maternelle employée par les parents

Parents et assistante maternelle sont liés par un contrat d'employeur à particulier. Une assistante maternelle employée par les parents bénéficie du suivi beaucoup plus occasionnel par le service de PMI, qui n'est responsable qu'au titre de l'agrément délivré, c'est-à-dire d'une autorisation d'exercer la profession pour permettre d'accueillir à son domicile un nombre précis d'enfants d'âge déterminé. Le service de PMI peut organiser, dans le cadre du suivi de l'agrément, des activités éducatives collectives auxquelles les assistantes maternelles sont conviées. Elles peuvent aussi participer aux activités mises en place par les relais d'assistantes maternelles et les associations d'assistantes maternelles. Dans ce cadre, elles doivent avoir l'autorisation des parents, et leur responsabilité seule est engagée en cas d'accident. Toute assistante maternelle doit avoir une assurance professionnelle.

II - Les risques chez une assistante maternelle

Risques d'accidents domestiques

Les risques d'accidents domestiques sont les premiers à citer (chute, intoxication médicamenteuse ou par produits ménagers, brûlures, noyade...). Ils nécessitent...

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