Prévoir des aménagements spécifiques : salles de sport ou d’expression corporelle, salles informatiques, BCD

L’école a longtemps été conçue comme un ensemble de classes dans chacune desquelles exerçait un enseignant. Aujourd’hui, c’est un ensemble d’activités et d’équipes qui forment l’animation scolaire et périscolaire (et parfois extrascolaire, comme le centre de loisirs). De nombreux adultes autres que les enseignants œuvrent ainsi dans l’école. Ils sont consommateurs d’espaces pour les activités, ainsi que pour leurs réunions et leurs moments de vie collective. Par ailleurs, dans le cadre du projet éducatif territorial (cf. Connaître les enjeux de la réforme des rythmes scolaires des rentrées 2013/2014), les activités scolaires et complémentaires ne cessent de se diversifier, et les espaces qui leur sont consacrés se spécialisent et se multiplient.

Les salles de sport ou d’expression corporelle

La loi n’impose pas à la collectivité compétente en matière d’établissement scolaire de réaliser elle-même les équipements sportifs devant être utilisés par les élèves. En revanche, cette collectivité devra s’assurer que l’éducation physique et sportive (EPS) pourra dans tous les cas être dispensée aux élèves dans les conditions requises pour cet enseignement.

En posant ce principe, le législateur a voulu inciter les différentes collectivités à rechercher la meilleure utilisation des équipements sportifs existants ou à créer. Le régime des équipements sportifs répond à un double impératif :

• faire en sorte que les élèves disposent des équipements sportifs nécessaires à l’enseignement des activités physiques ;
• veiller à ne pas multiplier les équipements sportifs, afin que ces installations soient utilisées de façon optimale.

Il arrive fréquemment que les établissements scolaires ne soient pas équipés d’installations sportives intégrées, telles que les gymnases, les stades ou les piscines. Il est donc offert à ces établissements la possibilité d’utiliser des installations appartenant à d’autres personnes morales, afin de pouvoir y dispenser l’EPS. Les communes dotées d’équipements sportifs peuvent par conséquent les mettre à la disposition des établissements scolaires.

La mise à disposition des installations communales au profit des écoles primaires ne pose pas de problème, dans la mesure où ces équipements (intégrés à l’école ou non) sont la plupart du temps financés et gérés par la commune.

En revanche, lorsqu’il s’agit de permettre aux élèves des collèges ou des lycées de disposer des installations communales, la collectivité de rattachement (département ou région) peut être amenée à négocier l’accès à ces installations sportives. La collectivité de rattachement est tenue de prévoir le financement des dépenses liées à la mise à disposition des installations nécessaires à l’enseignement de l’EPS (CE, 10 janvier 1994, Association nationale des élus régionaux et autres, n° 138121). Cette participation peut donner lieu à la signature de conventions négociées entre les parties concernées (cf. Convention type d’utilisation des équipements sportifs). Plusieurs exemples de conventions élaborées par diverses collectivités sont disponibles sur Internet.

La mise en œuvre de cette obligation dépend de l’existence d’équipements de proximité (gymnase, terrain de sport, espaces multisports…) et de leur disponibilité pour les écoles, voire pour les clubs sportifs, depuis la révision des horaires scolaires – et notamment les cours le mercredi matin pour le premier degré qui les privent de ce public. Il faut aussi compter sur l’opportunité de bénéficier des pratiques sportives spécifiques à un territoire (ski, char à voile, aviron…) ou portées par des associations locales (tennis, rugby, équitation, football…).

Si les équipements ne sont pas sur place ou à proximité, il faut organiser le transport des enfants vers les structures sportives existant sur le territoire et veiller à leur disponibilité. Il faut alors prendre garde à ce que le temps de transport, incluant l’aller et le retour, ne soit pas supérieur à la moitié du temps d’activité. Les situations exceptionnelles relatives à la natation, au ski (et à la voile pour les écoles de l’arrière-pays) seront soumises à l’inspecteur d’académie ( circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 ).

Il a été également nécessaire de prévoir :

• les coûts de transport ;
• l’encadrement ;
• les paramètres de sécurité.

Les salles TICE

Les technologies de l’information et de la communication dans l’enseignement (TICE) nécessitent des locaux spécialisés (cf. Évaluer le niveau de l’équipement et sa localisation dans les écoles).

Un plan de développement des TICE a été lancé par l’Éducation nationale au début de l’année 1998 afin de fournir à tous les élèves « un égal accès aux ressources de l’informatique communicantes, du multimédia et de l’Internet ».

Par ailleurs, en intégrant la pratique de l’informatique et d’Internet dans les programmes sous la forme du brevet informatique et Internet (B2I) instauré par la note de service n° 2000-206 du 16 novembre 2000 , le ministère a placé les communes dans une quasi-obligation d’équipement. Toutefois, l’engagement de la commune relève d’une volonté politique. Il convient, là aussi, de bien définir le projet pédagogique et éducatif afin de :

• savoir quel équipement sera privilégié :
  • en fond de classe, avec de un à trois ordinateurs en réseau,
  • ou dans des salles dédiées, avec de six à douze ordinateurs,
  • ou les deux ;
• déterminer quel matériel sera acquis : ordinateurs, tableaux blancs interactifs (TBI), quel type de technologie sera choisi, quels branchements seront faits (cf. Choisir un type d’équipement) ;
• étudier la proximité avec d’autres espaces aux fins de mutualisation, souvent avec la bibliothèque-centre de documentation (BCD), ce qui permet d’accueillir une classe dédoublée avec des ateliers complémentaires (recherche et lecture).

Dans sa stratégie présentée le 13 décembre 2012, le ministre de l’Éducation nationale, François Peillon, ambitionnait de faire entrer « l’école dans l’ère du numérique », avec notamment onze nouveaux services, un renouvellement de l’éducation aux médias, une démarche partenariale avec les collectivités, un soutien à la structuration du numérique éducatif, une gouvernance académique départementale.

La bibliothèque-centre de documentation (BCD)

Née en 1984 d’une initiative conjointe des ministères de l’Éducation nationale et de la Culture, la BCD vise à :

• améliorer le fonctionnement et l’efficacité des écoles ;
• développer la maîtrise de la langue ;
• assurer la promotion du livre.

Elle se doit d’être un lieu accueillant et de permettre une valorisation des ressources (cf. Dossier de synthèse des BCD de La Ciotat). L’aménagement de cet espace doit allier confort, esthétique et fonctionnalité grâce à un mobilier adapté aux « publics » qui vont la fréquenter, surtout s’il est prévu son ouverture vers l’extérieur (parents, quartier…).

Le projet pédagogique et éducatif va donc conditionner son positionnement, sa surface et son équipement, et éventuellement une mutualisation avec la salle TICE.

Dans le cadre du projet éducatif de territoire et de la réforme des rythmes scolaires, ces lieux sont des leviers du « travailler ensemble » entre animateurs et enseignants.