Dernières mises à jour

• Optimiser le suivi de l’exécution d’un marché en présence d’une maîtrise d’œuvre

  Mise à jour le 25 avr. 2022

  • #exécution technique du marché
  • #maître d'œuvre

  Cette fiche a été mise à jour au regard de l’arrêt n° 21LY01447 de la Cour administrative d’appel de Lyon, en date du 17 février 2022 concernant la responsabilité du maître d’œuvre en présence de services techniques du maître d’ouvrage.

• Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à mettre en œuvre pour les poursuivre ?

  Mise à jour le 22 avr. 2022

  • #chantier
  • #risque sanitaire
  • #interruption des travaux
  • #coordonnateur sps

  Cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour suite à la parution d’une nouvelle version du Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de Covid-19 rédigé par l’OPPBTP.

• Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux

  Mise à jour le 7 févr. 2022

  • #achèvement des travaux
  • #marché de travaux

  Cette fiche a été mise à jour au regard des seuils européens applicables depuis le 1er janvier 2022. L’outil associé à cette fiche a également fait l’objet d’une mise à jour.

• Archiver les documents

  Mise à jour le 19 oct. 2021

  • #archivage des registres
  • #marché de travaux

  Une réponse ministérielle du 2 septembre 2021 apporte des précisions sur les modalités d’archivage des marchés publics dématérialisés (Question écrite n° 23503 de M. Cédric Perrin du 24 juin 2021, Réponse publiée dans le JO Sénat du 2 septembre 2021).

• Implanter les grues

  Mise à jour le 20 sept. 2021

  • #exécution technique du marché
  • #marché de travaux

  L’outil associé à cette fiche a fait l’objet d’une mise à jour.

• Comment faire un DOE ?

  Mise à jour le 23 juin 2021

  • #dossier des ouvrages exécutés

  Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

• Ouvrir le registre de chantier

  Mise à jour le 16 juin 2021

  • #chantier
  • #registres

  Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

• Assurer la garde du chantier et lutter contre les vols

  Mise à jour le 16 juin 2021

  • #chantier
  • #surveillance

  Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication, le 1er avril 2021, des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

• Faire établir le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)

  Mise à jour le 16 juin 2021

  • #document de gestion des risques

  Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).

• Faire replier les installations de chantier

  Mise à jour le 16 juin 2021

  • #chantier
  • #réception des travaux

  Cette fiche a été mise à jour au regard de la publication le 1er avril 2021 des arrêtés ministériels approuvant les six nouveaux cahiers de clauses administratives générales (CCAG).