Intégral Aménagement des territoires
Mise à jour le 7 sept. 2021
La démarche HQE vise à « limiter à court et à long terme les impacts environnementaux d’une opération de construction ou de réhabilitation, tout en assurant aux occupants des conditions de vie saine et confortable ». Cette fiche détaille tout ce qu’il est nécessaire de savoir pour appliquer cette démarche.
Mise à jour le 22 juil. 2021
Cette mise à jour intègre de récentes évolutions réglementaires ayant fait évoluer les conditions de modification du périmètre d’un PAEN pour certains projets.
Mise à jour le 27 juin 2021
Dans cette fiche consacrée à la responsabilité des constructeurs seront traités, entre autres, les sujets suivants : l’impact de la RT2012 sur cette dernière, l’assurance responsabilité décennale et l’assurance dommages-ouvrage, la garantie décennale et biennale.
Mise à jour le 27 juin 2021
Cette fiche revient sur la notion de performance énergétique et l’objectif de baisse de consommation d’énergie, avant de définir les différents postes intervenant sur ces économies d’énergie : chauffage et/ou refroidissement, eau chaude sanitaire, ventilation, éclairage et poste « auxiliaires ».
Mise à jour le 27 juin 2021
Cette mise à jour intègre des précisions au sujet notamment de l’association foncière urbaine de projet, qui complète les dispositifs opérationnels en vue de la réalisation d’une opération d’aménagement ou d’un remembrement.
Mise à jour le 26 juin 2021
Dans le cadre de projets d’une certaine envergure, l’étude de sécurité publique est une pièce obligatoire à fournir lors du dépôt de la demande d’autorisation du droit des sols. Selon leur nature et leur localisation, les projets soumis diffèrent. Cette fiche donne les clés pour identifier les opérations concernées et appréhender le contenu du dossier le cas échéant.
Mise à jour le 25 juin 2021
Tout propriétaire d’immeuble bâti, dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, doit constituer, conserver et actualiser un dossier technique amiante (DTa). Cette fiche revient sur la dangerosité de l’amiante, les évolutions réglementaires et les éléments constitutifs du DTa.
Mise à jour le 25 mai 2021
Cette fiche vous offre une méthodologie pour identifier les enjeux du territoire : identification des enjeux et apprentissage de la formulation, fixation des objectifs à partir des enjeux identifiés, déclinaison des objectifs en actions.
Mise à jour le 20 mai 2021
Cette fiche a été revue au regard de l’arrêté du 4 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performances énergétiques applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment.
Mise à jour le 19 mai 2021
Cette fiche a fait l’objet de nombreux changements suite à la modification de la réglementation concernant la réglementation thermique des bâtiments existants, en vigueur depuis le 1er novembre 2007.
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