Intégral Aménagement des territoires
Référence : dtou4733
Cet outil vise à organiser votre projet d’achat : apprécier l’utilité des actions, recenser et critiquer les principales composantes du besoin, classer toutes les causes qui sont à l’origine d’un problème, définir le coût global du produit ou service.
Référence : dtou5085
Grâce à ces exemples de cartographies des temps de parcours à pied, vous disposez de pistes pour développer vos propres outils de communication et promouvoir la marche, à l’échelle d’une ville ou d’un quartier.
Référence : dtou6976
Grâce à cet exemple, que vous adapterez au contexte de votre collectivité, vous pourrez rédiger les protocoles de mise en œuvre d’un nettoyage écologique au sein de votre collectivité.
Référence : dtou7429
Cette structure de fiche action permet de détailler l’action et de la planifier dans le temps. Il convient de faire cet effort pour l’ensemble des actions, notamment lors du lancement du service économique.
Référence : dtou7885
Quand l’acte concerne plusieurs immeubles, situés ou non dans le ressort de plusieurs conservations, l’extrait d’acte proprement dit est déposé en un seul exemplaire à la conservation chargée de procéder à la formalité fusionnée.
Référence : dtou8733
Ce formulaire Cerfa n° 16035*01 vous permet de procéder officiellement à une demande d’emplois francs.
Une plateforme pensée pour les acteurs des trois fonctions publiques : connaissance, expertise, formation et veille au même endroit.
Découvrir notre écosystème →Réponses sourcées, analyse et génération de documents
Fiches et outils propriétaires, textes réglementaires et veille
Droit public et droit privé, quand la situation se complique
Développez les compétences de vos équipes
Diagnostic, financements adaptés et sécurisation de vos projets