Intégral Aménagement des territoires
Référence : dtou10073
Ce modèle vous permettra de rédiger un bail rural. Il est à adapter en fonction de votre collectivité.
Référence : dtou11044
Cet outil opérationnel vous offre les clés pour comprendre et concevoir l’annexe environnementale.
Référence : dtou1846
Ce document présente les modifications éventuelles des délais de droit commun, selon les projets et les procédures.
Référence : dtou2186
Cet outil aide à la rédaction de l’avis d’enquête publique.
Référence : dtou3002
Ce modèle aide à la rédaction de l’arrêté d’autorisation de la vente des lots par anticipation.
Référence : dtou3003
Ce modèle aide à la rédaction de l’arrêté autorisant le différé des travaux de finition.
Référence : dtou3668
Ce modèle aide à la rédaction de la délibération et permet d’habiliter l’exécutif à signer l’acte de cession.
Référence : dtou3736
Dans ce courrier adressé aux préfets de région et de département, le directeur de l’architecture et du patrimoine au ministère de la Culture précise les modalités d’attribution du label Jardin remarquable.
Référence : dtou3944
Ce modèle permet d’approuver le transfert d’office des voies ouvertes à la circulation publique dans les ensembles d’habitation.
Référence : dtou4063
Cette convention a pour objet de fixer les droits et obligations des parties prévus par les articles R. 353-154 à R. 353-165 du Code de la construction et de l’habitation, pour le logement-foyer du bailleur dont le programme est annexé à la présente convention.
Référence : dtou4064
Cette convention a pour objet de fixer les droits et obligations des parties prévus par les articles R. 353-154 à R. 353-165 du Code de la construction et de l’habitation, pour le logement-foyer du bailleur dont le programme est annexé à la présente convention.
Référence : dtou4263
Ce modèle détermine les secteurs et les seuils minimaux de densité en vue d’appliquer le VSD.
Référence : dtou4993
Cet outil permet de dresser le procès-verbal provisoire constatant l’état d’abandon, de le notifier, de dresser le procès-verbal définitif et de procéder à sa délibération en conseil.
Référence : dtou5115
Grâce à cette méthode, étape par étape et mois par mois pour la mise en place d’un pédibus, vous disposez des éléments de méthodologie indispensables à l’organisation de lignes de bus pédestres.
C’est la première étape d’une démarche plus globale d’écomobilité scolaire.
Référence : dtou5116
Grâce à ce questionnaire simple et complet, vous pourrez lister les attentes des parents d’élèves et identifier les spécificités liées à l’établissement scolaire (maternelle et/ou élémentaire) concerné.
Référence : dtou5117
Grâce à ce modèle de charte, vous allez pouvoir présenter le fonctionnement du pédibus aux parents d’élèves qui y seront inscrits de façon à pérenniser la démarche dans le temps. Cela va également aider les pilotes à bien comprendre leur rôle.
Référence : dtou5163
Prenez du temps pour remplir cette grille et faites-la valider par des élus engagés. Vous gagnerez beaucoup de temps dans la mise en œuvre du plan d’actions.
Référence : dtou5187
Grâce à cette fiche type, toutes les informations nécessaires au suivi du plan de lutte contre la précarité énergétique pourront être compilées facilement.
Référence : dtou5206
Cette matrice Excel permet d’évaluer le niveau d’écoresponsabilité des événements organisés par votre collectivité à partir d’indicateurs aisés à suivre.
Référence : dtou5216
Grâce à cet outil, vous allez pouvoir recueillir toutes les informations indispensables à l’établissement d’un diagnostic de gaspillage alimentaire et à la mise en œuvre du plan d’action de lutte.
Référence : dtou5267
Cette fiche-action va vous permettre de lister toutes les informations nécessaires avant, pendant et après la mise en place de l’action et de partager son avancement avec les autres parties prenantes.
Référence : dtou5268
Ce tableau va vous permettre de disposer de toutes les informations nécessaires avant, pendant et après la mise en place du PDA et de partager son avancement avec les autres parties prenantes.
Référence : dtou6081
Grâce à ce modèle, vous disposez de pistes pour développer les conditions d’utilisation spécifiques de votre TAD. Vous pouvez ainsi construire votre règlement d’utilisation du service et le diffuser auprès de la population et des usagers.
Référence : dtou648
Ce tableau récapitule, par année et depuis 1986, le montant de la participation pour non-réalisation d’aires de stationnement, montant qui est modifié au 1er novembre de chaque année en fonction de l’indice du coût de la construction.
Référence : dtou6979
Voici un modèle de convention de mise à disposition dans le cadre d’un bail emphytéotique administratif avec indication des clauses types à faire figurer.
Référence : dtou7173
Chaque action concrète définie dans le cadre d’une charte de bonnes pratiques ou plan d’action de logistique urbaine peut être présentée sous forme de fiche action.
Référence : dtou7196
Ce document présente deux sites Internet permettant de chercher différentes aides aux entreprises, notamment pour leur création.
Référence : dtou7297
À partir de ce tableau, vous pouvez élaborer votre propre tableau de gestion différenciée pour l'entretien sans produits phytosanitaires d'un cimetière.
La colonne de gauche peut être notamment ajustée en fonction de la particularité du site. Il est vivement conseillé d'associer un plan à ce tableau afin de pouvoir situer facilement les différentes zones.
Référence : dtou7368
En vous appuyant sur cette trame, vous serez en mesure d’élaborer votre propre charte de l’arbre. En fonction de l’approche privilégiée, les points pourront être abordés de manière plus ou moins développée, dans un ordre différent, et se voir complétés par des aspects supplémentaires plus spécifiques.
Référence : dtou9121
Quelle démarche entreprendre dans le cas des bâtiments anciens – qui n’étaient initialement pas concernés par les objectifs du décret tertiaire ? Il convient d’analyser ce logigramme, qui rappelle les points essentiels de la démarche.
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