Intégral Aménagement des territoires
Référence : dtou2064
Cet outil permet de gérer les délais, mieux préparer et conduire la conformité.
Référence : dtou2144
Ce tableau dresse la liste des opérations dispensées expressément de formalités et permet d’apprécier les dispenses liées à l’absence de prise en compte par les procédures d’autorisation.
Référence : dtou3376
Ce tableau permet de connaître et gérer les opérations soumises à ce régime.
Référence : dtou5118
Grâce à ce tableau de bord, vous disposez d’une liste (non exhaustive) d’indicateurs de suivi des pratiques de déplacements.
Ils peuvent être relevés à l’aide d’enquêtes terrain et de satisfaction, de comptages et de témoignages d’usagers.
Cela vous permet d’évaluer les usages de mobilité et l’impact des politiques mises en place.
Référence : dtou5119
Grâce à ces différentes listes, vous pouvez commencer à travailler avec les équipes d’entretien des espaces verts pour les rendre plus durables et diminuer leur impact environnemental.
Référence : dtou5271
Ce tableau récapitule les obligations relatives aux diagnostics immobiliers contenus dans le dossier de diagnostic technique, ainsi que les sanctions encourues en cas de manquements.
Référence : dtou6813
Ce document présente les caractéristiques-clés d’une action de formation.
Référence : dtou6814
Ce tableau de bord vous permet de suivre et d’évaluer l’ensemble des actions réalisées en matière de formation des collaborateurs au développement durable.
Référence : dtou7178
La circulaire no 2014-184 du 19 décembre 2014 prévoit que « le projet éducatif territorial (PEDT) formalise une démarche permettant aux collectivités territoriales volontaires de proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l’école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs ».
Ce PEDT est signé entre la collectivité qui en est à l’initiative, les représentants de l’État et les acteurs éducatifs locaux. Il est ensuite suivi par un comité de pilotage composé des signataires.
Chaque PEDT est unique car il répond aux enjeux et aux besoins de chaque territoire, mais il peut s’appuyer sur une trame unique présentée par les services de l’État.
Une plateforme pensée pour les acteurs des trois fonctions publiques : connaissance, expertise, formation et veille au même endroit.
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